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Conseil de Communauté

Vendredi 27 juin 2014 à 18 heures

Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour


ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES


1/ FINANCES - Adoption des comptes administratifs 2013 et proposition d'affectation des résultats.

2/ Communication du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de Figeac – Communauté (exercices 2006 et suivants).

3/ BUDGET 2014. Demandes de subventions complémentaires ou exceptionnelles. Diverses décisions budgétaires modificatives.

4/ FISCALITE. Taxe sur les surfaces commerciales. Proposition d'augmentation des tarifs de cette taxe pour 2015.

5/ ADMINISTRATION GENERALE - Compétences du Grand – Figeac. Détermination des compétences optionnelles conservées par la Communauté et étendues à l'ensemble du territoire (par rapport aux compétences optionnelles que détenaient les Communautés ayant fusionné).

6/ ADMINISTRATION GENERALE - Compétences du Grand – Figeac. Dissolution des CIAS de Figeac – Communauté et Vallée et Causse. Création du CIAS du Grand – Figeac, détermination des compétences exercées et désignation des membres du Conseil d'administration.

7/ ADMINISTRATION GENERALE - Commission « Voirie » du Grand – Figeac. Désignation des membres de la Commission. Modification de la représentation dans certaines Commissions communautaires.

8/ ADMINISTRATION GENERALE - Représentants du grand – Figeac dans les organismes extérieurs. Modifications de représentations suite à la démission d'un Conseiller communautaire ou à la demande des Communes.

9/ ADMINISTRATION GENERALE. Choix du prestataire pour la réalisation de l'étude de mutualisation des services.

10/ ADMINISTRATION GENERALE. Adoption du règlement concernant le remboursement aux élus des frais de déplacement et de mission en dehors du territoire communautaire.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Document unique de prévention des risques professionnels. Approbation du plan d'actions 2014. Sollicitation d'une subvention auprès du Fonds National de Prévention pour la prise en compte des personnels transférés suite à la création du Grand – Figeac.

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes au 1er septembre 2014 dans le cadre des avancements de grades.

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un Comité technique et d'un Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, dans le cadre des élections professionnelles de décembre 2014.

14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE SERVICES CULTURELS. Création d'un poste de chargé de programmation des équipements culturels.

ECONOMIE

15/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Hôtel d'entreprises. Avenants aux marchés de travaux..

16/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Construction de l'Atelier-relais Whylot. Conclusion des marchés de travaux. Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.

17/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Aménagement phase 2 tranche 2 (mise en viabilité parcelle Whylot). Confirmation du choix de l'attributaire. Conclusion d'un marché de travaux complémentaire avec l'entreprise STAP.

18/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Pépinière d'entreprises Calfatech – Demande de location d'un bureau supplémentaire par l'entreprise Whylot.

19/ ECONOMIE - AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE. Dossier Figeac – Aéro (ZA de l'Aiguille – Figeac).

TOURISME ET TIC

20/ TOURISME - TAXE DE SEJOUR. Adoption des tarifs applicables sur l'ensemble du territoire en 2015.

AMENAGEMENT DE L'ESPACE ET URBANISME

21/ AMENAGEMENTS COEURS DE VILLAGES - Opération Coeur de Village de CADRIEU. Point sur les financements. Attribution des marchés de travaux..

22/ SERVICES - Station service automate de BRENGUES. Centre technique intercommunal de LACAPELLE-MARIVAL. Attribution du marché à bons de commande pour la fourniture de carburant.

HABITAT, TRANSPORT, SERVICES

23/ TRANSPORT à la demande. Reconduction des conventions avec les transporteurs et les Conseils Généraux du Lot et de l'Aveyron.

24/ HABITAT - Programmes d'amélioration de l'habitat. Prolongation du délai des dispositifs. Révision des objectifs 2014. Lancement d'une étude permettant d'étendre le dispositif à l'ensemble du territoire du Grand-Figeac.

25/ HABITAT - Logement social. Réhabilitation de la Maison « Guidon » à BAGNAC / CELE. Conclusion du marché de travaux (lot électricité).

VOIRIE ET ECLAIRAGE PUBLIC

26/ VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE. Information sur l'attribution des marchés à bon de commande (secteurs Est, Centre et Sud). Conclusion d'un marché concernant des travaux de consolidation et de réfection de ponts (secteur Nord). Convention avec la Fédération Départemental d'Energie du Lot (FDEL).

ENFANCE ET JEUNESSE

27/ JEUNESSE - ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL – FIGEAC. Instauration d'une tarification pour les utilisateurs (conformément aux obligations de la CNAF).

CULTURE

28/ CULTURE - SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2014/2015.

29/ CULTURE - SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Equipements de LEYME et THEMINETTES. Adoption des conditions de mise à disposition.

30/ CULTURE - MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE – FIGEAC. Modification de l'enveloppe financière et adoption du plan de financement concernant le mobilier.

31/ CULTURE - SERVICES CULTURELS. Signature d'une convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional des Causses du Quercy (programmation culturelle « itinéraire bis »).

SPORT

32/ SPORT - BUDGET 2014 Individualisation des subventions aux associations sportives.

33/ SPORT - Equipements sportifs. Construction du complexe d'ANGLARS. Avenants aux marchés de travaux.

34/ SPORT - PISCINES COMMUNAUTAIRES. Détermination des périodes et horaires d'ouverture pour la saison 2014.

35/ Questions diverses.

 

 

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Conseil Communautaire
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Vendredi 16 mai 2014 à 18 h

Salle CCI à CAMBES

 


1/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNATAIRES, FIXATION DE LEUR COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES.

2/ AVIS SUR LES PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS STATUTAIRES DE SYNDICATS MIXTES DONT LE GRAND – FIGEAC EST MEMBRE : SIVU de Combes de Vals, Syndicat du Parc Naturel Régional des Causses du Quercy, Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé, Syndicat Mixte Premiers Pas en Ségala.

3/ PROPOSITION DE RETRAIT DU GRAND – FIGEAC DU SIVOM « Voirie » de LIMOGNE (participation devenue sans objet suite à l’organisation de la compétence voirie sur le Grand – Figeac).

4/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GRAND – FIGEAC DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS (Syndicats, associations et autres établissements publics ou privés).

5/ DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DU GRAND – FIGEAC.

6/ FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS.

7/ BUDGET 2014. Décision modificative N°1 (remboursement de cautions à des locataires).

8/ BUDGET 2014. Participation aux budgets des Services Départementaux d’Incendie et de Secours (taxe de capitation). Modification des attributions de compensation des Communes permettant la prise en charge de ces participations par les Communes à compter de 2014.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Présentation de l’organigramme des services. Autorisation de recrutement d’agents saisonniers.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif à temps non complet (16 heures hebdomadaires) affecté au service voirie. Conclusion d’une convention de mise à disposition de personnel avec le SMIRTOM.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Fixation des ratios pour les avancements de grades.

12/ BATIMENTS COMMUNAUTAIRES. Lancement d’une consultation pour le renouvellement du marché de maintenance, d’exploitation et d’approvisionnement des installations de chauffage.

13/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Signature d’un acte de cession au Grand – Figeac des biens des Communautés de Communes ayant fusionné.

14/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – HOTEL D’ENTREPRISES. Avenants aux marchés de travaux. Location d’un atelier et d’un bureau à la Société VPM Automation.

15/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Construction Atelier-relais Whylot. Point sur la passation des marchés de travaux.

16/ ECONOMIE - AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE. Dossiers Whylot (atelier-relais), Aérofonctions et AT2D (Quercypôle – Cambes).

17/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE - OPERATIONS COMMUNALES D’ESPAGNAC SAINTE EULALIE (éclairage public), D’ASSIER (création d’un lotissement) et D’ESPEDAILLAC (aménagement centre bourg). Versements de fonds de concours communautaires.

18/ HABITAT - PROGRAMME DE CREATION DE LOGEMENTS SOCIAUX. MAISON GUIDON – BAGNAC / CELE. Point sur la procédure de passation des marchés de travaux et sur le plan de financement. Souscription d’une assurance dommage-ouvrage.

19/ ENVIRONNEMENT - CHENIL INTERCOMMUNAL DE FIGEAC. Programme de mise aux normes et d’amélioration des équipements. Validation de l’enveloppe financière de l’opération et du plan de financement.

20/ VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Point sur l’étude de transfert de la compétence voirie sur le secteur de Vallée et Causse. Point sur la programmation en matière d’investissements et d’entretien et autorisation au Président pour la signature des marchés. Conclusion de conventions de mise à disposition de services entre les Communes membres et la Communauté ou entre la Communauté et les Communes membres. Commande de véhicules de services.

21/ SPORT - PISCINE DE LACAPELLE-MARIVAL. Modalités d’utilisation de l’équipement par les campeurs. Fixation d’une redevance forfaitaire.

22/ SPORT - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES. Proposition de répartition de l’enveloppe globale entre les clubs.

23/ Questions diverses.

 

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Conseil Communautaire
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Vendredi 18 avril 2014 à 18 h 30

Salle Balène à FIGEAC

 


1/ INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET ELECTION DU (DE LA) PRESIDENT(E) DU GRAND – FIGEAC.

2/ FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET ELECTION DES VICE-PRESIDENTS DU GRAND – FIGEAC.

3/ DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE ET ELECTION DES AUTRES MEMBRES DU BUREAU DU GRAND – FIGEAC.

4/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES, FIXATION DE LEUR COMPOSITION ET MODE DE DESIGNATION DES MEMBRES.

5/ CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DESIGNATION DE SES MEMBRES.

6/ CREATION D’UNE COMMISSION DES MARCHES A « PROCEDURE ADAPTEE » (MAPA) ET DESIGNATION DE SES MEMBRES.

7/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Conseil Communautaire
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Vendredi 7 mars 2014 à 16 heures

Salle Balène à FIGEAC

 


1/ Budgets primitifs (budget principal et budgets annexes) et taux de fiscalité locale pour 2014.

2/ BUDGET 2014. Récapitulatif des subventions et participations inscrites au budget. Modalités de versement.

3/ BUDGET 2014. Attribution de compensation prévisionnelle.

4/ BUDGET 2014. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et communales (FPIC). Répartition sur le territoire à partir de 2014.

5/ BUDGET 2014. Dotation de solidarité (remboursement de l’ex-contingent d’aide sociale).

6/ BUDGET / COMPTABILITE. Création des régies de recettes et d’avances du Grand – Figeac. Adoption des tarifs.

7/ FISCALITE. Cotisation Foncière des Entreprises. Application en 2014, conformément à la loi, des bases minimum applicables en 2013 sur chaque territoire communal ou intercommunal. Application des nouveaux barèmes légaux pour les deux premières tranches de chiffres d’affaires (CA inférieur ou égal à 32 600 €).

8/ Lancement d’une consultation en vue de confier une étude d’organisation / mutualisation des services et d’optimisation de la dotation d’intercommunalité.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif de 1ère classe (poste d’agent comptable « voirie ») et suppression du poste d’Adjoint administratif de 2ème classe.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint technique de 2ème classe à temps complet affecté au service voirie (ce qui représente ½ poste supplémentaire par rapport à l’effectif du SIVOM de CAJARC, compte-tenu du territoire à couvrir).

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Attribution d’une indemnité exceptionnelle (Aquagym).

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Conclusion d’un avenant au contrat d’assurance santé avec le Groupe Malakoff concernant les agents de l’ex-Communauté Causse-Ségala-Limargue.

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification de la durée hebdomadaire du poste d'adjoint du patrimoine pour la bibliothèque de CAJARC.

14/ ECONOMIE. QUERCYPOLE – CAMBES – HÔTEL D’ENTREPRISES. Fixation du montant des loyers et des conditions d’accueil. Création d’un Comité de sélection des candidatures. Avenants aux marchés de travaux.

15/ ECONOMIE. QUERCYPOLE – CAMBES – Tranche 2. Vente d’un lot à une Société Civile Immobilière (installation de Bodycote).

16/ ECONOMIE. QUERCYPOLE – CAMBES – Aménagement phase 2 tranche 2. Conclusion des marchés de travaux.

17/ ECONOMIE. EXTENSION ZA Aiguille – FIGEAC. Tranche 2. Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre. Travaux d’amélioration de la voirie (parking ouest). Lancement d’une étude de développement urbain. Constitution d’une servitude de passage au profit de GRDF.

18/ ECONOMIE. ZA DE LARIVE – BAGNAC / CELE. Vente d’un lot à l’entreprise Lacombe.

19/ ECONOMIE. ZA DE LA ROTONDE – CAPDENAC-GARE. Plan de financement définitif.

20/ ECONOMIE. STATION SERVICE AUTOMATE DE BRENGUES. Conclusion du marché de fourniture de carburant. Fixation du prix du service.

21/ AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS. DURBANS. Avenants aux marchés de travaux.

22/ AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS. ESPAGNAC-SAINTE-EULALIE. Versement d’un fonds de concours communautaire.

23/ VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Elaboration de la programmation 2014. Conventions de mise à disposition de services. Tarification des prestations rendues aux Communes. Délégations de signature aux agents pour les commandes usuelles. Avenants au marché de maîtrise d’œuvre conclu avec le bureau GETUDE et au marché de travaux conclu avec l’entreprise GREGORY (secteur aveyronnais). Conclusion d’un marché de fournitures (secteur Causse-Ségala-Limargue) et d’un marché de travaux (secteur aveyronnais).

24/ HABITAT / LOGEMENT SOCIAL. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (secteur Figeac – Communauté) et Programme d’Intérêt Général (secteur Causse-Ségala-Limargue). Point sur les dispositifs en cours et sur la démarche engagée auprès de l’ANAH et du Conseil Général du Lot.

25/ LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation Maison Guidon à BAGNAC / CELE. Lancement de la consultation en vue de la conclusion des marchés de travaux.

26/ CULTURE. REAMENAGEMENT DE LA MAISON DU PARC DE CAPELE DE CAPDENAC-GARE EN « GITE CULTUREL ». Commande d’un diagnostic architectural.

27/ SERVICES CULTURELS. Conclusion d’une convention-cadre de partenariat avec la Ville de FIGEAC. Organisation d’un programme de concerts pour la Ville de FIGEAC.

28/ SERVICES CULTURELS. SPECTACLE VIVANT. Programmation communautaire. Demandes de subventions et conventions de partenariat.

29/ COMPLEXE SPORTIF D’ANGLARS. Avenants aux marchés de travaux.

30/ Conclusion d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement du marché d’entretien des installations.

31/ SPANC / Syndicat AEP FOISSAC (CAUSSE ET DIEGE / SALVAGNAC-CAJARC).

32/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 10 janvier 2014

à 21 heures - Salle Balène à FIGEAC

 


1/ INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND – FIGEAC (période transitoire du 1er janvier 2014 jusqu’à installation du nouveau Conseil communautaire suite au renouvellement général de mars 2014).

2/ FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET ELECTION DES VICE-PRESIDENTS (période transitoire).

3/ FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS du Président et des Vice-présidents.

4/ DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE et élection des autres membres du Bureau (période transitoire).

5/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES et désignation de leurs membres (période transitoire).

6/ CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES et désignation de ses membres.

7/ CREATION DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE et désignation de ses membres.

8/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GRAND – FIGEAC dans les organismes extérieurs.

9/ COMPETENCES DU GRAND – FIGEAC. Précisions sur l’exercice des compétences à compter de janvier 2014 (Pour information).

10/ COMPETENCE « VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE ». Conditions d’exercice de la compétence sur l’ex-territoire de Figeac – Communauté. Commande d’une étude relative au transfert de la compétence sur l’ex-territoire de Vallée et Causse.

11/ ADMINISTRATION GENERALE. ASSURANCES. Commande d’une mission d’assistance pour le transfert et le renouvellement des marchés d’assurance du Grand – Figeac.

12/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Durée d’harmonisation du taux de CFE sur le territoire du Grand – Figeac, politique des bases minimum et durée d’harmonisation des bases minimum.

13/ FISCALITE. TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Réflexion concernant le devenir de la TEOM sur le territoire du Grand – Figeac. Suppression d’exonération.

14/ FINANCES. POURSUITE DES REGIES COMMUNAUTAIRES PREEXISTANTES.

15/ BUDGET 2014. OUVERTURES DE CREDITS permettant de verser des avances de subventions à des associations (+ budget voirie).

16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2014.

17/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services du Grand – Figeac.

18/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Détermination du régime indemnitaire du cadre d’emploi des Ingénieurs territoriaux.

19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adhésion au CNAS pour l’ensemble du personnel du Grand – Figeac. Devenir du contrat « prévoyance » souscrit par la Communauté de Communes Causse-Ségala-Limargue.

20/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES. Aménagement d’une parcelle (terrassements) et vente à l’entreprise Aérofonctions.

21/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES. HOTEL D’ENTREPRISES. Fixation du montant des loyers.

22/ ECONOMIE. EXTENSION ZA AIGUILLE FIGEAC. Désignation du maître d’oeuvre pour la réalisation de la deuxième tranche de l’opération.

23/ QUERCYPOLE CAMBES. TRANCHE 2. Vente d’une parcelle à une entreprise.

24/ LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION DE LA MAISON « GUIDON » A BAGNAC / CELE. Création de 4 logements sociaux. Approbation de l’enveloppe financière de l’opération et du plan de financement.

25/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. SPECTACLE VIVANT. Conventions de partenariats.

26/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. CINEMAS. Modification des tarifs.

27/ CULTURE. CENTRE D’ART CONTEMPORAIN DE CAJARC. Point d’information sur l’acquisition du bâtiment, les financements et le phasage des travaux de mise aux normes à réaliser.

28/ CULTURE. ASSOCIATION « DERRIERE LE HUBLOT » DE CAPDENAC-GARE. Projet de « gîte culturel ». Adoption du programme et lancement d’une consultation pour engager un diagnostic architectural.

29/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 20 décembre 2013

à 18 heures - Maison de l'Intercommunalité

 


1/ BUDGET 2013. Diverses décisions modificatives.

2/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'Adjoint technique principal de 2ème classe avec mise à disposition pour une partie du temps de travail auprès de la Commune de Cambes.

3/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Information sur la fin de détachement sur emploi fonctionnel dans le cadre de la fusion des Communautés.

4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Information de la nomination du Directeur des Affaires Culturelles sur le grade d'Attaché Territorial titulaire, suite aux sélections professionnelles dans le cadre du programme pluriannuel d'accès à l'emploi de titulaire.

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. SERVICES CULTURELS. Accueil d’un service civique.

6/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de LARNAGOL, SAULIAC / CELE et CALVIGNAC. Modalités de dévolution de l’actif et du passif de la Communauté de Communes Lot – Célé dans le cadre de sa dissolution au 31/12/2013.

7/ COMPETENCES COMMUNAUTAIRES. VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Point sur le transfert de compétence et précisions sur l’étendue de la compétence transférée.

8/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Aménagement phase 1 tranche 2. Vente de la parcelle aménagée à une entreprise.

9/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Construction d’un atelier relais industriel. Approbation de l’avant-projet. Détermination de l’enveloppe d’opération et du plan de financement. Avenants aux contrats de maîtrise d’oeuvre et de maîtrise d’ouvrage déléguée. Autorisation de lancer la consultation des marchés de travaux.

10/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Dossiers RAYNAL ET ROQUELAURE – La Rotonde– CAPDENAC-GARE.

11/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Conclusion des Marchés de travaux. Point sur les financements. Point sur le relogement des activités. .

12/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Convention d’occupation temporaire avec la Région Midi-Pyrénées d’une division de parcelle Lycée Champollion.

13/ CULTURE. PROJET DE REHABILITATION DE L’ECOLE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Conclusions du diagnostic.

14/ CULTURE. Associations d’intérêt communautaire. Conventions de partenariat.

15/ CULTURE. Cinémas. Renouvellement du contrat de Programmation.

16/ MULTISERVICES DE FAYCELLES. Cession du fonds de commerce. Point sur les travaux à réaliser.

17/ OPERATIONS COEURS DE VILLAGES. Approbation des documents diagnostics des Communes de Capdenac-Gare (Saint Julien d’Empare), Capdenac Le Haut, Lunan.

18/ OPERATION COEUR DE VILLAGE de SAINT PERDOUX. DETR 2014. Approbation de l’élément Diagnostic. Sollicitation des financeurs. Signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage.

19/ OPERATION COEUR DE VILLAGE de MONTBRUN – DETR 2014. Adoption du périmètre communautaire de l’opération. Approbation de l’avant-projet et sollicitation des financeurs. Signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage.

20/ OPERATION COEUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Approbation de l’élément « Projet » et autorisation du Président à signer les marchés de travaux.

21/ COEUR DE VILLAGE DE SAINT SULPICE. Mise en oeuvre de l’éclairage public. Attribution des marchés de travaux.

22/ ENFANCE-JEUNESSE. MULTI-ACCUEIL DE FIGEAC. Proposition d’augmentation des horaires d’ouverture au 1er janvier 2014.

23/ ENFANCE-JEUNESSE. MULTI-ACCUEIL DE FIGEAC. Opération d’extension. Avenants aux marchés de travaux.

24/ ENFANCE-JEUNESSE. CRECHE DE CAPDENAC-GARE. Approbation du programme -Lancement d’un diagnostic architectural en vue du projet d’extension des locaux afin de porter à 5 jours l’accueil en halte-garderie.

25/ CHENIL INTERCOMMUNAL. PROGRAMME DE MISE AUX NORMES. Sollicitation DETR 2014.

26/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 25 octobre 2013

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 


1/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation de représentants de la Commune d’ASPRIERES au sein des commissions communautaires et des différents organismes partenaires.

2/ BUDGET 2013. Diverses décisions modificatives.

3/ BUDGET 2013. Dotation de solidarité à la Commune de BEDUER.

4/ BUDGET 2013. Stock de dynamique de "taxe professionnelle". Montants inscrits au budget 2013 et modalités de versement aux Communes concernées (BAGNAC/CELE, CAJARC, CAPDENAC-LE-HAUT, CUZAC, FIGEAC et FRONTENAC).

5/ COMPTABILITE. Amortissement des immobilisations. Amortissement obligatoire du multi-services de FAYCELLES.

6/ FINANCES. Indemnité de conseil au Trésorier.

7/ FISCALITE. TAXE DE SEJOUR. Application de la grille tarifaire à l’ensemble du territoire.

8/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de Larnagol, Sauliac sur Célé et Calvignac. Modalités de dévolution de l’actif et du passif de la Communauté de Communes Lot-Célé dans le cadre de sa dissolution au 31/12/2013.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations de postes dans le cadre de l'extension du Multi-Accueil de Figeac.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Changement de durée hebdomadaire du poste d'adjoint technique de 2ème classe à la Halte-Garderie de Capdenac-Gare de 18h00 hebdomadaire à 23h30 hebdomadaire.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Assurance risques statutaires. Autorisation du Président à signer une convention avec le Centre de Gestion du Lot pour l'aide à la gestion du contrat d'assurance risques statutaires.

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Protection sociale. Adoption d'une participation brute au contrat maintien de salaire.

13/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CALFATECH. Renouvellement du contrat d’hébergement pour Néolot. Domiciliation ENTREPRISE ETI.

14/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Aménagement phase 1 tranche 2. Avenant au marché de travaux de mise en viabilité.

15/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Aménagement phase 2 tranche 2. Détermination du programme des travaux, de l’enveloppe prévisionnelle et du plan de financement.

16/ ECONOMIE. Extension ZA Aiguille. Participation financière à ERDF pour extension du réseau public d’électricité.

17/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE. Dossiers CANTAVEYLOT ZA BAGNAC/ Dossier GREFFEUILLE ZA CAPDENAC-GARE / Dossier MALBREL ZA ST JULIEN A CAPDENAC-GARE / Dossiers LOTOQUINE et ATELIER RELAIS Parc d’activités QUERCYPÔLE CAMBES.

18/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Point sur les opérations. Réception, contentieux, travaux à prévoir.

19/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE SAINT SULPICE. Mise en oeuvre de l’éclairage public.

20/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Information sur les mises à jour des lignes de transport et sur les conventions d’exploitation des services conclues avec les transporteurs.

21/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion d’un avenant 2 à la convention d’objectifs.

22/ PETITE-ENFANCE. CRECHE CAPDENAC-GARE. Règlement intérieur. Adoption des modifications liées à la règlementation CNAF.

23/ PETITE-ENFANCE. CRECHE DE FIGEAC. Travaux d’extension du bâtiment. Avenants aux marchés de travaux. Conclusion du marché pour le mobilier.

24/ ENVIRONNEMENT. SPANC. Signature d’une convention avec le Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé pour la réalisation d’une opération groupée d’assainissement non collectif.

25/ CHENIL INTERCOMMUNAL. Mission de maitrise d’œuvre pour la réalisation de la mise aux normes du chenil.

26/ SPORT. PISCINE DE CAJARC. Marché de maitrise d’œuvre pour la réfection des plages.

27/ SPORT. PISCINE DE CAPDENAC-GARE. Renouvellement de la convention avec le Conseil Général de l’Aveyron et les établissements scolaires pour l’utilisation de la piscine par les élèves des collèges.

28/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 12 juillet 2013

à 21 heures - Maison de l'Intercommunalité

 


1/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de CALVIGNAC, LARNAGOL et SAULIAC / CELE à Figeac – Communauté.

2/ INTERCOMMUNALITE. Position de Figeac – Communauté vis-à-vis du projet de fusion des Communautés de Communes Causse-Ségala-Limargue, Figeac – Communauté et Vallée-et-Causse.

3/ ADMINISTRATION GENERALE. Nouvelle composition du Conseil communautaire en 2014 à l’issue du renouvellement général des Conseils municipaux.

4/ COMPETENCES DE FIGEAC – COMMUNAUTE. Proposition de modification statutaire visant à adopter la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire ».

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Ingénieur et de deux postes d’Adjoints administratifs dans le cadre de la modification statutaire visant à adopter la compétence « Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire ».

6/ BUDGET 2013. Demandes de subventions complémentaires.

7/ BUDGET 2013. Reversement de la dynamique de taxe professionnelle. Versement d’un fond de concours à la Ville de CAPDENAC-GARE pour l’aménagement d’une salle de sport.

8/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenants aux marchés de travaux.

9/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Changement de catégorie selon les nouvelles normes de classement des offices de tourisme.

10/ AFFAIRES CULTURELLES. Schéma communautaire d’Orientation Culturelle.

11/ LECTURE PUBLIQUE. BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Acceptation de dons. Fonds ancien.

12/ ESPACES PUBLICS. DIAGNOSTICS COEURS DE VILLAGES. Communes de CAPDENAC-LE-HAUT, CAPDENAC-GARE (hameau de Saint Julien d’Empare), LUNAN et SAINT PERDOUX. Attribution des marchés de missions diagnostic.

13/ COEUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Information sur l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre. Sollicitation d’une aide au titre du 20 - 22 (enveloppe parlementaire).

14/ OPERATIONS COEURS DE VILLAGES. TRAVERSE DE CAMBES. Marché de travaux pour la mise en sécurité des accotements.

15/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Marché d’entretien et d’exploitation des installations thermiques DALKIA. Conclusion d’un avenant pour l’ajout des installations thermiques du bâtiment Ancien couvent de LISSAC ET MOURET.

16/ LOGEMENT SOCIAL. Fixation du prix du loyer d’une maison d’habitation située lieu-dit « La Dausse » à FIGEAC. Conclusion d’une convention de location avec le CCAS de la Ville de Figeac.

17/ OPAH. Information concernant les nouvelles dispositions de l’ANAH. Actualisation du marché d’animation.

18/ EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Lancement de la consultation pour le marché mobilier.

19/ PETITE ENFANCE. Information sur l’accompagnement d’entreprises par l’ADEFPAT concernant la thématique « Entreprises et garde des jeunes enfants ».

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 28 juin 2013

à 21 heures - Maison de l'Intercommunalité

 


1/ BUDGET. Approbation des comptes de gestion. Adoption des comptes administratifs 2012 et affectation des résultats 2012.

2/ BUDGET 2013. BUDGET SUPPLEMENTAIRE.

3/ BUDGET 2013. Individualisation de l’enveloppe des subventions aux USEP.

4/ BUDGET 2013. Ventilation des crédits jeunesse 2013 (Contrat et Projet Educatif Local).

5/ BUDGET 2013. BUDGET ANNEXE ZA ROTONDE 2013. Adoption du budget primitif et reversement de l’excédent au budget principal.

6/ BUDGET. COMPTABILITE. Diverses admissions de titres en non-valeur.

7/ FISCALITE. COTISATION FONCIERES DES ENTREPRISES. Communes ayant adhéré à Figeac–Communauté au 1er janvier 2013. Fixation de la durée d’harmonisation du taux de CFE.
Détermination de la politique en matière de bases minimum de CFE à partir de 2014 (fixation du montant de ces bases et les cas échéant, de la durée d’harmonisation).

8/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de CALVIGNAC, LARNAGOL et SAULIAC / CELE à Figeac–Communauté.

9/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation de représentants des Communes aux commissions communautaires. Désignation de représentants de Figeac–Communauté au Comité Syndical du Pays de Figeac et au CIAS.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de technicien territorial à temps complet au 1er juillet 2013 et du régime indemnitaire lié à l’exercice des fonctions.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de 1ère classe (suite à réussite à concours).

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Résorption de l’emploi précaire. Approbation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi de titulaire. Autorisation du Président à signer la convention d’organisation des sélections professionnelles avec le Centre de Gestion.

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes d’avancements de grades au titre de l’année 2013

14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Règlement d’utilisation des véhicules de services.

15/ ORGANISATION DES SERVICES COMMUNAUTAIRES. Information concernant les périodes et horaires d’ouverture des piscines. Fermeture de certains services durant l’été.

16/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CONSTRUCTION D’UN HOTEL D’ENTREPRISES. Conclusion des marchés de travaux.

17/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Construction d’un atelier relais industriel. Approbation des études préalables et du programme. Conclusion d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction ».

18/ ECONOMIE. EXTENSION ZA AIGUILLE FIGEAC. Fonds de concours à la Ville de FIGEAC pour réalisation des travaux de renforcement de la défense incendie de la zone.

19/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenants aux marchés de travaux.

20/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Changement de catégorie selon les nouvelles normes de classement des offices de tourisme.

21/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Approbation du projet. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre.

22/ AFFAIRES CULTURELLES. Schéma communautaire d’Orientation Culturelle.

23/ SERVICES CULTURELS SPECTACLE VIVANT. Programmation 2013 2014. Conclusion de conventions de partenariat.

24/ LECTURE PUBLIQUE. BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Acceptation de dons. Fonds ancien.

25/ CINEMA. Opération ORANGE CINEDAY. Participation et conclusion d’une convention.

26/ ESPACES PUBLICS. DIAGNOSTICS COEURS DE VILLAGES. Communes de CAPDENAC-LE-HAUT, CAPDENAC-GARE (hameau de Saint Julien d’Empare), LUNAN et SAINT PERDOUX. Attribution des marchés de missions diagnostic.

27/ CŒUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Information sur l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre. Sollicitation d’une aide au titre du 20 - 22 (enveloppe parlementaire).

28/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Reconduction des conventions d’organisation du service de transport à la demande. Modalités d’organisation et de gestion.

29/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Marché d’entretien et d’exploitation des installations thermiques DALKIA. Conclusion d’un avenant pour l’ajout des installations thermiques du bâtiment Ancien couvent de LISSAC ET MOURET.

30/ LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION IMMEUBLE « GUIDON » A BAGNAC SUR CELE. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre.

31/ SPORT. PISCINE DE SAINT SULPICE. Attribution des marchés de travaux de réhabilitation de l’étanchéité.

32/ PETITE ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Lancement de la consultation pour le marché mobilier.

33/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 29 mars 2013

à 21 heures - Maison de l'Intercommunalité

 


1/ ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS (budget principal + budgets annexes) et des TAUX DE FISCALITE POUR 2013.

2/ BUDGET 2013. Récapitulatif des subventions et participations aux partenaires publics et privés. Conditions et modalités de versement. Conclusion de conventions financières.

3/ BUDGET 2013. Attribution de compensation prévisionnelle des Communes d’ASPRIERES, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC et SONNAC. Correction de l’attribution de compensation de la Commune de GREALOU.

4/ FISCALITE. Détermination de la durée d’harmonisation du taux de Cotisation Foncière des Entreprises sur les Communes d’ASPRIERES, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC et SONNAC.

5/ FISCALITE. TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES (TASCOM). Fixation des tarifs applicables à partir de 2014.

6/ BUDGET 2013. Attribution de fonds de concours aux Communes de BAGNAC SUR CELE et BEDUER pour le financement d’opérations d’investissements (réaffectation de versements communautaires).

7/ BUDGET. Création d’un budget annexe assujettit à la TVA pour l’opération de création d’un atelier-relais industriel sur Quercypôle.

8/BUDGET 2013. PISCINE DE CAUSSE-ET-DIEGE. Création d’une régie de recette.

9/ COMPTABILITE. Détermination des dépenses prises en charge au titre des fêtes et cérémonies et des réceptions ainsi qu’en matière de frais de missions et de déplacements des élus, agents et autres intervenants intercommunaux.

10/ ADMINISTRATION GENERALE. Remplacement d’un Conseiller communautaire de CAPDENAC-GARE. Désignation au sein des commissions communautaires et de différentes structures partenaires.

11/ ADMINISTRATION GENERALE. SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE FIGEAC. Désignation de quatre délégués de Figeac - Communauté (2 titulaires + 2 suppléants) au Comité Syndical.

12/ ADMINISTRATION GENERALE – Assurances. Conclusion des marchés d’assurance de la Communauté (dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, flotte véhicule, risques statutaires).

13/ ADMINISTRATION GENERALE. Etablissement de la liste des marchés publics passés par FIGEAC – COMMUNAUTE en 2012 (obligation légale).

14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Tableau des effectifs au 1er mars 2013.

15/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Fin d’un contrat Emploi Aidé/ Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe à temps non complet 20 heures hebdomadaires.

16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint du patrimoine pour la bibliothèque intercommunale de CAJARC (temps non complet 14 h hebdomadaires).

17/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Piscines. Besoins en personnel saisonnier 2013.
Prime aquagym.

18/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Mise en place d’une participation employeur pour la protection sociale des agents.

19/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE. Création d’un groupe de travail sur l’évolution des compétences communautaires.

20/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Entreprise Whylot. Occupation d’un bureau. Sollicitation exonérations loyers.

21/ ECONOMIE. EXTENSION ZA AIGUILLE FIGEAC. Attribution des marchés de travaux relatifs à la phase 3 de l’opération (parking + terrassement). Avenant à la mission de Maîtrise d’oeuvre relative au parking nord. Conclusion d’un avenant au marché de travaux (lot n°1 – VRD) concernant la mise en viabilité de la tranche 1.

22/ CONSTRUCTION D’UN HÔTEL D’ENTREPRISES SUR QUERCYPÔLE. CAMBES. Point sur l’avancement du dossier. Mission de réalisation d’un dossier de permis d’aménager pour la part voirie de l’opération.

23/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HÔTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenant au marché mobilier et Avenants aux marchés de travaux. Mise à disposition du local archives de l’office de Tourisme intercommunal.

24/ SERVICES CULTURELS. Demandes d’aides financières spectacle vivant saison 2013. Conclusion de conventions de partenariat et de prestation.

25/ SERVICES CULTURELS. LECTURE PUBLIQUE. Projet médiathèque de FIGEAC. Développement des Collections. Sollicitation aide DRAC pour l’acquisition d’ouvrages et de fonds documentaires.

26/ ESPACES PUBLICS. CŒURS DE VILLAGES DE PRENDEIGNES ET BAGNAC/CELE. Point sur le chantier / malfaçons.

27/ ESPACES PUBLICS.CŒUR DE VILLAGE SAINT JEAN MIRABEL. Avenant aux marchés de travaux.

28/ ESPACES PUBLICS. CŒUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Délégation de maîtrise d’ouvrage de la part communale de l’opération à la Communauté.

29/ ESPACES PUBLICS. CŒUR DE VILLAGE DE SAINT SULPICE. Tranche 1. Eclairage public.

30/ HABITAT. Fixation du prix du loyer d’une maison d’habitation située au lieu dit la Dausse à Figeac.

31/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Signature d’une convention avec la Communauté de Communes du Villeneuvois.

32/ BUDGET 2013. ASSOCIATIONS SPORTIVES. Adoption des subventions individuelles aux clubs pour 2013.

33/ PISCINE DE CAUSSE-ET-DIEGE. Conclusion d’une convention de mise à disposition de l’équipement.

34/ PISCINE DE SAINT SULPICE. Lancement d’une consultation en vue de la passation d’un marché de travaux de réhabilitation.

35/ ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Point sur l’attribution des marchés de travaux. Attribution marché de fourniture des locaux provisoires.

36/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 15 février 2013

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 


1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013. Premiers éléments.

2/ BUDGET 2013. Attribution de compensation prévisionnelle.

3/ BUDGET 2013. Dotation de solidarité prévisionnelle (remboursement de l’ex. contingent aide sociale).

4/ BUDGET 2013. Attribution d’un fonds de concours à la Ville de FIGEAC pour le déménagement du Musée du « Vieux Figeac » (opération de réaménagement de l’Hôtel de la Monnaie).

5/ BUDGET 2013. PISCINES INTERCOMMUNALES. Adoption des tarifs applicables au 1er avril 2013.

6/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE. Point sur l’avancement de la réflexion. Commande d’une étude fiscale et financière sur la fusion des Communauté de Communes CAUSSE-SEGALA-LIMARGUE, FIGEAC-COMMUNAUTE et VALLEE ET CAUSSE.

7/ COMPETENCES DE FIGEAC-COMMUNAUTE. Point sur la réflexion concernant la compétence « voirie ».

8/ ADMINISTRATION GENERALE. Représentation de la Ville de FIGEAC au sein des Commissions communautaires et au sein de différents organismes partenaires.

9/ ASSURANCES. Renouvellement des contrats d’assurance de Figeac – Communauté (dommages aux biens, flotte véhicule, responsabilité civile, risques statutaires).

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification du régime indemnitaire concernant les agents de catégories B et C.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint Technique à temps plein (maintenance des piscines et bâtiments).

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un « emploi d’avenir » dans le domaine de l’assistance à l’administration des services culturels.

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un emploi fonctionnel de direction générale des services.

14/ COMPTABILITE. Détermination des dépenses prises en charges au titre des fêtes et cérémonies et des réceptions ainsi qu’en matière de frais de missions et de déplacements des élus, agents et autres intervenants intercommunaux.

15/ ECONOMIE. CONSTRUCTION D’UN HOTEL D’ENTREPRISES SUR QUERCYPOLE. COMMUNE DE CAMBES. Conclusion des marchés de travaux.

16/ ECONOMIE. EXTENSION ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Conclusion des marchés de travaux pour la phase 3. Acquisition à titre gratuit d’un chemin communal lieu dit Pech d’Etempes. Désignation du notaire pour l’élaboration des actes de vente des parcelles communautaires de la tranche 1.

17/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Lancement d’une réflexion pour la construction d’un bâtiment – relais industriel. Conclusion d’un mandat d’étude avec la Société Publique Locale Midi-Pyrénées Construction.

18/ ECONOMIE. AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE. Réalisation du schéma d’ingénierie d’aménagement numérique du Lot. Conclusion d’une convention de groupement de commande.

19/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenants aux marchés de travaux. Conclusion des lots mobilier et éclairage.

20/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. QUINZAINE CULTURELLE « GRAINES DE MOUTARDS ». Montage administratif et financier.

21/ SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUE. Commande de travaux concernant le fonds ancien de la bibliothèque de FIGEAC. Plan de financement.

22/ CULTURE. ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DE FIGEAC. Locaux de l’ancien CES. Commande d’un diagnostic en vue d’un réaménagement et de la création d’un auditorium.

23/ CULTURE. BIBLIOTHEQUES. Conclusion d’un avenant 2013 à la convention Contrat Territoire Lecture avec la DRAC Midi-Pyrénées

24/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT : Convention de partenariat avec le CIEM pour l’organisation du festival de théâtre de Figeac 2013.

25/ ASSOCIATIONS CULTURELLES D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Association « Les nuits et les jours de Querbes » sur la Commune d’ASPRIERES.

26/ ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Conclusion des marchés de travaux. Organisation du relogement du service pendant les travaux.

27/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et au marché d’animation en vue d’intégrer les Communes nouvellement adhérentes au dispositif.

28/ HABITAT. LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION DE L’IMMEUBLE « GUIDON » A BAGNAC SUR CELE. Lancement d’une consultation en vue de la désignation d’un maître d’oeuvre.

29/ ESPACES PUBLICS. AMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE DE CUZAC. Avenants au contrat de maîtrise d’oeuvre.

30/ SPORT. PISCINES. Mise à disposition de la piscine de CAUSSE-ET-DIEGE A FIGEAC – COMMUNAUTE. Etat des lieux. Conclusion d’une convention de mise à disposition.

31/ SPORT. PISCINES. Résultats du diagnostic sur l’état de la charpente de la piscine de CAPDENAC-GARE. Point sur les travaux d’investissements à programmer.

32/ SPORT. PISCINES. Point sur l’avancement du référé - provision concernant les plages de la piscine de CAJARC.

33/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 18 janvier 2013

à 20 heures - Maison de l'Intercommunalité

 


1/ ADHESION DES COMMUNES D’ASPRIERES, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC, SONNAC à Figeac Communauté. Désignation des membres des commissions communautaires. Désignation des représentants au sein des Syndicats intercommunaux.

2/ ADHESION DES COMMUNES D’ASPRIERES, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC, SONNAC à Figeac Communauté. Conséquences sur l’organisation et le financement du service de collecte et traitement des ordures ménagères.

3/ SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE FIGEAC. Avis concernant les propositions de modifications statutaires.

4/ COMPOSITION DU BUREAU DE FIGEAC COMMUNAUTE. Proposition de modification.

5/ ADHESION DE FIGEAC COMMUNAUTE à la Société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction »

6/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Adoption des bases minimum.

7/ BUDGET 2013. Budget annexe « Pépinière d’entreprises Calfatech » – Ouverture de crédits.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Régime indemnitaire du personnel de piscine.

9/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 7 décembre 2012

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 


1/ BUDGET 2012. Diverses décisions modificatives.

2/ BUDGET 2012. Impayés de loyers. Inscription en non-valeur.

3/ BUDGET 2013 : Ouvertures de crédits au bénéfice d’associations et syndicats partenaires. Ouverture de crédits budget spectacles vivants.

4/ BUDGET 2013. PROGRAMMES D’INVESTISSEMENTS. Dossiers à déposer au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2013 et 2012.

5/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des communes d’ASPRIERES, CAUSSE ET DIEGE, SALVAGNAC-CAJARC et SONNAC à Figeac Communauté.

6/ ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES : Lancement d’une étude. Demande de financement DETR 2013.

7/ ASSURANCES. Conclusion de marchés complémentaires aux marchés d’assurances actuels dans l’attente du renouvellement général des marchés.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Point sur les dossiers examinés en commission communautaire du personnel le 20 novembre. (pour information).

9/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Aménagement numérique du territoire. Projet de création d’un Syndicat mixte départemental.

10/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Projet de convention d’étude avec ERDF concernant l’impact sur le réseau de distribution électrique des projets de développement économique de Figeac Communauté.

11/ ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Mise en œuvre d’une troisième phase opérationnelle. Détermination de l’enveloppe d’opération et du plan de financement. Conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre.

12/ ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC. RECLAMATION ETS CAZAL ET AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA PREMIERE TRANCHE D’EXTENSION DE LA ZA DE L’AIGUILLE POUR REPRISE SUITE AUX INTEMPERIES.

13/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES. Vente d’un lot à la société LOTOQUINE.

14/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Projet de construction d’un hôtel d’entreprises. Validation de l’avant-projet détaillé. Détermination de l’enveloppe d’opération et du plan de financement. Avenants aux contrats de maîtrise d’oeuvre et de maîtrise d’ouvrage déléguée.

15/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Dossier entreprise LAVAYSSIERE (ZA St Julien d’Empare à CAPDENAC-GARE).

16/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Location d’un atelier supplémentaire par l’entreprise Whylot à compter du 1er janvier 2013.

17/ ECONOMIE. MUTUALISATION DE SERVICES. PEPINIERE D’ENTREPRISE CALFATECH / SERVICE AUX TRES PETITES ENTREPRISES. Conclusion d’une convention de mise à disposition de services entre Figeac Communauté et le Syndicat Mixte du Pays de Figeac.

18/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Lot mobilier. Marchés de travaux pour l’aménagement du local d’archives..

19/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Point sur le dossier. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre. Acquisition d’un centre technique / atelier dessin.

20/ OPAH. Point sur l’animation du programme. Projet de lettre d’information. Précisions concernant le dispositif financier en matière d’économie d’énergie.

21/ PROGRAMME LOGEMENT SOCIAL. Diagnostic de réhabilitation de l’immeuble Guidon à BAGNAC/CELE.

22/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAMBES. Tranche 2. Conclusion des marchés de travaux.

23/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CUZAC. Conclusion des marchés de travaux.

24/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Approbation du programme. Conclusion d’une convention groupement de commande pour la désignation du maître d’œuvre.

25/ Conclusion d’un Contrat « Enfance et Jeunesse » avec la Caisse d’Allocations Familiales.

26/ Piscine Intercommunale de Capdenac : Facturation des « lignes d’eau » et adoption du tarif.

27/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 2 novembre 2012

à 17 h  - Maison de l'Intercommunalité

 

FINANCES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADHÉSION DE LA COMMUNE DE MONTBRUN A FIGEAC – COMMUNAUTÉ.

2/ SMIRTOM de la Région de Figeac. Adhésion de la Communauté de Communes Causse Ségala Limargue et modifications statutaires.

3/ DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE FIGEAC – COMMUNAUTÉ dans certains organismes publics.

4/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Remplacement de représentants des Communes de FIGEAC, SAINT FELIX et SAINT SULPICE.

5/ CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Désignation d’un représentant de Figeac – Communauté.

6/ FINANCES. Création de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).

7/ FINANCES. Prêt « multipériode » de la Caisse d’Épargne souscrit en 2005 pour le financement de Quercypôle. Information sur l’option réalisée.

8/ FISCALITÉ. TAXE DE SÉJOUR. Instauration d’une taxe départementale additionnelle de séjour à compter de janvier 2013. Ajustement des tarifs communautaires.

9/ BUDGET 2012. Stock de dynamique de « taxe professionnelle ». Montants inscrits au budget 2012 et modalités de versement aux Communes concernées (BAGNAC/CÉLÉ ; CAJARC ; CAPDENAC-GARE ; CAPDENAC-LE-HAUT ; CUZAC ; FIGEAC ; FRONTENAC).

10/ BUDGET 2012. Diverses décisions budgétaires modificatives.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif à temps plein à compter du 1er janvier 2013 (assistance de direction et gestion CALFATECH). Création d’un poste d’Adjoint technique à temps plein à compter du 1er janvier 2013 (Technicien informatique).

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. CRÈCHES. Poste d’infirmière. Augmentation de la durée hebdomadaire de travail (passage à 28 heures).

ÉCONOMIE TOURISME

13/ ÉCONOMIE. Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Avenant pour travaux supplémentaires (1ère tranche de l’opération). Acquisition amiable d’un terrain pour l’aménagement de la 2ème tranche de l’opération.

14/ ÉCONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE. Projets Entreprises GANGA (ZA Larive BAGNAC SUR CÉLÉ) et MIQUEL LOGISTIQUE ET SERVICES (ZA Rotonde CAPDENAC-GARE)

15/ ÉCONOMIE. PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES CALFATECH. Location temporaire d’un atelier à l’entreprise de formation « IFI Peinture ». Renouvellement de bail avec Madame Florence COURTIN.

16/ ÉCONOMIE. RÉSEAU DES PÉPINIÈRES D’ENTREPRISES DE MIDI-PYRÉNÉES. Désignation de représentants pour Figeac – Communauté.

17/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. RÉAMÉNAGEMENT HÔTEL DE LA MONNAIE FIGEAC. Attribution des marchés de travaux (information des décisions prises par délégation du Conseil). Attribution du lot mobilier.

CULTURE

18/ CULTURE. MAISON DES ARTS DE CAJARC. Adoption des modalités d’acquisition par Figeac – Communauté et du plan de financement.

19/ ACTION CULTURELLE. Programme « Graines de Moutards » (Quinzaine jeune public). Sollicitation subvention européenne LEADER.

20/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Modification des tarifs pour la saison 2012-2013.

21/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Conditions de mise à disposition du parc de matériel scénique.

ENFANCE ET JEUNESSE

22/ PETITE ENFANCE. EXTENSION DE LA CRÈCHE DE FIGEAC. Validation de l’avant – projet et du plan de financement.

ESPACES PUBLICS
ET PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE

23/ ESPACES PUBLICS. CŒUR DE VILLAGE DE CAMBES. Tranche 2. Attribution des marchés de travaux.

24/ ESPACES PUBLICS. CŒUR DE VILLAGE DE FELZINS. Point sur le contentieux pour malfaçons.

25/ ESPACES PUBLICS. CŒURS DE VILLAGES DE PRENDEIGNES ET CUZAC. Changement de mandataire de maîtrise d’oeuvre.

HABITAT

26/ HABITAT. RÉHABILITATION DE L’ANCIEN COUVENT DE LISSAC ET MOURET. Point sur la fin de chantier. Avenants aux marchés de travaux. Conclusion d’un bail emphytéotique avec la Commune.

SPORT

27/ SPORT. PISCINE DE CAJARC. Point sur le contentieux en cours concernant la rénovation des plages.

28/ SPORT. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Convention de mise à disposition d’un Maître Nageur Sauveteur auprès de Cercle des Nageurs de Figeac.

DIVERS

29/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Renouvellement des conventions d’exploitation.

30/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 29 juin 2012

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 

FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

1/ BUDGET. Approbation des comptes de gestion. Adoption des comptes administratifs 2011 et affectation des résultats 2011.

2/ BUDGET 2012. BUDGET SUPPLEMENTAIRE.

3/ BUDGET 2012. Ventilation des crédits Jeunesse 2012 (Contrat et Projet Educatifs locaux).

4/ FINANCES. Souscription d’une ligne de trésorerie.

5/ FINANCES COMPTABILITE. Amortissement des immobilisations. Amortissement obligatoire du bâtiment « pépinière d’entreprises CALFATECH ».

6/ FINANCES COMPTABILITE. Transferts de comptes d’immobilisation (compte 20 à 21)en vue d’une éligibilité au FCTVA.

7/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Politique d’exonération. Hypothèses de modulation des différentes bases minimum.

8/ FISCALITE. Taxe sur les surfaces commerciales. Fixation des tarifs applicables pour 2013.

9/ FISCALITE. Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères. Suppression d’exonération.

10/ FINANCES. Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC).

11/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE. Conclusion d’un avenant aux marchés d’études concernant l’élargissement du périmètre communautaire et la compétence voirie (intégration à l’étude de la Commune de SAULIAC / CELE).

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Crèche de FIGEAC. Création d’un poste d’Infirmière de classe normale (25 heures hebdomadaire).

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes d’avancements de grade (Auxiliaire de puériculture principal de 2ième classe – 28 heures hebdomadaire –Adjoint Technique de 1ère classe à temps plein).

14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Versement d’une prime exceptionnelle liée àl’activité de l’aquagym à l’agent responsable de cette animation sous forme d’indemnité d’administration et de technicité.

15/ ECONOMIE. HOTEL D’ENTREPRISES QUERCYPOLE CAMBES. Conclusion du marché de délégation de maîtrise d’ouvrage. Conclusion du marché de maîtrise d’œuvre.

16/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Réflexion sur le mode de gestion et d’animation. Demande d’exonération de loyers de l’entreprise Whylot.

17/ ECONOMIE. PARC D’ACTIVITES QUERCYPOLE CAMBES. Aménagement phase 1 tranche 2. Approbation du plan de financement ; Conclusion des marchés de travaux ; Fixation du prix de vente du terrain ; vente à une entreprise.

18/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Aménagement de la tranche 1 : Conclusion d’avenants aux marchés de travaux.

19/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Validation de l’avant projet pour l’aménagement du parking Nord.

20/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Approbation du plan de financement définitif. Conclusion des marchés de travaux. Relogement de l’équipe de l’office de tourisme pendant les travaux.

HABITAT / LOGEMENT

21/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion d’une convention avec PROCIVIS Sud Massif Central.

22/ HABITAT SOCIAL. REHABILITATION DE L’ANCIEN COUVENT DE LISSAC ET MOURET. Avenants aux marchés de travaux.

23/ HABITAT SOCIAL. REHABILITATION IMMEUBLE « GUIDON » A BAGNAC / CELE. Commande d’une mission de diagnostic.

24/ HABITAT SOCIAL. Acquisition à des fins de logement social d’une propriété située à FIGEAC.

ESPACES PUBLICS ET PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE

25/ LOGEMENT SOCIAL. Harmonisation des indices de révision des loyers.

26/ ESPACES PUBLICS. OPERATION CŒUR DE VILLAGE SAINT JEAN MIRABEL. Attribution des marchés de travaux.

27/ ESPACES PUBLICS. OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES DE CAMBES ET CUZAC. Approbation du projet et lancement de la consultation pour la passation des marchés de travaux.

28/ ESPACES PUBLICS. OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Lancement des études concernant les Communes de CADRIEU, CAPDENAC-GARE, CAPDENAC-LE-HAUT.

ENFANCE ET JEUNESSE

29/ ENFANCE / JEUNESSE. CRECHE DE FIGEAC. Projet d’extension. Approbation de l’avant projet et du plan de financement.

30/ ENFANCE / JEUNESSE. CRECHES INTERCOMMUNALES. Applications de la nouvelle règlementation de la CNAF.

CULTURE

31/ AFFAIRES CULTURELLES. Conclusion d’une convention cadre de partenariat culturel avec la Ville de FIGEAC, et d’un marché sur l’organisation des concerts d’été.

32/ CULTURE. LECTURE PUBLIQUE. Aménagement de la médiathèque de FIGEAC. Approbation de l’avant projet et du plan de financement et signature convention « territoire Lecture » avec la DRAC.

33/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Programmation de spectacles 2012/2013.

34/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Convention de partenariat 2012 avec le Conseil Général du Lot.

35/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Rémunération des transporteurs – Application TVA ET Indexation des tarifs.

36/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 6 avril 2012

à 18 h - Maison de l'Intercommunalité

 


1/ ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS (budget principal + budgets annexes) et des TAUX DE FISCALITE POUR 2012.

2/ BUDGET primitif 2012. Récapitulatif des subventions et participations aux partenaires privés et publics. Conditions et modalités de versement. Conventions financières 2012.

3/ BUDGET 2012. Attribution de compensation. Correction des attributions des Communes de CAPDENAC-GARE / GREALOU et SAINT PERDOUX.

4/ ADMINISTRATION GENERALE. Adhésion à la Société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction ».

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Réalisation du Document Unique de Prévention des risques professionnels.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins en personnel saisonnier pour la saison 2012.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Renouvellement d’un poste en emploi aidé sur le chenil intercommunal.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Tableau des effectifs au 1er janvier 2012.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification des modalités de prise en charge de la formation des agents par le CNFPT.

10/ Personnel mis à disposition de la Communauté. Avenant à la Convention avec la Ville de FIGEAC (gestion technique piscine).

11/ ADMINISTRATION GENERALE. ASSURANCES. Renouvellement des contrats d’assurance de FIGEAC – COMMUNAUTE (dommage aux biens ; flotte automobile ; risques statutaires ; responsabilité civile ; protection juridique) – Mission d’assistance pour la réalisation du Cahier des Charges, l’organisation de la consultation et analyse des candidatures.

12/ ADMINISTRATION GENERALE. MARCHES PUBLICS. Adoption de la liste des marchés conclus par Figeac – Communauté en 2011 (travaux, services, fournitures).

13/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE.. Conclusion d’un avenant aux marchés d’études concernant l’élargissement du périmètre communautaire et la compétence Voirie (intégration à l’étude des Communes d’ASSIER, CALVIGNAC et LARNAGOL).

14/ Construction d’un HÔTEL D’ENTREPRISES SUR QUERCYPÔLE – CAMBES. Adoption du programme de l’opération. Consultation en vue de la conclusion d’un marché de délégation de maîtrise d’ouvrage.

15/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Viabilisation d’une parcelle située sur la tranche 2 du parc d’activités (Commune de CAMBES) en vue de l’accueil d’une entreprise. Adoption du programme et du coût de l’opération. Conclusion d’un marché de maîtrise d’oeuvre. Adoption du plan de financement.

16/ AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Projets METRASUR (ZA Aiguille FIGEAC)

17/ ECONOMIE. EXTENSION ZA Aiguille. Transfert de propriété de la parcelle cadastrée C1554.

18/ LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION DES L’ANCIEN COUVENT DE LISSAC ET MOURET. Avenants aux marchés de travaux et au marché de maîtrise d’oeuvre.

19/ ESPACES PUBLICS. OPERATIONS COEURS DE VILLAGES DE CAMBES et SAINT JEAN MIRABEL. Avenants aux contrats de maîtrise d’oeuvre (changement de mandataire).

20/ ESPACES PUBLICS. OPERATION COEUR DE VILLAGE DE CAMBES. Tranche 2. Validation de l’avant-projet.

21/ ESPACES PUBLICS. OPERATION COEUR DE VILLAGE DE SAINT PIERRE TOIRAC. Avenant au marché de travaux.

22/ ESPACES PUBLICS. SAINT SULPICE : Mise en oeuvre de l’éclairage public par anticipation de l’opération coeur de village.

23/ CULTURE. TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE FIGEAC EN MEDIATHEQUE. Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre.

24/ CULTURE. CENTRE D’ART CONTEMPORAIN DE CAJARC. Point sur la situation foncière. Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre pour le projet d’extension.

25/ SERVICES CULTURELS. Demandes d’aides financières et conventions de partenariats 2012. (Graines de Moutards, Culture et Petite enfance, Convention cadre Ville de FIGEAC).

26/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Demandes d’aides financières et conventions de partenariats 2012. (Demandes d’aides CG/CR / DRAC / Festival Théâtre).

27/ CULTURE. CINEMAS. Demandes d’aides financières et conventions de partenariats 2012. (Demandes PCT Cinétoile + Conventions avec les Communes)

28/ CULTURE. BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Modification du règlement intérieur (tarification aux assistantes maternelles).

29/ PETITE ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre.

30/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Création d’une ligne de transport. Conclusion du marché.

31/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 3 février 2012

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 


1/ ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012 (premiers éléments).

2/ BUDGET 2012. ATTRIBUTION DE COMPENSATION prévisionnelle.

3/ BUDGET 2012. DOTATION DE SOLIDARITE prévisionnelle (remboursement aide sociale).

4/ FISCALITE – COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Politique d’exonération. Fixation des bases minimum.

5/ FINANCES. Indemnité de Conseil au Trésorier.

6/ INTERCOMMUNALITE. Définition du périmètre d’étude pour l’élargissement de Figeac – Communauté. Etude d’optimisation du CIF.

7/ DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR). Dossiers à présenter par Figeac – Communauté pour 2012.

8/ Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Lot (CAUE). Proposition d’adhésion.

9/ PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY. Avis concernant le renouvellement de la charte.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Renouvellement du contrat (CDD 3 ans) du Chef de service Spectacle vivant.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Renouvellement du contrat – groupe avec la Mutuelle Nationale Territoriale (modification du taux de cotisation des agents).

12/ ECONOMIE. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Présentation de l’avant-projet d’extension. Mission concernant la déclaration d’utilité publique.

13/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille FIGEAC. Conclusion d’une convention avec le Conseil Général du Lot (avenant remblais supplémentaires).

14/ ECONOMIE. ZA de Larive BAGNAC SUR CELE. Vente d’une parcelle à l’entreprise GANGA.

15/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Point sur les hébergements. Demande de la société WHYLOT. Point sur la politique qualité. Sécurisation des plateaux tertiaires.

16/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Mise à disposition de l’ensemble du bâtiment à Figeac – Communauté.

17/ TOURISME. Participation à l’étude d’opportunité et de phasage d’un projet de Voie Verte entre Douelle et Capdenac-Gare.

18/ ETUDE COMMUNAUTAIRE ENFANCE ET JEUNESSE. Conclusions du rapport concernant l’état des lieux sur les services existants. Définition de pistes de travail pour la suite de l’étude.

19/ PETITE ENFANCE. CRECHE INTERCOMMUNALE DE FIGEAC. Projet d’extension. Conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre.

20/ CULTURE. ASSOCIATIONS CULTURELLES D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Renouvellement des conventions triennales de partenariat.

21/ CULTURE. ASSOCIATIONS « Lire à FIGEAC ». Désignation d’un membre de Figeac – Communauté au Conseil d’Administration.

22/ CULTURE. ECOLES INTERCOMMUNALES DE MUSIQUE DE CAJARC ET FIGEAC. Lancement d’une réflexion sur une fusion des deux structures. Mission d’accompagnement sur les aspects financiers, fiscaux et sociaux.

23/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. SPECTACLE VIVANT. Conditions de mise à disposition du matériel de spectacle aux associations.

24/ SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE. Problèmes d’étanchéité du bâtiment. Action en référé expertise auprès du Tribunal Administratif.

25/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Lancement de l’animation du dispositif. Organisation des permanences. Plan de communication.

26/ HABITAT SOCIAL. Projet de protocole d’accord relatif à la lutte contre l’habitat indigne dans le Département du Lot.

27/ HABITAT SOCIAL. Programmation 2012. Maison « Guidon » à BAGNAC SUR CELE. Validation des éléments de programme en vue de confier une mission de diagnostic.

28/ PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE. Immeubles de FONS (ancienne Judicature) et LISSAC ET MOURET (ancien Couvent). Espaces Publics. Fixation du montant des loyers en fonction de l’emprunt souscrit par Figeac - Communauté.

29/ ENVIRONNEMENT. DEVELOPPEMENT EOLIEN. Conclusion de l’étude de faisabilité réalisée par la société VSB sur le territoire communautaire.

30/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 16 décembre 2011

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 

1. BUDGET 2011. SOLIDARITE FISCALE. Stock de dynamique de taxe professionnelle acquis jusqu’à 2010. Versement aux Communes concernées. Affectation des sommes.

2. BUDGET 2011. ATTRIBUTION DE COMPENSATION. Correction de l’attribution de la Ville de FIGEAC (prorata concernant l’aide du Conseil Général sur la prévention spécialisée + transfert locaux BDP du Lot).

3. BUDGET 2011. Diverses décisions budgétaires modificatives.

4. BUDGET 2012. Ouverture de crédits permettant le versement d’avances au bénéfice d’associations et conclusion de conventions financières.

5. FINANCES. Conclusion d’une convention avec la Trésorerie permettant au public de régler les titres communautaires par internet.

6. POUVOIRS DE POLICE SPECIALE EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Transfert au Président de la Communauté dans le cadre de la loi de réforme des Collectivités de décembre 2010.

7. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Désignation d’un membre de la Communauté au Conseil d’Administration (en remplacement de Madame NAJM).

8. Conseil d’Architecture, d’urbanisme et de l’Environnement du Lot (CAUE). Proposition d’adhésion formulée par le CAUE. Association « LIRE A FIGEAC ». Désignation d’un membre au Conseil d’administration.

9. CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE. Présentation du projet de création d’une épicerie sociale et prévisionnel financier.

10. Commission Intercommunale des Impôts Directs. Modification de la liste de commissaires proposés à la Direction des Finances Publiques.

11. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Conclusion d’une convention avec le Centre de Gestion pour la médecine préventive.

12. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint technique 2ième classe pour la piscine de CAPDENAC-GARE (35 heures hebdomadaires).

13. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Présentation de l’avant projet d’extension. Mission concernant la déclaration d’utilité publique.

14. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Conclusion des marchés de travaux relatifs à la viabilisation de la 1ère tranche de l’opération – Versement d’un fonds de concours au Conseil Général du Lot pour la desserte de la zone en très haut débit (infrastructure de fourreaux).

15. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Réaménagement de l’Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Validation de l’avant-projet, de l’enveloppe financière et du plan de financement de l’opération. Conclusion d’un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre.

16. ETUDE COMMUNAUTAIRE ENFANCE/JEUNESSE. Conclusions du rapport concernant l’état des lieux sur les services existants.

17. Renouvellement du contrat Enfance/Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales pour la période 2011/2014.

18. CRECHES INTERCOMMUNALES : Modification des règlements intérieurs pour le MULTI ACCUEIL de Figeac et de CAPDENAC. Présentation de l’étude de faisabilité concernant l’extension de la structure multi accueil de FIGEAC.

19. Organisation du Forum Jeunesse à FIGEAC le 7 janvier 2012.

20. ECOLES DE MUSIQUE DE CAJARC ET FIGEAC. Lancement d’une réflexion sur une fusion des deux structures. Mission d’accompagnement sur les aspects financiers, fiscaux et sociaux.

21. BIBLIOTHEQUES COMMUNAUTAIRES. Site de CAJARC. Proposition de dénomination « Bibliothèque Françoise-SAGAN ».

22. CINEMAS. Avenants aux marchés de travaux concernant la réhabilitation de la salle Atmosphère à CAPDENAC-GARE et l’aménagement des cabines de projection et avenant au marché concernant l’équipement en matériel de projection. Point sur l’équipement numérique et 3D.

23. CINEMAS. TARIF ATELIER de réalisation cinématographique.

24. SERVICES CULTURELS. Convention d’organisation du projet « Graine de Moutards ». Convention de partenariat avec la société A+B.

25. MAISON DES ARTS G. POMPIDOU DE CAJARC. Acquisition d’une partie des bâtiments à l’Euro symbolique. Programme d’extension. Désignation du maître d’oeuvre.

26. COEUR DE VILLAGE DE BAGNAC. Point sur les travaux relatifs à la seconde tranche de l’opération.

27. COEUR DE VILLAGE DE PRENDEIGNES. Attribution des marchés de travaux.

28. COEUR DE VILLAGE DE FELZINS. Information concernant la mise en oeuvre de la garantie décennale.

29. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion du marché d’animation du programme pour une durée de 3 ans.

30. Projet de protocole d’accord relatif à la lutte contre l’habitat indigne dans le Département du Lot.

31. LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC ET MOURET. Point financier sur l’opération. Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement du volet « logement » de l’opération. Détermination de l’emprunt à souscrire pour le volet « espaces publics » de l’opération. Fixation du montant des loyers.

32. Transport à la demande. Organisation du service sur les Communes de MARCILHAC SUR CELE et SAINT SULPICE.

33. Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 14 octobre 2011

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 

1/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2011 et reprise des résultats 2010.

2/ BUDGET 2011. Attribution de compensation.
Modification de l’attribution de compensation de la Ville de FIGEAC (prise en compte de la subvention du Conseil Général pour le fonctionnement du centre social et de l’espace jeunes ; transfert des charges et recettes liées à la mise à disposition des anciens locaux de la BDP du Lot).

3/ FISCALITE – Proposition d’une liste de candidats pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs.

4/ SAGE CELE. Commission Locale de l’Eau. Désignation d’un représentant pour Figeac – Communauté.

5/ FOIRE EXPOSITION 2012 DE FIGEAC. Désignation de 4 représentants de Figeac – Communauté au Comité d’organisation.

6/ SMIRTOM. Commune de SAINT PERDOUX. Désignation des délégués communautaires au sein du Comité Syndical.

7/ Service Départemental d’Incendie et de Secours. Projet de révision du plan de défense des Communes.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Régime indemnitaire.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Chenil et Espace jeunes Figeac. Recrutements en Contrat Unique d’Insertion (CDD 6 mois).

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’Adjoint technique pour la crèche de CAPDENAC-GARE (15 heures hebdomadaires) et de deux postes d’Adjoints techniques pour le chenil (35 heures et 30 heures hebdomadaires).

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Accueil d’une personne en emploi adapté sur la bibliothèque de Figeac.

12/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - FORMATION. Vœu demandant au Gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la Cotisation pour la formation des agents territoriaux.

13/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Lancement d’un appel d’offres pour la viabilisation de la tranche 1 du programme d’extension. Etudes de sols. Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un parking sur une partie du terrain « Troiville ».

14/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Dossier AT2D (Quercypôle CAMBES) et Figeac Aéro (bâtiment 8 ZA Aiguille à FIGEAC).

15/ ECONOMIE. Calfatech. Point sur les hébergements.

16/ ESPACE JEUNES DE FIGEAC. Conclusion d’une convention de services partagés avec la Ville de FIGEAC (intervention de personnel CAF).

17/ ESPACES JEUNES DE FIGEAC. Mise à disposition temporaire de locaux aux associations AMAP et SAMBATIFOL.

18/ LECTURE PUBLIQUE. Bibliothèque de Figeac. Mise à disposition des locaux occupés auparavant par la BDP du Lot. Lancement d’une étude de diagnostic architectural pour la transformation de la bibliothèque en médiathèque.

19/ LECTURE PUBLIQUE. Ouverture d’une connexion publique WIFI à la médiathèque de Capdenac-Gare. Modification du règlement intérieur du service.

20/ PALAIS BALENE A FIGEAC. Etude de diagnostic en vue de l’installation de l’école de musique.

21/ CINEMA. Don de l’Association Imago

22/ CINEMA. Réhabilitation de la salle Atmosphère à CAPDENAC-GARE. Marchés de travaux (information sur les décisions prises par le Président par délégation du Conseil).

23/ Cœur de village SAINT PIERRE TOIRAC. Convention avec le Conseil Général du Lot pour la voirie départementale.

24/ Cœur de village PRENDEIGNES. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre suite à la modification du projet.

25/ Cœur de village CUZAC. Désignation du maître d’œuvre.

26/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Renouvellement de la convention avec le Conseil Général, avec la Communauté de Communes de VILLENEUVE et des contrats avec les transporteurs.

27/ LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC ET MOURET. Avenant n° 3 au lot gros œuvre.

28/ LOGEMENT SOCIAL. Logements PLANIOLES. Avenants aux contrats de bail pour la refacturation de l’abonnement et des consommations d’eau.

29/ BUDGET 2011. Subventions aux clubs sportifs. Enveloppe de 15 000 € réservée au GSF.


30/ PISCINE. Reprise des désordres sur la piscine de BAGNAC SUR CELE. Proposition de création d’un « stationnement technique » à la piscine de FIGEAC.

31/CENTRE EQUESTRE DE NAYRAC. Conclusion d’une convention de mise à disposition de la carrière équestre au club figeacois du poney et du cheval.

32/ SPANC. Modification du règlement intérieur en matière de contrôles exercés dans le cadre des ventes d’immeubles.

33/ SITE NATURA 2000 « Basse Vallée du Célé ». Avis sur le projet de charte.

34/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 8 juillet 2011

à 17 heures - Maison de l'Intercommunalité

 

1/ FINANCES – Adoption des comptes administratifs 2010 et approbation des comptes de gestion.

2/ FINANCES – Attribution de compensation 2011. Modification des attributions de CAJARC (transfert bibliothèque) et FIGEAC (interventions services techniques).

3/ FISCALITE – Création d’une Commission intercommunale des impôts directs.

4/ FISCALITE – Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM). Possibilité de modulation du tarif appliqué à partir de 2012.

5/ BUDGET – Diverses décisions budgétaires modificatives.

6/ INTERCOMMUNALITE – Avis concernant le projet de schéma départemental de coopération intercommunale.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Fin de contrats CDD et CAE.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’Adjoint d’animation (maître nageur actuellement en poste à l’OIS) en lieu et place du poste d’Opérateur des activités physiques et sportives.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création de postes d’avancements de grades pour 2011.

10/ ECONOMIE. Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Marché complémentaire avec l’entreprise CAZAL (mise en remblais). Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre. Adoption du plan de financement pour la seconde tranche de l’opération.

11/ ECONOMIE. Extension de la ZA de la Rotonde à CAPDENAC-GARE. Avenant au marché de travaux avec l’entreprise CAPRARO.

12/ ECONOMIE. Calfatech. Point sur les hébergements. Nouvelles candidatures.

13/ECONOMIE. Hélisurface Quercypôle. Bilan financier de l’opération et fonds de concours de la Ville de FIGEAC.

14/ SERVICES CULTURELS. Bilan saison 2010/2011 et programmation spectacles 2011/2012.

15/ SERVICES CULTURELS. CINEMAS. Attribution du marché pour l’équipement des salles de CAPDENAC et FIGEAC en matériel de projection numérique et 3D. Contrat d’aide au financement (CINELIA).

16/ SERVICES CULTURELS. CINEMA Atmosphère CAPDENAC-GARE. Programme de mise aux normes et améliorations. Attribution contrat de maîtrise d’œuvre. Attribution des marchés de travaux. Adoption du plan de financement.

17/ SERVICES CULTURELS. Modification des tarifs des cinémas. Règlement carte bleue. Création de la régie d’encaissement des abonnements de CAJARC.

18/ Direction des Affaires Culturelles. Programmation « culture et petite enfance » 2011-2012 (demande financement Leader 2011/2012).

19/ ENFANCE – JEUNESSE. Enveloppe Contrat Educatif Local. Nouvelle répartition suite à la notification de l’aide de l’Etat.

20/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village BAGNAC SUR CELE. Tranche 2. Avenants au marché de travaux et au marché de maîtrise d’œuvre.

21/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de PRENDEIGNES. Conclusion convention groupement de commande et adoption de l’enveloppe travaux.

22/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de SAINT PIERRE TOIRAC. Attribution des marchés de travaux + convention fonds de concours Département.

23/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de CAMBES. Tranche 2 (traverse). Signature du protocole d’assurance. Signature d’une convention avec le Conseil Général du Lot. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre.

24/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de CUZAC. Approbation du programme. Conclusion d’une convention de groupement de commande pour la désignation du maître d’œuvre.

25/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de SAINT JEAN MIRABEL. Conclusion d’une convention de groupement de commande en vue de la passation des marchés de travaux.

26/ LOGEMENTS. OPAH de Figeac - Communauté. Projet de convention avec l’ANAH et le Conseil Général.

27/ LOGEMENTS. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC ET MOURET. Avenant au marché de travaux (gros œuvre).

28/ LOGEMENTS. Ancienne judicature de FONS. Conclusion du bail avec la Commune de FONS. Rectification des loyers des logements sociaux.


29/ PISCINES. Adoption des modalités de fonctionnement (périodes d’ouverture, horaires…) pour la saison 2011.

30/ PISCINE DE BAGNAC SUR CELE. Point sur le déroulement des travaux.

31/ PISCINE DE CAJARC. Travaux de rénovation des plages réalisés en 2001. Mise en jeu de la garantie décennale.

32/ Office Intercommunal des Sports. Points sur les travaux de rénovation.

33/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 8 avril 2011

à 19 heures - Maison de l'Intercommunalité

 

1) ADOPTION DU BUDGET 2011. (budget principal + budgets annexes). Adoption des taux de la fiscalité locale (TEOM, CFE, TH, FNB, FB).

2) BUDGET 2011. Récapitulatif des subventions et participations aux organismes privés et publics. Conditions de versement.

3) BUDGET 2011. Attribution de compensation prévisionnelle. Correction de l’attribution de GREALOU.

4) Bureau Communautaire. Création d’un  siège supplémentaire et désignation du nouveau membre.

5) SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE FIGEAC. Délégués de Figeac – Communauté au Comité Syndical. Suppléants Ville de FIGEAC.

6) SPANC. Adhésion au SYDED pour la compétence assainissement non collectif. Désignation des représentants de la Communauté au collège « compétence assainissement ».

7) Convention de services partagés entre la Ville de FIGEAC et Figeac – Communauté. (interventions des services techniques Communaux).

8) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Agent de maîtrise (maintenance des piscines communautaires / interventions techniques sur bâtiments). Adaptation des conventions de mise à disposition de personnel conclues avec les Communes concernées.

9) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’opérateur des activités physiques et sportives pour les piscines communautaires (transfert d’un agent actuellement en poste à l’OIS).

10) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes en emplois aidés (chenil et espace jeunes).

11) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins en personnel saisonnier pour 2011.

12) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. REGIME INDEMNITAIRE.

13/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Règlement intérieur concernant la prise en compte de l’ancienneté pour les agents de Figeac – Communauté en CDI (pour information).

14) TOURISME. Réaménagement Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Avant projet et plan de financement.

15) ECONOMIE. ZA de la Rotonde CAPDENAC-GARE. Programme d’extension. Conclusion du marché de travaux. Fixation du prix de vente des terrains et vente aux entreprises DESROCHES et MIQUEL.

16) ECONOMIE. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Mission d’expertise immobilière. Exercice du droit de préemption.

17) ECONOMIE. ZA de l’Aiguille FIGEAC. Mise en remblais (tranche 2). Qualité des remblais. Conclusion d’un marché complémentaire avec l’entreprise CAZAL..

18) ECONOMIE. ZA de l’Aiguille FIGEAC. Acquisition de la propriété TROIVILLE.

19) ECONOMIE. ZA Quercypôle CAMBES. Vente d’un lot à l’entreprise AT2D (Monsieur PAQUOTTE). Travaux préalables de préparation de terrain.

20) PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – CAMBES. Point sur les hébergements.

21) OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Partenariat expérimental avec la Communauté de Communes de LATRONQUIERE (lac du Tolerme).

22) CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Demande de subventions pour la mise en œuvre de la programmation communautaire.

23) CULTURE. LECTURE PUBLIQUE. Mise en place d’un « Contrat lecture » sur le réseau de Figeac – Communauté.

24) CULTURE. LECTURE PUBLIQUE. Réseau de lecture. Conditions d’inscription et services proposés aux usagers.

25) CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Projet de bibliothèque à Cajarc.

26) CULTURE. CINEMA. Acquisition de matériel de projection numérique pour les salles Charles Boyer et Atmosphère.

27) CULTURE. ECOLE DE MUSIQUE. Commande d’une étude de diagnostic pour le réaménagement des niveaux supérieurs du Palais Balène à FIGEAC en vue d’y installer l’école de musique.

28) ENFANCE / JEUNESSE. Contrat Educatif Local et enveloppe communautaire « actions jeunesse » 2011. Proposition de ventilation des crédits.

29) ENFANCE / JEUNESSE. ESPACE JEUNES FIGEAC. Conclusion d’une convention avec l’association AISL pour la location d’un minibus.

30) ENFANCE / JEUNESSE. ESPACE JEUNES FIGEAC. Conclusion d’une convention de mise à disposition de services avec la Ville de FIGEAC.

31) ESPACES PUBLICS. CŒURS DE VILLAGES. Traverse de CAMBES. Avenants au marché de travaux.

32) PROGRAMME HABITAT. Réhabilitation de l’ancienne Judicature Royale de FONS. Fixation des loyers pour les espaces publics. (mairie).

33) HABITAT / LOGEMENT. Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH).

34) Entretien des espaces verts. Conclusion d’une convention avec l’Association REGAIN.

35) COMPTABILITE. Budget annexe pépinière d’entreprises CALFATECH. Admission de titres en non-valeur.

36) Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 4 mars 2011

à 14 heures - Maison de l’Intercommunalité

 

1/ ECONOMIE. Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Signature d’un protocole d’accord avec la société Figeac Aéro concernant le développement de la zone. Attribution du marché de travaux relatif à la mise en œuvre des remblais. Acquisitions foncières

 

2/ ECONOMIE. Extension de la ZA de la Rotonde à CAPDENAC-GARE. Transfert de propriété des terrains. Lancement de la consultation en vue de la passation des marchés de travaux

 

3/ ECONOMIE. Extension de la ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Commande étude de sol et levé topographique

 

4/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Hébergement de l’entreprise Why Lot.

 

5/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL. Aménagement d’un sas d’entrée dans les bureaux d’accueil de CAPDENAC-LE-HAUT (donjon).

 

6/ LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancienne Judicature Royale. Avenants au marché de travaux (peinture et équipements de cuisine).

 

7/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 11 février 2011

à 18 heures - Maison de l’Intercommunalité

 

1) DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011.

2) BUDGET 2011. Attribution de compensation prévisionnelle.

3) BUDGET 2011. Dotation de solidarité prévisionnelle. (Remboursement prélèvement aide sociale).

4) BUDGET 2011. Programme d’Intérêt Général de Figeac – Communauté – Ouverture de crédits permettant le paiement de dossiers engagés en 2010.

5) SYNDICAT MIXTE du Pays de FIGEAC. Désignation des membres du Comité Syndical.

6) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Attaché Territorial faisant fonction de Directeur Général Adjoint de la Communauté.

7) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’un poste d’Adjoint administratif de 2ème classe et du régime Indemnitaire du poste.

8) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’un poste d’Adjoint technique de 2ième classe (maintenance piscines).

9) JOURNAL INTERCOMMUNAL : Attribution d’un marché pour les prestations de vente d’espaces publicitaires.

10) ECONOMIE. ZA DE LARIVE A BAGNAC. Attribution nouveau lot n°2 : aménagement paysager. (suite à liquidation de l’entreprise titulaire). Actualisation du plan de financement

11) ECONOMIE. ZA AIGUILLE à FIGEAC. Signature du marché de travaux mise en œuvre de matériaux de remblais.

12) TOURISME. Réaménagement de l’Hôtel de la Monnaie à FIGEAC : enveloppe et plan de financement.

13) TOURISME. Office intercommunal de Tourisme. Renouvellement classement 3 étoiles.

14) OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Programmation 2011. Sollicitation DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) pour l’opération de SAINT-JEAN MIRABEL.

15) OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAMBES. Avenant aux marchés de travaux.

16) OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES - SAINT SULPICE. Programme d’éclairage public. Validation de l’enveloppe de travaux et adoption du plan de financement.

17) SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUES. Avenants travaux bibliothèque de CAPDENAC-GARE.

18) SERVICES CULTURELS. Partenariats 2011 pour les activités spectacle vivant et cinéma.

19) SERVICES CULTURELS. Acquisition de matériel de projection numérique cinémas Charles Boyer et Atmosphère. Validation de l’enveloppe prévisionnelle et du plan de financement.

20) PISCINES DE BAGNAC SUR CELE ET CAPDENAC : Fixation d’une redevance forfaitaire pour l’utilisation des piscines par les usagers des campings municipaux.

21) PISCINES. Réfection du revêtement des bassins de la piscine de BAGNAC-SUR-CELE. Réaménagement de la pataugeoire de CAPDENAC-GARE.

22) OFFICE INTERCOMMUNAL DES SPORTS. Amélioration des façades extérieures du bâtiment abritant l’Office Intercommunal des Sports.

23) SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Adhésion au SYDED du Lot (reprise des activités du SATESE).

24/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du samedi 18 décembre 2010

à 10 h 30 - Maison de l’Intercommunalité

 

1/ Remplacement d’un Conseiller communautaire désigné par la Ville de FIGEAC : désignation dans les commissions communautaires. Rapporteur : Martin MALVY.

2/ BUDGET 2010 – Reprise du résultat 2009 et budget supplémentaire. Versement de subventions exceptionnelles (Africajarc ; Rencontres Musicales ; GSF). Rapporteur : André MELLINGER.

3/ BUDGET 2010. SOLIDARITE FISCALE. Versement de la dynamique de « taxe professionnelle » 2010 aux Communes concernées. Affectation des sommes. Rapporteur : Martin MALVY.

4/ BUDGET 2011. Ouverture de crédits permettant le versement d’avances à des associations ou organismes publics partenaires. Rapporteur : Martin MALVY.

5/ FISCALITE. Politique d’exonération en matière de Cotisation Foncière des Entreprises. Rapporteur : Martin MALVY.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du régime indemnitaire des Techniciens supérieurs.
Rapporteur : André MELLINGER.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. SERVICES CULTURELS – Création de deux postes d’Adjoint du patrimoine de 2ème classe à temps non complet (poste bibliothèques  et spectacle vivant). Rapporteur : André MELLINGER.

8/ SERVICE PUBLIC. Dispositif national « + de services au public ». Participation communautaire.
Rapporteur : André MELLINGER.

9/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Adoption d’un nouveau programme d’extension.
Rapporteur : Martin MALVY.

10/ ECONOMIE - PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – CAMBES. Hébergement de l’Entreprise AMFR dans un atelier au 1er décembre 2010 (information de décisions prises par délégation). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11/ ECONOMIE - PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – CAMBES. Conclusion d’un nouveau marché de gestion et d’animation (durée de 2 ans). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12/ ECONOMIE. Aides à l’immobilier d’entreprise. Dossiers des entreprises LARNAUDIE et FIGEAC-AERO.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

13/ SERVICES CULTURELS. CINEMA. Révision des tarifs. Adhésion à l’Association CINELIA. Rapporteur : Christine EXIGA.

14/ CULTURE. ASSOCIATIONS D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Transfert de la convention conclue avec la Lyre Capdenacoise à l’Association CAP-Musique. Rapporteur : Christine EXIGA.

15/ SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUES. Horaires d’ouverture au public. Avenants mobilier bibliothèque de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Christine EXIGA.

16/ LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Conclusion du marché de travaux lot n° 3 menuiserie bois (information des décisions prises par délégation du Conseil). Avenants aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

17/ SCHEMA COMMUNAUTAIRE D’AMENAGEMENT DES CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : intégration au schéma des périmètres pour les Communes de CUZAC et CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

18/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Programmation 2011. Sollicitation DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) pour les opérations de PRENDEIGNES et SAINT-JEAN MIRABEL. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

19/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES – Traverse de CAMBES. Avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

20/ PISCINES INTERCOMMUNALES : Révision tarifs. Rapporteur : Roland GAREYTE.

21/ Publication annuelle des marchés. Rapporteur : André MELLINGER.

22/ Contrat enfance jeunesse. Signature de la convention enfance/jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aveyron.  Rapporteur : Stéphane BERARD.

23/ Questions diverses.
a/ Représentation de la Communauté au Conseil d’administration du Collège MASBOU de FIGEAC.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du jeudi 21 octobre 2010

Maison de l’Intercommunalité

 

1 – URBANISME – SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE – Adhésion au Syndicat Mixte du Pays de Figeac, du Ségala au Lot-Célé. Modification des compétences communautaires.
Rapporteur : Martin MALVY

2 – BUDGET 2010 – Programme d’aménagements nautiques. Décision modificative n° 17. Rapporteur : André MELLINGER

3 – FINANCES – FISCALITE – Hypothèse de fusion des Communautés de Communes de Figeac – Communauté, Causse-Ségala-Limargue et Haut-Ségala. Commande d’une étude.
Rapporteur : Martin MALVY

4 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste de technicien supérieur territorial principal. Rapporteur : André MELLINGER

5 – ECONOMIE – Extension de la ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Acquisitions foncières amiables. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN

6 – ECONOMIE – Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Adoption du programme d’aménagement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN

7 – ECONOMIE – Quercypôle CAMBES. Vente des lots 17 et 18 à l’Entreprise Figeac – Aéro. Sollicitation de subventions pour le financement d’aménagements publics complémentaires. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN

8 – LOGEMENT SOCIAL - Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Souscription d’un emprunt pour le financement des logements sociaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE

9 – LOGEMENT SOCIAL – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS. Avenants aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE

10 – LOGEMENT – OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusions de l’étude pré-opérationnelle. Validation des objectifs. Sollicitation conventionnement.
Rapporteur : Jean Pierre ESPEYSSE

11 – LOGEMENT – Commune de SAINT JEAN MIRABEL – Changement de locataire. Travaux d’entretien. Rapporteur : Jean Pierre ESPEYSSE

12 – ESPACES PUBLICS – Cœurs de village SAINT JEAN MIRABEL – Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Jean Claude LABORIE

13 – ENVIRONNEMENT – SPANC – Adoption du règlement intérieur du service.
Rapporteur : Antoine SOTO

14 – ENFANCE JEUNESSE – Commande d’un diagnostic. Rapporteur : Stéphane BERARD

15 – Questions diverses. Rapporteur : André MELLINGER

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 27 septembre 2010

 

1/ Administration Générale. Représentation de la Communauté à l’Assemblée Générale et au Comité de programmation du GAL QUERCY ROUERGUE.

2/ Administration Générale et Finances. Budget 2010. Dotation de solidarité communautaire (remboursement aide sociale). Correction du montant.

3/ Administration Générale et Finances. Fiscalité. Impact de la réforme fiscale pour Figeac – Communauté. Fixation de la base minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises.

4/ Administration Générale et Finances. Fiscalité (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères). Financement du service à partir de 2011 sur la Commune de GREALOU.

5/ Administration Générale et Finances. Personnel communautaire. Création de postes (avancements de grades). Tableau des effectifs. Régime indemnitaire des Assistants du patrimoine.

6/ Administration Générale et Finances. Journal intercommunal. Adoption des tarifs des insertions publicitaires.
 
7/ Administration Générale et Finances. Marché d’assurance : Conclusion d’avenants au contrat flotte automobile et au contrat Dommages aux biens – titulaire Groupama d’OC.

8/ Economie et Tourisme. Quercypôle CAMBES. Dénomination de la voirie interne du parc d’activités.

9/ Economie et Tourisme. ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Acquisition du foncier. REPORTE

10/ Economie et Tourisme. Office de Tourisme Intercommunal. Premier bilan de fréquentation de la saison.

11/ Aménagement espaces publics. Cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE. Tranche 2. Attribution des marchés de travaux.

12/ Aménagement espaces publics. Cœur de village de Cambes : Information sur l’attribution des marchés de travaux.

13/ Habitat. Logement social. Réhabilitation de l’ancienne Judicature de FONS. Point sur les financements obtenus. Réalisation d’un emprunt auprès de la Caisse des dépôts.

14/ Enfance et Jeunesse. Commande d’une étude sur la politique globale en direction de l’enfance et de la jeunesse.

15/ Enfance et Jeunesse. Crèches intercommunales. Conclusion d’une convention pour le versement de l’indemnité de garde de crèche par la SNCF.

16/ Culture. Bibliothèque de CAPDENAC-GARE. Info ouverture / horaires / Avenants mobilier.

17/ Questions diverses.

A/ TRANSPORT A LA DEMANDE – Reconduction des conventions de délégation de compétence et d’exploitation pour une année.
B/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Proposition de création d’un poste en Contrat Unique d’Insertion à L’Espaces Jeunes.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 2 juillet 2010

à 21 heures

 

1/ Adoption des comptes administratifs 2009 et comptes de gestions.

2/ Finances – Fiscalité. Commande d’une étude relative aux conséquences de la réforme de la fiscalité locale et à la mise en place éventuelle de la fiscalité mixte.

3/ Diverses décisions budgétaires modificatives.

4/ Election du huitième Vice-président de Figeac – Communauté (suite à la vacance du poste) et le cas échéant, d’un autre membre du Bureau.

5/ Commissions communautaires – Enfance et jeunesse – Désignation d’un membre de la Commune de CAJARC.

6/ SMIRTOM de la Région de FIGEAC. Désignation d’un représentant suppléant de la Commune de LENTILLAC SAINT-BLAISE au Comité syndical.

7/ Représentation de Figeac – Communauté dans les organismes extérieurs. Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Figeac.

8/ Communication. Journal de la Communauté – Réorganisation du service.

9/ Marchés publics. Dématérialisation. Conclusion d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Lot pour adhésion à la plateforme de dématérialisation.

10/ Marchés publics. Marchés passés en procédure adaptée (MAPA). Création d’une commission « MAPA » chargée de l’ouverture et de l’analyse des candidatures et des offres et chargée de donner un avis sur le classement des offres et l’attribution des marchés.

11/ TOURISME - Mise à disposition de personnel de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT à la Communauté pour le fonctionnement de l’office intercommunal de tourisme.

12/ Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Marché de travaux lot n° 3 (menuiserie). Erreur matérielle – Annulation du marché.

13/ PIG : Programme d’intérêt général- Signature d’une convention d’accompagnement administratif avec le Pact Habitat et Développement du Lot pour le suivi des dossiers.

14/ Opération cœur de village de CAMBES – Autorisation du Président à signer les marchés de travaux et toutes autres pièces nécessaires à la réalisation de l’opération cœur de village. Autorisation du Président à signer une convention de fonds de concours avec le Département du Lot.

15/ Opération cœur de village de LENTILLAC SAINT-BLAISE – Avenant au marché de travaux Lot  n°1.

16/ Opération cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE – Approbation du projet et autorisation du Président à lancer une consultation pour la dévolution des marchés nécessaires à la réalisation de l’opération cœur de village (travaux, csps) et à signer les marchés dans la limite des estimations.

17/ Opération cœur de village de SAINT-PIERRE TOIRAC – Approbation du projet et autorisation du Président à lancer une consultation pour la dévolution des marchés nécessaires à la réalisation de l’opération cœur de village (travaux, csps) et à signer les marchés dans la limite des estimations.

18/ Opération cœur de village de SAINT-JEAN MIRABEL – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération. Autorisation du Président à signer une convention de groupement de commande avec la Mairie de SAINT-JEAN MIRABEL et à lancer une consultation en vue de retenir une équipe de concepteurs.

19/ Opération cœur de village de MARCILHAC-SUR-CELE –Attribution marché d’éclairage public- Information du Conseil de Communauté.

20/ Opération cœur de ville FIGEAC. Parvis du Musée des Ecritures. Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre.

21/ Economie. Aménagement de la zone d’activités du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre de l’opération. Exercice du droit de préemption urbain sur le secteur concerné.

22/ Economie - Quercypôle – Aménagement d’une hélisurface – Proposition d’avenant aux marchés de Travaux – Signature du protocole d’utilisation.

23/ Economie. Extension ZA de l’Aiguille à FIGEAC – Acquisitions foncières – Validation du nouveau schéma d’aménagement. Reporté.

24/ Economie : Pépinière d’entreprises Calfatech. Renouvellement du marché de gestion des services communs et d’animation économique.

25/ Contrat et projet éducatif local. Proposition de ventilation de l’enveloppe inscrite au BP 2010.
26/ Enfance. Création d’un Conseil consultatif de la petite enfance.

27/ Piscine de CAJARC. Avenants aux marchés de travaux, suite à des recommandations techniques.

28/ Piscine de FIGEAC. Intervention des services techniques municipaux. Conclusion d’une convention de services partagés.

29/ Culture. Bibliothèque de CAPDENAC-GARE – Marché mobilier et équipement informatique – Avenants au marché de travaux.

30/ Spectacle vivant. Programmation saison septembre 2010 – juin 2011. Adoption des tarifs – Conclusion de convention de partenariat – Demande de subvention – Mise à disposition de la billeterie.

31/ Chenil intercommunal. Conclusion d’un convention de partenariat avec le Lycée Agricole de Figeac et l’Association MASAQ.

32/ Environnement. Aménagement de la Chaussée de Baldy à BAGNAC/CELE. Approbation de l’enveloppe prévisionnelle de l’opération  et du plan de financement.


33/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 9 avril 2010

 

1/ ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2010 (budget principal et budgets annexes). Adoption des taux de cotisation foncière des entreprises et de taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Rapporteur :

2/ BUDGET 2010. Récapitulatif des cotisations, subventions, participations aux organismes publics et associatifs inscrites au budget 2010. Conditions de versement. Rapporteur :

3/ BUDGET 2010. Subventions de fonctionnement aux associations sportives. Ventilation de l’enveloppe.
Rapporteur :

4/ BUDGET 2010. Dispositif régional d’aide aux investissements liés à la performance énergétique des bâtiments publics et à l’équipement des structures enfance/jeunesse. Rapporteur :

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de Technicien Supérieur Territorial (maintenance / sécurité des bâtiments communautaires, mutualisation des commandes). Rapporteur :

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Agent Social de 2ème classe, pour la crèche de FIGEAC et la halte-garderie de CAPDENAC-GARE (poste mutualisé sur les deux structures). Rapporteur :

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’assistante pour le secrétariat général de la Communauté en Contrat d’Accompagnement à l’Emploi. Rapporteur :

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques de 2ème classe. Rapporteur :

9/ ECONOMIE. Aménagement de la zone d’activités de LariVe à BAGNAC/CELE – Vente du lot n°2 a l’entreprise MATIERE. Rapporteur :

10/ ECONOMIE. AMENAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITES DU COUQUET A CAPDENAC-LE-HAUT. Sollicitation aide d’Etat (DDR) sur les études préliminaires. Rapporteur :

11/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Vente du lot n° 13 à l’Etablissement Lot insertion Service. Rapporteur :

12/ ECONOMIE. Proposition de signaletique DU PARC d’activités QUERCYPOLE. Rapporteur :

13/ ECONOMIE. CALFATECH. Point sur les hébergements. Rapporteur :

14/ SPORT. PISCINE DE CAJARC. Fixation d’une redevance forfaitaire pour l’utilisation de la piscine par les usagers du camping municipal. Rapporteur :

15/ SPORT. REAMENAGEMENT ESPACES D’ACCUEIL PISCINE DE CAJARC. AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX.
Rapporteur :

16/ ENFANCE / JEUNESSE. Projet de mise en place d’une carte jeunes. Rapporteur :

17/ ESPACES PUBLICS. Schéma communautaire d’aménagement des cœurs de villes et villages. Approbation des périmètres opérationnels d’intervention sur les Communes de CAPDENAC-GARE et FRONTENAC.
Rapporteur :

18/ ESPACES PUBLICS. Aménagement du cœur de village de MARCILHAC-SUR-CELE. Conclusion du marché de travaux portant sur l’éclairage public. Rapporteur :

19/ CULTURE. PROGRAMMES D’ACTION DES SERVICES CULTURELS – Projets et plans de financements.
Rapporteur :

20/ CULTURE. Programme de réhabilitation du cinéma Atmosphère de CAPDENAC-GARE. Approbation de l’avant-projet et sollicitation des aides financières. Rapporteur :

21/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du samedi 20 février 2010

 

1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2010.
Rapporteurs : Martin MALVY / André MELLINGER.

2/ BUDGET 2010. Adoption des montants prévisionnels de l’attribution de compensation pour 2010. Rapporteur : Martin MALVY.

3/ BUDGET 2010. Adoption des montants de la dotation de solidarité 2010 (reversement aide sociale). Rapporteur :Martin MALVY.

4/ BUDGET 2010. Services culturels. Ouverture de crédits en investissement. Rapporteur : André MELLINGER.

5/ BUDGET 2010. Chenil. Ouverture de crédits pour l’achat d’un véhicule d’occasion. Rapporteur : André MELLINGER.

6/ BUDGET 2010. CIAS. Service de repas à domicile. Achat d’un véhicule réfrigéré et d’un logiciel de gestion.
Rapporteur : André MELLINGER.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de deux postes en Contrat d’accompagnement à l’emploi pour le Chenil.
Rapporteur : André MELLINGER.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Educateur des APS, non titulaire pour la Piscine de CAPDENAC-GARE.
Rapporteur : André MELLINGER.

9/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. EXTENSION ZA DE L’AIGUILLE FIGEAC – Complément d’espaces verts parking ouest. Adaptation du marché de travaux relatif aux remblais. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

10/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. EXTENSION DE LA ZA DE LARIVE A BAGNAC/CELE – Vente d’un terrain à l’Entreprise MATIERE – Acquisition terrain Pancou. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. QUERCYPOLE – Aménagement d’une hélisurface – Proposition d’avenant aux marchés de Travaux. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12/ CULTURE. BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE – Modification du plan de financement équipement mobilier et informatique. Rapporteur : Christine EXIGA.

13/ LOGEMENT SOCIAL. SERVICES. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Attribution des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

14/ LOGEMENT SOCIAL. SERVICES. Réhabilitation de l’ancienne judicature de FONS. Conclusion du marché de travaux lot plâtrerie suite à reconsultation (lot infructueux initialement).
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

15/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de PRENDEIGNES. Désignation du maître d’oeuvre. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

16/ SPORT. Avenants Marchés de travaux Réaménagement des Espaces d’Accueil de la Piscine de CAJARC.
Rapporteur : Roland GAREYTE.

17/ Questions diverses.
A/ Signature d’une convention relative au maintien de la qualité des itinéraires de randonnée non motorisée du Lot et leur promotion touristique entre le CDT, le CDRP du Lot, le Pays de Figeac, Figeac – Communauté et les Communes membres concernées.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du mercredi 23 décembre 2009

 

1 –PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Assistant qualifié du patrimoine et des bibliothèques (bibliothèque de CAPDENAC-GARE). Rapporteur : M. MALVY / A. MELLINGER.

2 –PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de Bibliothécaire (direction du réseau intercommunal des bibliothèques et de la bibliothèque de FIGEAC).
Rapporteur : M. MALVY / A. MELLINGER.

3 –PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un emploi aidé « CAE – Passerelle » mutualisé sur les services culturels (bibliothèques, spectacle vivant). Rapporteur : A. MELLINGER.

4 – SMIRTOM de la Région de FIGEAC. Désignation des délégués de la Commune de LUNAN. Rapporteur : Martin MALVY.

5 – FISCALITE. TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Commune de GREALOU.
Rapporteur : A. MELLINGER.

6 – MAISON DES SERVICES A LA POPULATION (tranche 2). HOTEL D’ENTREPRISES. Projet d’acquisition des bâtiments de la Société LOMACO à FIGEAC. Rapporteur : JC LUGAN.

7 – FINANCEMENT DES OPERATIONS. POLITIQUE DU CONSEIL GENERAL DE L’AVEYRON. Conditionnement des aides financières à la conclusion préalable d’une convention avec les Communautés de Communes. Rapporteur : M. MALVY.

8 – BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2009. Rapporteur : A. MELLINGER.

9 – BUDGET 2009. FISCALITE. Dynamique de taxe professionnelle 2008/2009. Montants et modalités de reversement aux Communes concernées. Rapporteur : M. MALVY.

10 – BUDGET 2010 – Ouverture de crédits permettant le versement d’avances de subventions à des associations. Rapporteur : A. MELLINGER.

11 – ECONOMIE. EXTENSION ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC  – Constitution d’un groupement de commande avec le Conseil Général du Lot pour la mise en œuvre des 305 000 m3 de matériaux issus de la déviation / remblais supplémentaire. Rapporteur : JC. LUGAN.

12 – ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Définition du périmètre opérationnel. Lancement du dossier de consultation en vue de confier la maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : JC. LUGAN.

13 – ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE LARIVE A BAGNAC/CELE – Modification du schéma d’aménagement. Rapporteur : JC. LUGAN.

14 – ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISE CALFATECH. Hébergement Florence COURTIN, Architecte.
Rapporteur : JC. LUGAN.

15 – TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME DU PAYS DE FIGEAC. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Choix du Maître d’œuvre. Rapporteur : JC. LUGAN.

16 - OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. PROGRAMMATION FINANCIERE 2010 (demandes de DGE) : BAGNAC/CELE (tranche 2), CAMBES, SAINT-PIERRE TOIRAC. Rapporteur : JC. LABORIE.

17 – OPERATIONS CŒURS DE VILLES. Réaménagement Place Champollion à FIGEAC. Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre. Rapporteur : JC. LABORIE

18 - TRANSPORT A LA DEMANDE – Reconduction des conventions de délégation de compétence et d’exploitation pour une année. Rapporteur : A. MELLINGER.

19 – STRUCTURE MULTI-ACCUEIL DE FIGEAC (CRECHE / HALTE-GARDERIE). Retrait de la Caisse d’Allocations Familiales dans la gestion de la structure. Conséquences financières et organisationnelles. Adoption des tarifs, du règlement intérieur et reprise des contrats.
Rapporteur : M. MALVY / S BERARD.

20 – ENFANCE. CRECHES - HALTE GARDERIES DE CAPDENAC-GARE ET FIGEAC. Acceptation des règlements par chèque emploi service universel (CESU). Rapporteur : S BERARD.

21 – JEUNESSE. Espace jeunes. Antenne de CAPDENAC-GARE. Conclusion d’une convention de partenariat avec l’Office social et culturel de CAPDENAC. Avis sur un projet d’emploi mutualisé.
Rapporteur : S BERARD.

22 – SERVICES CULTURELS.BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE. Equipement mobilier et informatique. Modification du plan de financement. REPORTE.

23 – SERVICES CULTURELS. Programmation spectacle vivant janvier – juin 2010. Délibération tarifs.
Rapporteur : M. MALVY.

24 - SERVICES CULTURELS – SPECTACLE VIVANT – Avenant à la délibération n°127/08 fixant les modalités de règlement. Rapporteur : A MELLINGER.

25 – SERVICES CULTURELS. Modifications tarifaires : Mise à disposition de salle ; tarif cinéma ; tarif atelier art visuel. Rapporteur : A MELLINGER.

26 – SERVICES CULTURELS – CINEMA. Mission d’assistance à la programmation cinématographique.
Rapporteur : M MALVY.

27 – SERVICES CULTURELS. Domiciliation de sièges sociaux d’associations au Services culturels de Figeac-Communauté (2 Boulevard Pasteur, 46 100 Figeac). Rapporteur : M MALVY.

28 – SERVICES CULTURELS. Augmentation salaire - Médiatrice culturelle – Emploi mutualisé Services culturels Figeac-Communauté / Derrière le Hublot. Rapporteur : A MELLINGER.

29 – SERVICES CULTURELS – CINEMA. Modification délibération Billetterie informatique cinémas Atmosphère et Charles Boyer. Rapporteur : A MELLINGER.

30 – POLITIQUE CULTURELLE. Convention de partenariat Conseil Régional. Rapporteur : A MELLINGER.

31 – ENVIRONNEMENT. PASSE A POISSONS ET A CANOES MOULIN DE BALDY A BAGNAC/CELE. Convention de mandat avec le Syndicat Mixte Bassin Rance et Célé. Rapporteur : A SOTO.

32 – SPORT. AUDIT PISCINES COMMUNAUTAIRES. Information sur le prestataire retenu.
Rapporteur : R. GAREYTE.

33 – Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 2 octobre 2009

à 21 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1/ PERIMETRE DE FIGEAC - COMMUNAUTE – Commande d’une étude sur les conséquences fiscales de l’adhésion des Communes d’ASPRIERES, BALAGUIER D’OLT, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC, et SONNAC. Rapporteur : Martin MALVY.

2/ Commissions communautaires – Désignation des membres de la Commune de LUNAN. Rapporteur : Martin MALVY.

3/ Pandémie grippale – Mise à disposition des locaux de l’Office des Sports à l’Etat (centre de vaccination). Rapporteur : Martin MALVY.

4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : réalisation du document de prévention des risques professionnels. Rapporteur : Martin MALVY.

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création de l’Indemnité Horaire de Nuit. Rapporteur : André MELLINGER.

6/ Budget – Diverses décisions modificatives. Rapporteur : André MELLINGER.

7/ Budget – Décision modificative n° 9– Demandes de subventions exceptionnelles (Chambre des Métiers : Trophées de l’excellence ; partenariat  4L Trophy). Rapporteur : Martin MALVY.

8/ Budget – Financements – Dispositif régional d’aide aux investissements liés à l’isolation des bâtiments publics et aux secteurs de la petite enfance et la jeunesse. Rapporteur : André MELLINGER.

9/. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME - Diagnostic thermique des bâtiments d’Offices de Tourisme de CAPDENAC-GARE et CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : André MELLINGER.

10/ SPORT - Piscine de CAJARC – Réaménagement des espaces d’accueil et des vestiaires – Conclusion des marchés de travaux (information sur les décisions prises par l’Exécutif par délégation de l’Assemblée) + Désignation des Conseillers chargés du suivi du chantier.
Rapporteurs : Roland GAREYTE.

11/ SPORT - Piscines – Réalisation d’un audit technique, fonctionnel et organisationnel – Résultats de la consultation. Décision modificative n° 10.
Rapporteurs : Roland GAREYTE.

12/ ENFANCE – JEUNESSE - Enveloppes DDJS (Contrat Educatif Local)  et communautaires 2010 enfance / jeunesse. Proposition de ventilation. Rapporteur : Stéphane BERARD.

13/ ENFANCE - Crèche de FIGEAC. Intervention d’un pédiatre.
Rapporteur : Stéphane BERARD.

14/ ENFANCE / JEUNESSE - Halte-garderie / Relais assistantes maternelles de CAPDENAC-GARE : adoption du règlement intérieur.
Rapporteur : Stéphane BERARD.

15/ ECONOMIE - Extension du CAT l’Abeille de FIGEAC – Projets d’avenants aux marchés de travaux – Bilan financier provisoire de l’opération. Fixation du montant des loyers. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

16/ ECONOMIE - Extension de la ZA de Larive BAGNAC/CELE – Point marchés de travaux et financements. Fixation du prix de vente des terrains. Vente du lot A à Monsieur Bernard GANGA.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

 17/ ECONOMIE - Extension ZA de l’Aiguille Figeac  – Décision relative à l’utilisation des remblais issus de la déviation.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

18/ Quercypôle – Aménagement d’une hélisurface – Point sur les marchés de travaux (information sur les décisions prises par l’Exécutif par délégation de l’Assemblée).
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

19/ Quercypôle - Promotion des zones d’activités économiques d’intérêt régional – Conclusion d’une convention de partenariat avec la Région. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

20/ Pépinière Calfatech – Sollicitation aide régionale en fonctionnement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

21/ Office intercommunal de Tourisme – Bilan saison 2009 (Information). Rapporteur : Martin MALVY / Jean-Claude LUGAN.

22/ CULTURE - Services culturels – Cinéma – Informatisation de la billetterie – Plan de financement. Rapporteur : Christine EXIGA.

23/ CULTURE - Services culturels – Spectacle vivant – Conclusion d’une convention de partenariat avec le Conseil Général du Lot.
Rapporteur : Christine EXIGA.

24/ CULTURE - Services culturels – Projet de convention de partenariat avec la Banque Populaire. Rapporteur : Christine EXIGA.

25/ CULTURE - Mutualisation des équipements culturels – Pôle matériel de spectacle (son et lumière). Troisième tranche – Commande et plan de financement. Rapporteur : Christine EXIGA.

26/ CULTURE - Ecole de musique de CAJARC – Mise à disposition de locaux supplémentaires par la Commune de CAJARC à la Communauté. Rapporteur : Christine EXIGA.

27/ CULTURE - Bibliothèque CAPDENAC-GARE - Projet d’avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Christine EXIGA.

28/ ESPACES PUBLICS - Opérations cœurs de villages de LENTILLAC SAINT-BLAISE et MARCILHAC/CELE – Point sur les marchés de travaux et les financements. Rapporteur : André MELLINGER.

29/ ESPACES PUBLICS - Opération cœur de village de CAMBES – Présentation de l’avant projet et du chiffrage.
Rapporteur : André MELLINGER.

30/ ESPACES PUBLICS - Opération cœur de village de CAMBOULIT – Eclairage public. Rapporteur : André MELLINGER.

31/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE - Exploitation des installations thermiques des bâtiments communautaires. Proposition mission assistance. Rapporteur : André MELLINGER.

32/ HABITAT - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Résultat de la consultation en vue de confier une mission d’étude pré-opérationnelle. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

33/ HABITAT - Programme d’Intérêt Général – Avenant de prolongation de la mission. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

33/ SPORT - Régie Piscine de CAPDENAC-GARE. Tarif activités aquagym. Rapporteur : Roland GAREYTE.

34/ QUESTIONS DIVERSES.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 26 juin 2009

à 21 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1–Vote des comptes administratifs et approbation comptes de gestions de l’exercice 2008.
Rapporteurs : André MELLINGER/Michel CALMELS.

2–Diverses décisions budgétaires modificatives.
Rapporteur : André MELLINGER.

3–Subventions aux Clubs sportifs – Ventilation de l’enveloppe globale entre les différents clubs – (+ 500 € paddle).
Rapporteurs : Roland GAREYTE/Denis PAGES.

4–Taxe de séjour – Proposition de refonte du dispositif et conséquences organisationnelles. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

5– Personnel communautaire – Création poste mutualisé secrétariat général / SPANC – Emploi aidé. Rapporteur : André MELLINGER.

6- Personnel communautaire – chenil – création poste emploi aidé à mi-temps. Rapporteur : André MELLINGER.

7–Personnel communautaire – Création postes d’avancements. Rapporteur : André MELLINGER.

8–Personnel communautaire – Régime indemnitaire des adjoints techniques. Rapporteur : André MELLINGER.

9–Personnel communautaire – convention chèques déjeuners (info) et compte-épargne temps. Rapporteur : André MELLINGER.

10–Maison des services intercommunaux à la population – Tranche 2 en vue d’accueillir les services du Pays de Figeac et du Groupe d’Action Local. Rapporteur : Martin MALVY.

11–Cœur de village MARCILHAC/CELE – Lancement de la consultation en vue de la conclusion des marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

12–Cœur de village LENTILLAC SAINT-BLAISE – Lancement de la consultation en vue de la dévolution des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

13–Cœurs de villages SAINT-JEAN MIRABEL /PRENDEIGNES (infos calendriers) – Consultation désignation maîtres d’œuvres. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

14–Cœur de ville FIGEAC – Réaménagement Place Champollion – Projets d’avenants - Bilan financier prévisionnel.
Rapporteur : André MELLINGER.

15 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE – Marché d’exploitation des installations de génie climatique et de traitement d’eau des piscines des bâtiments communautaires - Attribution. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

16–LOGEMENT SOCIAL/SERVICE PUBLIC - Réhabilitation ancienne judicature FONS – Conclusion marchés de travaux et du contrat de coordination santé et sécurité du chantier.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

17–LOGEMENT SOCIAL/SERVICE PUBLIC - Réhabilitation ancien couvent LISSAC-ET-MOURET – Constitution du groupement de commande – Lancement en vue de la passation des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

18–AIDES AU LOGEMENT – OPERATION PROGRAMME D’AMELIORATION DE L’HABITAT - Lancement d’une consultation en vue de confier une étude pré-opérationnelle – Adoption du plan de financement. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

19-AIDES AU LOGEMENT - Programme d’intérêt général – Bilan et avis sur une prolongation du programme. Reporté.

20–DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -Extension ZA Rotonde CAPDENAC-GARE – Lancement études complémentaires sol.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

21–DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -Extension ZA Aiguille FIGEAC – Procédure de DUP – Déclaration du projet – lancement consultation travaux 1ère tranche.Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

22–DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Extension ZA Larive BAGNAC/CELE – Conclusion marchés de travaux – Acquisition à l’amiable de parcelles nécessaires à l’opération.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

23–DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE -Calfatech – Conclusion d’un avenant au marché d’animation avec la SEM LDA pour la mise en place d’un référent territorial.Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

24–Quercypôle CAMBES – Aménagement d’une hélisurface – Passation des marchés de travaux. Rapporteur : Jean-claude LUGAN.

25–TOURISME – GRANS SITES TOURISTIQUES DE MIDI-PYRENEES – Approbation du contrat de valorisation du Grand Site de Figeac et du réseau intercommunal. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

26–Bibliothèque CAPDENAC-GARE – Validation projet et modalités 1 % culture – Validation programme mobilier et informatique et plan de financement. Rapporteur : Christine EXIGA.

27-Bibliothèques intercommunales – Acceptation d’un don. Rapporteur : Christine EXIGA.

28–POLITIQUE CULTURELLE - Conventions partenariats associations culturelles d’intérêt communautaire. Rapporteur : Christine EXIGA.

29– POLITIQUE CULTURELLE - Programmation culturelle automne / hiver 2009/2010 – Conclusion d’un marché avec la Ville de Figeac pour le festival de théâtre et les animations estivales.
Rapporteur : Christine EXIGA.

30-Cinéma estival de plein air : conclusion de conventions avec les Communes bénéficiaires et avec la Communauté de Communes Causse-Ségala-Limargue. Rapporteur : Christine EXIGA.

31–Emplois territoriaux Région Midi-Pyrénées – Avis de principe sur le dossier de création d’un emploi par la Fédération Partir. Rapporteur : André MELLINGER.

32–SPORTS - Point gros travaux piscines saison 2009.
Rapporteurs : Roland GAREYTE/Denis PAGES.

33–SPORTS - Piscine de CAJARC – Réhabilitation des espaces d’accueil – Attribution marché gros œuvre – Point sur le financement de l’opération. Rapporteurs : Roland GAREYTE/Denis PAGES.

34–SPANC – Redevance forfaitaire à percevoir en cas de refus d’accès aux propriétés privées ou en cas de réalisation de travaux d’assainissement sans dépôt de dossier préalable + lancement d’opérations groupées après contrôle de l’existant.
Rapporteur : Antoine SOTO.

35-ENVIRONNEMENT - Aménagement d’une passe à poissons et passe à canoës BAGNAC/CELE – Délégation de maîtrise d’ouvrage de l’opération au Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé. Rapporteur : Antoine SOTO.

36-Logement Cirganiol – Saint Jean Mirabel.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

37-Questions diverses.
A/Personnel communautaire - Chenil

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 27 mars 2009

à 21 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1/ Désignation d’un représentant de la Communauté au Conseil d’Administration du PACT Habitat et Développement. Rapporteur : Martin MALVY.

2/ Adhésion de Figeac – Communauté à des Associations. Rapporteur : Martin MALVY.

3/ Comité National de l’Action Sociale. Désignation d’un délégué élu local. Rapporteur : Martin MALVY.

4/ Construction de la bibliothèque de CAPDENAC-GARE. Désignation des Conseillers communautaires chargés du suivi du chantier. Rapporteur : Martin MALVY.

5/ Office intercommunal de Tourisme. Désignation d’un membre supplémentaire de Figeac – Communauté au Conseil d’Administration à la suite de l’intégration de CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

6/ GAL QUERCY-ROUERGUE. Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant au Conseil d’Administration. Rapporteur : Martin MALVY.

7/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009 et adoption des taux de taxe professionnelle unique et de taxe d’enlèvement des ordures ménagères. Rapporteur : Martin MALVY.

8/ BUDGET 2009 – Récapitulatif des cotisations, subventions, participations aux organismes publics et associatifs inscrites au budget 2009. Conditions de versement. Rapporteur : André MELLINGER.

9/ BUDGET 2009 – Adoption de l’attribution de compensation de FRONTENAC et GREALOU.
Rapporteur : André MELLINGER.

10/ BUDGET 2009 – Adoption de la dotation de solidarité (reversement aide sociale).Rapporteur : André MELLINGER.

11/ BUDGET 2009. Budgets supplémentaires de la pépinière d’entreprises CALFATECH et du SPANC.
Rapporteur : André MELLINGER.

12/ Quercypôle – Vente d’un lot en vue de l’implantation d’un hôtel (Monsieur LESTANG). REPORTE.

13/ Quercypôle – Vente d’un lot au Bureau d’études CEI. REPORTE.

14/ ZA Aiguille FIGEAC – Convention avec le Conseil Général du Lot pour l’apport de matériaux. REPORTE.

15/ Office intercommunal de Tourisme. Renouvellement de la convention générale conclue avec Figeac - Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

16/ Programme d’Intérêt Général – Proposition de signature de l’avenant n° 1 à la convention.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

17/ Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat. Lancement de la consultation en vue de confier une mission d’étude pré-opérationnelle. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

18/ Transport à la demande – Transport Faure – Modification tarifaire. Rapporteur : André MELLINGER.

19/ Approbation de la fiche du schéma communautaire et du cahier des charges de l’opération cœur de village de SAINT-PERDOUX. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

20/ Opération cœur de village de CAMBOULIT : mise en œuvre de l’éclairage public par anticipation de l’opération cœur de village. REPORTE.

21/ Contrat éducatif local 2009. Sollicitation d’une aide auprès des Directions Départementales de la Jeunesse et des Sports du Lot et de l’Aveyron. Rapporteur : Stéphane BERARD.

22/ Contrat éducatif local. Forum Jeunesse du 6 juin 2009. Sollicitation d’une aide auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Lot. Rapporteur : Stéphane BERARD.

23/ Questions diverses.

 

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 27 février 2009

à 18 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1 – COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – Désignation des membres des Communes de CARAYAC, FRONTENAC et GREALOU. Rapporteur : Martin MALVY.

2 – SMIRTOM de la Région de FIGEAC – Désignation des représentants des Communes de FRONTENAC et GREALOU au Comité Syndical. Rapporteur : Martin MALVY.

3 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2009. Rapporteur : Martin MALVY.

4 – BUDGET 2009 – Attribution de compensation prévisionnelle pour 2009. Rapporteur : André MELLINGER.

5 – BUDGET 2009 – BUDGET ANNEXE SERVICES CULTURELS – Ouverture de crédits (section de fonctionnement).
Rapporteurs : André MELLINGER / Christine EXIGA.

6 – BUDGET 2009 – CHENIL INTERCOMMUNAL – Dossier d’autorisation d’exploiter – Ouverture de crédits (section d’investissement).
Rapporteurs : André MELLINGER / Antoine SOTO.

7 – FINANCES COMMUNAUTAIRES – Souscription d’une ligne de trésorerie (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil). Rapporteur : André MELLINGER.

8 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – SERVICES CULTURELS – Création d’un poste d’Adjoint du patrimoine à 30 heures hebdomadaires (en remplacement d’un poste CDD 20 heures). Rapporteur : André MELLINGER.

9 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Adoption du régime indemnitaire pour les postes de Chefs de services spectacle vivant et cinéma et pour le poste d’Adjoint technique SPANC. Rapporteur : André MELLINGER.

10 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE L’ATELIER-RELAIS DU CAT L’ABEILLE DE FIGEAC – Conclusion d’avenants aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE L’ATELIER-RELAIS DU CAT L’ABEILLE DE FIGEAC – Transfert du bâtiment existant et du terrain d’assise par la Ville de FIGEAC à la Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITES DE LARIVE A BAGNAC-SUR-CELE – Dépôt des dossiers relatifs aux différentes autorisations afférentes au projet (loi sur l’eau, permis d’aménager, déclaration d’utilité publique).
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

13 – AFFAIRES ECONOMIQUES – EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITES DE LA ROTONDE A CAPDENAC-GARE – Etudes préalables complémentaires. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

14 – LOGEMENT SOCIAL – Commune de SAINT-JEAN MIRABEL – Travaux d’entretien.
Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

15 – ASSURANCES – Information concernant l’attribution des marchés. Rapporteur : André MELLINGER.

16 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE – Entretien des installations thermiques – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

17 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE – Lancement d’une consultation en vue de la passation d’un marché d’entretien des installations de génie climatique et de traitement d’eau des piscines et bâtiments communautaires. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

18 – PISCINES INTERCOMMUNALES – Commande de travaux de gros entretien. Rapporteur : Roland GAREYTE

19 – PISCINE DE CAJARC – REAMENAGEMENT DES ESPACES D’ACCUEIL – Sollicitation des crédits du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) « Massif Central ». Rapporteur : Roland GAREYTE.

20 – OPERATIONS CŒURS DE VILLES – Rapporteurs : Jean-Claude LABORIE / André MELLINGER.

21 – AFFAIRES CULTURELLES – CONSTRUCTION D’UNE BIBLIOTHEQUE MULTIMEDIAS A CAPDENAC-GARE – Conclusion des marchés de travaux. Rapporteur : Christine EXIGA / André MELLINGER.

22 – AFFAIRES CULTURELLES – Autorisation permanente de recrutement des intermittents du spectacle nécessaires au fonctionnement des services – Autorisation de conventionnement avec les bénévoles participant au fonctionnement du service.
Rapporteur : Christine EXIGA

23 – AFFAIRES CULTURELLES – PROJET DE RESIDENCE ARTISTIQUE « La Photo de famille » par la Compagnie sans Paradis Fixe. Adoption du plan de financement et sollicitation aide Leader. Rapporteur : Christine EXIGA.

24 – Questions diverses.

 

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 19 décembre 2008

à 18 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1 – Foire exposition 2009 de FIGEAC. Comité d’organisation. Désignation de représentants de Figeac – Communauté.
Rapporteur : Roland GAREYTE.

2 – Création d’une commission intercommunale d’accessibilité. Rapporteur : André MELLINGER.

3 – Diverses décisions budgétaires modificatives. Rapporteur : André MELLINGER.

4 – Budget 2009 – Ouverture de crédits. Rapporteur : Martin MALVY.

5 – Personne communautaire. Mise en place du Compte Epargne Temps (décret 2004-878 du 26 août 2004).
Rapporteur : André MELLINGER.

6 – Personnel communautaire. Politique sociale. Adhésion de Figeac – Communauté au Comité National de l’Action Sociale (CNAS) à compter du 1er janvier 2009. Rapporteur : Martin MALVY.

7 – Personnel communautaire. Politique sociale. Mise en place de prestations sociales communautaires pour les agents de Figeac - Communauté. Rapporteur : André MELLINGER.

8 – Personnel communautaire. SPANC. Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe.
Rapporteur : André MELLINGER.

9 – Personnel communautaire. Services culturels. Création d’un poste de Responsable Spectacle Vivant (non titulaire de droit public). Rapporteur : Christine EXIGA.

10 – Réaménagement de l’Office intercommunal de Tourisme. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Elaboration du programme et désignation du maître d’œuvre.  Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11 – Tourisme. Politique régionale de soutien aux « Grands Sites de Midi-Pyrénées ». Conclusion d’une convention entre Figeac – Communauté, la Région Midi-Pyrénées et l’Office intercommunal de Tourisme.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12 – Services culturels – Activités spectacle vivant et cinéma – Ouverture de crédit au budget 2009.
Rapporteur : Christine EXIGA.

13 - CADRIEU – Demande de prise en compte de la mise en œuvre de l’éclairage public par anticipation de l’opération cœur de village. Rapporteur : André MELLINGER.

14 - Opération cœur de village MARCILHAC SUR CELE – Approbation de l’élément PROJET et du plan de financement de l’opération. Rapporteur : André MELLINGER.

15 - Opération cœur de village LENTILLAC SAINT BLAISE – Approbation de l’élément PROJET et du plan de financement de l’opération. Rapporteur : André MELLINGER.

16 - Opération cœur de village BAGNAC-SUR-CELE 2ème tranche – Sollicitation des financements sur la base de l’élément Avant-Projet. Rapporteur : André MELLINGER.

17 - Programme habitat – Ancienne Judicature Royale – Commune de FONS – Approbation du projet et sollicitation des financeurs. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

18 - Programme habitat – Ancien Couvent Notre Dame du Val  – Commune de LISSAC ET MOURET – Approbation du projet et sollicitation des financeurs. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

19 - Assurances – Attribution des marchés. Rapporteur : André MELLINGER

20 - Jeunesse. Création d’un comité territorial consultatif jeunesse. Rapporteur : Stéphane BERARD

21 – Jeunesse – Contrat Educatif Local – Ventilation des crédits 2008. Rapporteur : Stéphane BERARD

22 – Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du dimanche 7 décembre 2008

à 9 h 30 - Maison de l’intercommunalité

 

1 – Adhésion des Communes de FRONTENAC et GREALOU à Figeac - Communauté. Rapporteur : Martin MALVY.

2 – Service de ramassage et traitement des ordures ménagères. Dissolution du SIRTOM Haut-Célé. Adhésion de Figeac – Communauté au SMIRTOM de FIGEAC pour l’ensemble de ses Communes membres. Désignation des représentants au Comité syndical. Rapporteur : André MELLINGER.

3 – Adoption du Règlement intérieur du Conseil communautaire. Rapporteur : Martin MALVY.

4 – Groupe d’Action Local Quercy / Rouergue (Leader +). Désignation des représentants de Figeac – Communauté à l’Assemblée Générale et au Comité de programmation. Rapporteur : Martin MALVY.

5 – Plan de prévention de la délinquance de FIGEAC. Conclusion d’une convention avec la Ville de FIGEAC d’une part, la Communauté de Communes, l’Office intercommunal des Sports, la Fédération Partir et le Centre social et de Prévention d’autre part. Rapporteur : Roland GAREYTE.

6 – Personnel communautaire. Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe au 1er janvier.
Rapporteur : André MELLINGER.

7 – Personnel communautaire. Office de Tourisme intercommunal. Convention de mise à disposition d’un agent de CAPDENAC-LE-HAUT à la Communauté. Rapporteur : André MELLINGER.

8 – Personnel communautaire. Adoption de la deuxième partie du règlement intérieur consacrée à la gestion des congés annuels, ARTT et autorisations d’absence. Rapporteur : André MELLINGER.

9 – Pépinière d’entreprises Calfatech. Renouvellement du marché de gestion des services communs et d’animation économique. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

10 – Extension de la ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Conclusion d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage (conduite d’opération). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11 – Extension de la ZA de l’Aiguille. Défense incendie. Avenant au marché de travaux pour l’aménagement de l’aire de stationnement ouest. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12 - Extension de l’Atelier-Relais du CAT l’Abeille –Modification du montant global des marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

13 - Extension de la zone d’activités de Larive à BAGNAC-SUR-CELE. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

14 - AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Aide au développement des entreprises SERRAULT et SOULERY.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

15 – Présentation du Schéma communautaire d’orientation culturelle. Rapporteur : Martin MALVY.

16 – Services culturels – Reprise en régie directe de la gestion du Centre Culturel, des cinémas de Capdenac-Gare et Figeac – Point sur le transfert des personnels, recrutements, organisation des services et des équipes. Rapporteur : Christine EXIGA.

17 – Services culturels – Reprise en régie directe de la gestion du Centre Culturel, des cinémas de Capdenac-Gare et Figeac – Reprise des contrats en cours – Avenant au contrat de programmation des cinémas – Rachat du matériel de l’Association Centre Culturel. Rapporteur : Christine EXIGA.

18 – Services culturels – Création des régies d’avance et de recettes pour les activités cinéma et spectacle vivant. Rapporteur : Christine EXIGA.

19 – Services culturels – Adoption des tarifs spectacle vivant, cinéma, arts visuels et services annexes à partir du 1er janvier 2009. Rapporteur : Christine EXIGA.

20 – Services culturels – Spectacle vivant – Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur de spectacle (production de spectacle, exploitation d’une salle, diffusion de spectacle). Rapporteur : Christine EXIGA.

21 – Services culturels – Activités spectacle vivant et cinéma – Ouverture de crédit au budget 2009. Rapporteur : Christine EXIGA.

22/ Fourrière – Refuge de Nayrac : Mission pour la réalisation d’un dossier d’autorisation au titre des installations classées.
Rapporteur : Antoine SOTO.

23/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 9 octobre 2008

à 21 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1 – BUDGET - Attribution de compensation pour 2008. Modification des  attributions de CAPDENAC-LE-HAUT et FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

2 – BUDGET – FISCALITE. Dynamique de taxe professionnelle 2007/2008 – Montants et modalités de reversement aux Communes concernées. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3 – Comptes administratifs 2007 des budgets annexes – Approbation des comptes de gestion.
Rapporteurs : Monsieur le Doyen de l’Assemblée et Monsieur André MELLINGER.

4 – FISCALITE. Taxe professionnelle. Politique d’exonération pour les entreprises de spectacles cinématographiques et les jeunes entreprises universitaires. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5 – FISCALITE. Taxe professionnelle. Montant de la participation 2008 au titre du plafonnement de cotisation à 3.5 % de la valeur ajoutée. (Information). Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6 – Adhésion des Communes de FRONTENAC et GREALOU à Figeac - Communauté.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

7 – COMMUNICATION. Création du site internet de Figeac – Communauté – Constitution d’un groupe de travail. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8 – Délégation du Conseil de Communauté au Président. Contrats d’hébergement Calfatech.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’adjoint du patrimoine de 2ème classe titulaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Mise à disposition d’un Educateur des APS hors classe de la Ville de FIGEAC à Figeac – Communauté. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

11 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Proposition de recrutement d’un agent non titulaire à la crèche de FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS). REPORTE.

13 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Régime indemnitaire des agents de Figeac – Communauté. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de la ZA de la Rotonde à CAPDENAC-GARE. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

15 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de la zone d’activités de l’Aiguille – Dossier DUP – Conclusion des marchés de travaux pour la mise en œuvre des remblais.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

16 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de l’Atelier-Relais du CAT l’Abeille à FIGEAC– Récapitulatif du rapport d’analyse des offres et rappel du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de la zone d’activités de Larive à BAGNAC-SUR-CELE et plan de financement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

18 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Pépinière d’entreprises Calfatech. Projets d’installation. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

19 – POLITIQUE CULTURELLE. Réorganisation des services culturels. Reprise en régie directe de la gestion du Centre culturel et des cinémas de CAPDENAC-GARE et FIGEAC.
Rapporteur : Madame Christine EXIGA.

20 – POLITIQUE CULTURELLE. Réorganisation des politiques culturelles de la Communauté. Proposition de modification des statuts- Création d’un Conseil consultatif de la culture.
Rapporteur : Madame Christine EXIGA.

21 SPORT - Mise en place d’un nouvel emploi du temps pour l’occupation de la piscine de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE

22 - ENVIRONNEMENT - Fourrière – Refuge de Nayrac. : Mission pour la réalisation d’un dossier d’autorisation au titre des installations classées. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

23 - HABITAT - Programme d’intérêt général - Signature d’une convention de partenariat avec la Société Anonyme Coopérative d’intérêt Collectif pour l’Accession à la Propriété (SACICAP) Sud Massif Central. Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre ESPEYSSE.

24 – PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE.  Mission AMO – Entretien des installations thermiques de certains bâtiments communautaires. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE

25 – HABITAT / SERVICES PUBLICS - Ancien Couvent Notre Dame du Val – Commune de LISSAC et MOURET. Modification de programme. Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre ESPEYSSE.

26 – HABITAT / SERVICE PUBLIC – Réhabilitation de l’ancienne judicature de FONS. Approbation du plan de financement (partie logements sociaux). REPORTE.

27 – TRANSPORT A LA DEMANDE – Reconduction des conventions de délégation de compétence et d’exploitation pour une année. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

28 – PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE – Mise à disposition du bâtiment office de tourisme de CAPDENAC LE HAUT. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE

29 – ENFANCE / JEUNESSE. Contrat éducatif local (DDJS). Proposition de ventilation enveloppe 2008. Rapporteur : Messieurs Stéphane BERARD / Roland GAREYTE.

30 – Questions diverses.
A/ Diverses décisions budgétaires modificatives Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
B/ Opération cœur de village de la Commune de CAMBES. Lancement de la consultation en vue de la désignation du marché d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

 

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 4 juillet 2008

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1- COMPOSITION DU CONSEIL, DU BUREAU ET DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – modifications.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DANS LES ORGANISMES PRIVES – Conseil d’administration du Centre Culturel intercommunal. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3 – ORGANISATION DU SERVICE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES – Dissolution du SIRTOM du Haut-Célé – Adhésion de Figeac-Communauté au SMIRTOM de la Région de Figeac pour l’ensemble des Communes membres. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

4 – OPERATIONS D’INVESTISSEMENTS EN COURS – POINT SUR LES FINANCEMENTS – (pour information).
 Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5 – BUDGET – COMPTE ADMINISTRATIF. Adoption du comte administratif 2007 et approbation du compte de gestion.  Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

6 – BUDGET 2008 – Diverses décisions modificatives portant régularisations comptables et attributions de subventions.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

7 – REALISATION DU LOGO INSTITUTIONNEL, DE LA CHARTE GRAPHIQUE ET DU MAQUETTAGE DU JOURNAL DE FIGEAC – COMMUNAUTE – Conclusion d’un marché avec une agence de communication. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste de Directeur des affaires culturelles.
 Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

9 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Fixation des ratios pour les avancements de grades – Adoption du règlement intérieur (1ère partie concernant la formation). Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création de postes dans le cadre de l’avancement de grade.
 Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps complet dans le cadre du changement de durée hebdomadaire d’un agent. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12 – ZONE D’ACTIVITES DU COUQUET A CAPDENAC-LE-HAUT – Définition du programme d’extension – Conclusion d’une mission de conduite d’opération. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

13 – ZONE D’ACTIVITES DE LA ROTONDE A CAPDENAC-GARE – Programme d’extension – Désignation du maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

14 – AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Aide au développement de la SARL CHASSINT peinture à BEDUER. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

15 – ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Acquisition des parcelles nécessaires au dépôt des matériaux issus du chantier du contournement de Figeac – Sollicitation de déclaration d’utilité publique du projet global.
 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

16 -  ZONE D’ACTIVITES DE LARIVE A BAGNAC/CELE – Validation de l’avant-projet.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

17 – PROGRAMME D’INTERET GENERAL sur les Communes de BAGNAC/CELE, CAJARC, CAPDENAC-LE-HAUT, CAPDENAC-GARE et FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

18 – TRANSPORT A LA DEMANDE – Suppression d’une ligne et création d’une nouvelle ligne ADAR.
 Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE

19 – PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Entretien des installations thermiques – Conclusion d’une mission d’assistance. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE

20 – SALLE ATMOSPHERE A CAPDENAC-GARE – Adoption des tarifs d’utilisation.
 Rapporteur : Madame Christine EXIGA

21 – Questions diverses
A- CULTURE – Accueil en résidence d’une compagnie de danse – Mise à disposition des locaux de la crèche de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Madame Christine EXIGA

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du jeudi 22 mai 2008

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ DELEGATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE AU PRESIDENT. Rapporteur : Martin MALVY.

2/ INDEMNITES DE FONCTIONS DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS COMMUNAUTAIRES.
Rapporteur : Martin MALVY.

3/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2ème CLASSE (Agent d’accueil de la Maison de l’Intercommunalité). Rapporteur : André MELLINGER.

4/ ADOPTION D’UNE INDEMNITE DE STAGE (étudiant en Master II Ingénierie des politiques territoriales).
Rapporteur : André MELLINGER.

5/ REMBOURSEMENT AUX COMMUNES DE « L’EX CONTINGENT D’AIDE SOCIALE » (dotation de solidarité communautaire) – Décision budgétaire modificative n°1. Rapporteur : André MELLINGER.

6/ DETTE COMMUNAUTAIRE – EMPRUNT GLOBALISE « MULTI PERIODE » - Option à retenir pour la période à venir. Rapporteur : Martin MALVY.

7/ BUDGET 2008 – SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE. Proposition de ventilation par Club du crédit global 2008. SUBVENTIONS AUX USEP. Rapporteur : Roland GAREYTE.

8/ REGIE PISCINES INTERCOMMUNALES – Harmonisation entre les différents établissements de la condition d’âge pour le bénéfice de la gratuité. Adoption des tarifs à compter du 1er juin 2008 pour les piscines de Bagnac-sur-Célé, Cajarc, Figeac, Saint-Sulpice, à compter du 1er janvier 2009 pour la piscine de Capdenac-Gare.
Rapporteur : Roland GAREYTE.

9/ EXTENSION DES ESPACES D’ACCUEIL DE LA PISCINE DE CAJARC – Attribution des marchés de travaux.
Rapporteur : Roland GAREYTE.

10/ MISE AUX NORMES DU COMPLEXE NAUTIQUE DU SURGIE A FIGEAC. Conclusion d’un avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Roland GAREYTE.

11/ QUERCYPOLE – CAMBES – Aménagement d’une hélisurface à caractère sanitaire et économique – Rectification du plan de financement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12/ QUERCYPOLE – CAMBES – Vente du lot n° 9 (lotissement « la Blancardie I ») et du lot n° 2 (lotissement « la Blancardie II ») à la Société LOMACO (FIGEAC). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

13/ ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES DE COMPETENCE COMMUNAUTAIRE. Constitution d’un groupe de travail. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

14/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH A CAMBES. Location d’une partie de l’atelier n° 1 à l’Entreprise CARDALIS. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

15/ ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE A FIGEAC – Présentation du programme global d’extension – Approbation de l’enveloppe et du plan de financement de la première tranche à viabiliser (5 hectares). Conclusion des marchés de travaux pour l’aménagement de l’aire de stationnement Ouest. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

16/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES BAGNAC-SUR-CELE. Conclusion d’un avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

17/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES – AMENAGEMENT DU PARVIS DU MUSEE DES ECRITURES DE FIGEAC. Conclusion d’un avenant à la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Ville de FIGEAC et FIGEAC – COMMUNAUTE. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

18/ CULTURE – MODE DE GESTION DU CINEMA DE CAPDENAC-GARE. Reprise en régie directe. Conclusion d’une mission d’accompagnement juridique. Rapporteur : Christine EXIGA.

19/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE – TROISIEME TRANCHE. Conclusion d’un avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Jean-Jacques RAFFY.

20/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour obligatoire

Conseil de Communauté du vendredi 11 avril 2008

à 18 heures - Maison de la Formation - Salle Sousceyrac

 

1/ DEFINITION DE LA COMPOSITION DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES et élection de ses membres.

 

Ordre du jour complémentaire

 

2/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES, définition de leur composition et désignation de leurs membres.

3/ CREATION DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE DU PERSONNEL, définition de sa composition et désignation de ses membres.

4/ ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE D’APPEL D’OFFRES.

5/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LES ORGANISMES PUBLICS.

6/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LES ORGANISMES PRIVES.

7/ EXTENSION DE LA ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Aménagement d’une aire de stationnement publique. Passation des marchés de travaux.

8/ Questions diverses.

 

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 22 février 2008

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ Vote du budget 2008 et adoption des taux de taxe professionnelle et de taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ Budget 2008. Récapitulatif des subventions et participations versées aux associations et organismes publics. Conditions de versement.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ Budget 2008. Vote de la dotation de solidarité à verser aux Communes membres (remboursement du prélèvement aide sociale).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

4/ Zone d’activités de l’Aiguille à FIGEAC. Programme d’extension. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement.
REPORTE

5/ Opération cœur de village BAGNAC-SUR-CELE. Autorisation du Président à signer une convention pour l’intervention de la Communauté de Communes sur le territoire communal et toutes pièces nécessaires au bon déroulement de l’opération. Autorisation du Président à signer un avenant au contrat de maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

6/ Signature de conventions avec les Maires des Communes de PLANIOLES, FAYCELLES et SAINT-JEAN MIRABEL pour la réalisation de travaux de petits entretiens sur des bâtiments de compétences communautaires.
REPORTE

7/ Opération cœur de village Commune de LENTILLAC SAINT-BLAISE. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement de la première tranche de l’opération cœur de village.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

8/ Opération cœur de village Commune de MARCILHAC/CELE. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement l’opération.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS. Approbation de l’avant-projet – Autorisation du Président à solliciter les financements – Autorisation du Président à conclure un bail emphytéotique avec la Commune de FONS pour la réalisation de l’opération.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Approbation de l’avant-projet – Autorisation du Président à solliciter les financements – Autorisation du Président à signer toutes pièces nécessaires à la réalisation de l’opération.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ Opération cœur de village – Commune de SAINT-PIERRE TOIRAC. Approbation de l’avant-projet.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

12/ Personnel Communautaire crèche de FIGEAC – Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de 1ère classe dans le cadre d’un reclassement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

13/ Personnel Communautaire crèche de FIGEAC -Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe dans le cadre d’un reclassement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

14/ Personnel communautaire. Service administration générale. Création d’un poste d’adjoint administratif à mi-temps.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

15/ Réhabilitation des espaces d’accueil de la piscine de CAJARC.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

16/ Réaménagement du complexe nautique du Surgié. Projets d’avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

17 – Questions diverses.
A/ QUERCYPOLE VENTEDU LOT A LA CCI DU LOT – Régularisation de TVA.
B/ BUDGET 2008 – Création de budget annexe. (Hôtel d’entreprises QUERCYPOLE).
C/ BUDGET ANNEXE – SPANC – Décision modificative exercice budgétaire 2007

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 1er février 2008

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1 – PAYS EST-QUERCY. Présentation du bilan 2005/2007. Stratégie et projet de convention territoriale 2008 / 2013.

2 – COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Désignation des membres de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3 – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2008. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4 – ATTRIBUTION DE COMPENSATION PREVISIONNELLE POUR 2008.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5 – FINANCEMENT DU SERVICE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES POUR 2008. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6 – BUDGET 2008. Ouverture de crédits. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

7 – SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOT DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT. Avis sur des modifications statutaires. Présentation du rapport de gestion août 2006/juin 2007.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8 – QUERCYPOLE. Lotissement « La Blancardie I ». Vente du lot n° 7 à la SCI SOULERY.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

9 – QUERCYPOLE. Lotissement « la Blancardie I ». Vente du lot n° 8 au Holding NEUVESSEL (SAS ALTECH). Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10 – QUERCYPOLE. Cession du réservoir d’eau potable au Syndicat d’AEP de la Vallée du Célé
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11 – DOSSIERS DGE 2008. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12 – Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Approbation des études préliminaires. Phasage de l’opération. Adoption de l’avant-projet, de l’enveloppe et du plan de financement de la première tranche. REPORTE.

13 – SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA RANCE ET DU CELE. Conclusion d’une convention de mise à disposition d’un technicien de la Communauté.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

14 – MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DES SERVICES DE TRAINS DE LA SNCF EN GARES DE GOURDON ET SOUILLAC. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

15 – Questions diverses.
A/ ADSL « ZONES BLANCHES ». Rectification du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

B/ Emplois associatifs territoriaux de Midi-Pyrénées. Projet de création d’un poste par l’Association « Repaire des deux Vallées » à LISSAC-ET-MOURET. Avis de la Communauté. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 14 décembre 2007

 

1/ Représentation de la Communauté de Communes dans les organismes extérieurs (CA de l’Office Intercommunal de Tourisme et du Pays Est-Quercy).

2/ Désignation des représentants de la Communauté de Communes aux Conseils d’administrations des Collèges et des Lycées situés sur le territoire de la Communauté de Communes.

3/ Programme européen Leader+ - Soutien à la candidature du Groupe d’Action Local Quercy-Rouergue.

4/ Personnel Communautaire – Mouvement de personnel (pour information).

5/ Personnel Communautaire Crèche de FIGEAC – Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture de 1ere classe dans le cadre d’un reclassement.

6/ Personnel communautaire Chenil – Mise à disposition d’un adjoint technique de 2ème classe auprès du SMIRTOM de la Région de FIGEAC.

7/ Réseau de chaleur  – Piscine de CAPDENAC-GARE.

8/ Extension de l’Atelier-Relais du CAT l’Abeille – ZA de l’Aiguille à FIGEAC – Validation de l’avant-projet et du plan de financement.

9/ Extension de la ZA de Larive à BAGNAC-SUR-CELE – Point sur la procédure – Constitution d’une commission technique pour le choix du maître d’œuvre.

10/ Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC – point sur la procédure – Lancement d’une consultation en vue de la réalisation d’une étude d’impact et d’une étude géotechnique.

11/ ADSL « ZONES BLANCHES ». Communes de FAYCELLES, LARROQUE-TOIRAC, LINAC, LISSAC-ET-MOURET, PRENDEIGNES, SAINT-PERDOUX, SAINT-PIERRE TOIRAC, VIAZAC.

12/ CALFATECH. Candidature des éditions tertium (Madame VEYSSIERE).

13/ Information attribution marchés de maîtrise d’œuvre – Opérations cœurs de villages LENTILLAC SAINT-BLAISE - MARCILHAC-SUR-CELE et SAINT-PIERRE TOIRAC.

14/ Opération cœur de village de MARCILHAC sur CELE – Etude sur l’éclairage public et la mise en lumière du village.

15/ Opération cœur de village de FELZINS – Information attribution marchés de travaux et autorisation du Président à signer une convention de mise à disposition pour l’intervention de la Communauté de Communes sur le territoire communal.

16/ Opération cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE – Attribution marchés de travaux et autorisation du Président à signer une convention de mise à disposition pour l’intervention de la Communauté de Communes sur le territoire communal.

17/ PLANIOLES – Information changement de locataires.

18/ Réhabilitation ancien couvent Notre Dame du VAL – LISSAC-ET-MOURET.
Consultation en vue de confier une mission complète à un bureau de contrôle (solidité des ouvrages, incendie, accessibilité). Consultation en vue de confier une mission Coordonnateur Sécurité et Protection de la santé. Autorisation du Président à signer toutes pièces nécessaires à la réalisation de l’opération.

19/ Réhabilitation ancienne Judicature Royale – FONS.
Consultation en vue de confier une mission complète à un bureau de contrôle (solidité des ouvrages, incendie, accessibilité). Consultation en vue de confier une mission Coordonnateur Sécurité et Protection de la santé. Autorisation du Président à signer toutes pièces nécessaires à la réalisation de l’opération.

20/ CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE. Validation de l’avant-projet et du plan de financement.

21/ Mise aux normes des Espaces d’Accueil de la Piscine de CAJARC – Information sur le résultat de l’appel d’offres.

22/ STRUCTURE MULTI-ACCUEIL – PETITE ENFANCE DE FIGEAC – Conclusion d’une convention de partenariat.

23/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC – Amélioration de l’installation de chauffage.

24/ COMPTE ADMINISTRATIFS 2006 des budgets annexes

25/ Diverses décisions budgétaires modificatives.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

1 – Correction des attributions de compensation de FIGEAC et CAPDENAC-GARE pour prise en charge financières des structures multi-accueil au 1er juillet 2007.

Il est rappelé que la Communauté de Communes est compétente, au titre de ses statuts, pour prendre en charge le fonctionnement des structures multi-accueil de FIGEAC et CAPDENAC à compter du 1er juillet 2007.

Hors, au moment de la préparation budgétaire, la charge transférée correspondante a été retenue en année pleine sur les deux Communes et relevait d’une évaluation pour la Ville de FIGEAC.

- FIGEAC

• Montant retenu sur l’AC: 97 423 €
   (sur la base d’une estimation du déficit 2006)
• Déficit d’exploitation facturé à FIGEAC par la CAF en 2006 : 79 807 €
• AC à retenir sur 2007 (50 %) : 39 903 €
   NB  - les 50 % restant seront retenus sur 2008.
• AC à rendre en 2007 : 57 520 €

- CAPDENAC-GARE

• Montant retenu sur l’AC: 1 750 €
   (dépenses – recettes du service)
• AC à retenir sur 2007 (50 %) : 875 €
  NB – les 50 % restant seront retenus sur 2008.
• AC à rendre en 2007 : 875 €

2 – Parc d’activités Quercypôle – Dépenses de voirie.

La Communauté de Communes a opté pour le régime de soumission à la TVA pour l’ensemble de cette opération ; le budget est par conséquent inscrit hors taxes avec crédit de TVA accordé par les Services Fiscaux.

Hors, les Services Fiscaux nous ont informé que les travaux de voirie sur le domaine public constituent des opérations hors du champ d’application de la TVA exclus du droit à déduction de la TVA.

En conséquence, il y a lieu d’annuler les dépenses du lot n° 1 de cette opération (VRD), mandatées hors taxes, et de les remandater avec la TVA, ce qui donnera droit à récupération de celle-ci par le biais du FCTVA.

Conseil de Communauté du vendredi 14 décembre 2007 - PROJETS DE DELIBERATIONS

26/ Questions diverses.

Mise aux normes du complexe nautique du SURGIE à FIGEAC - Marché de travaux-Notification du marché de travaux lot n°3 Serrurerie , à l’entreprise CHABUT.

Par délibération du 20 juillet 2007, le Conseil de Communauté de Communes a autorisé le Président à signer l’ensemble des marchés pour la mise aux normes du complexe nautique du SURGIE dans la limite d’une enveloppe globale de 785 000 €HT.

Considérant qu’une erreur matérielle s’est glissée dans l’acte d’engagement du lot n°3 (serrurerie), il est proposé au Conseil de Communauté de Communes d’autoriser le Président à signer le marché avec l’entreprise CHABUT pour un montant de 17 012,13 €HT, et non de 16 739,13 €HT initialement prévu.

Personnel Communautaire - Régime Indemnitaire Création de la Prime de Service et de Rendement.

Considérant d’une part du niveau de responsabilité qu’à désormais le technicien du service SPANC (encadrement de deux techniciens SPANC), d’autre part de l’élargissement du service, il est proposé au Conseil de Communauté de créer la Prime de service et de rendement au 1er janvier 2008, aux conditions suivantes :

Le décret 72-18 du 5 janvier 1972 modifié prévoit que le crédit global est calculé sur la d’un taux moyen appliqué au traitement brut moyen du grade.

Traitement brut moyen du grade

Taux moyen appliqué

Crédit global annuel

21247.62 €

6,2 %

1317,35

La Prime sera versée mensuellement.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 19 octobre 2007

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ Adhésion de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ STATUTS COMMUNAUTAIRES – Proposition de modification dans le domaine du développement économique. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ Dénomination de la Communauté de Communes – Modification statutaire. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ Composition des commissions communautaires. Représentation de la Ville de FIGEAC.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5/ Emplois associatifs territoriaux de Midi-Pyrénées. Avis de la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

6/ Abonnement à l’Artothèque départementale. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

7/ Personnel communautaire : création d’une commission du personnel. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

8/ Personnel Communautaire Adoption du  Régime Indemnitaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

9/ Personnel Communautaire – Création de postes dans le cadre de l’extension de la structure multi-accueil de FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ Recrutement d’agents non titulaires de remplacement, occasionnels ou saisonniers (délibération de Principe).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ Personnel Communautaire – Changement de durée hebdomadaire des agents de la Halte Garderie de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12/ Extension de la zone d’activités de Larive à BAGNAC-SUR-CELE. Conclusion d’un marché de délégation de maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

13/ Extension de la zone d’activités – Les Taillades – La Rotonde de CAPDENAC-GARE. Adoption du programme de l’opération. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

14/ Extension de la zone d’activités de l’Aiguille à FIGEAC - Adoption du programme – Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre – Sollicitation ZAD et DUP. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

15/ QUERCYPOLE – réflexion sur la création de locaux d’accueil d’entreprise complémentaires avec l’offre Calfatech. REPORTE.

16/ CALFATECH – Conclusion d’un contrat d’hébergement d’un an avec la SARL MOBILE INTEGRATION.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

17/ QUERCYPOLE – Cession du réservoir d’eau potable au Syndicat d’AEP de la Vallée du Célé. REPORTE.

18/ ZA de l’Aiguille à FIGEAC – extension de l’atelier-relais du CAT l’Abeille – Point sur le dossier.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

19/ Bibliothèques intercommunales – Harmonisation des horaires d’ouverture.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

20/ Bibliothèques intercommunales – Informatisation et mise en réseau – Travaux de mise aux normes des installations électriques sur le site de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

21/ Cinéma Atmosphère à CAPDENAC-GARE – Substitution de la Communauté à la Commune de CAPDENAC-GARE dans le contrat de délégation de service public. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

22/ Transport – Signature de conventions pour l’organisation et la gestion du service de transport à la demande sur le territoire de la Communauté de Communes FIGEAC-CAJARC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

23/ Information du Conseil de Communauté sur la signature d’un marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments piscine, halte-garderie, salle de cinéma et de spectacle et Office de tourisme de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

24/ Prolongement du contrat d’assurance de la Communauté de Communes pour une durée d’une année supplémentaire. REPORTE.

25/ Opération cœur de village de FELZINS. Lancement de la consultation en vue de la passation des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

26/ Opération cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

27/ PIG – Lancement d’un programme d’intérêt général sur les Communes de BAGNAC-SUR-CELE, CAJARC, CAPDENAC-GARE et FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

28/ OPAH – Lancement d’une procédure de consultation en vue de confier un marché de prestation intellectuelle pour l’étude et l’animation d’une opération programmée de l’amélioration de l’habitat sur le territoire de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

29/ Programme Habitat – Réhabilitation de l’ancien couvent Notre Dame du Val – LISSAC ET MOURET.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

30/ Programme Habitat – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

31/ ENFANCE ET JEUNESSE – Conclusion d’une convention d’objectifs et de financements avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

32/ ENFANCE ET JEUNESSE – Contrat Educatif local 2006/2007. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

33/ Structure multi-accueil de FIGEAC – Conclusion d’une convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot pour la gestion de l’équipement. REPORTE.

34/ Mise aux normes du complexe nautique du Surgié à FIGEAC – Marchés de travaux – Conclusion d’un marché complémentaire pour le remplacement des filtres. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

35/ Piscines intercommunales – Conclusion d’une convention de mise à disposition avec la Région Midi-Pyrénées au profit des lycées. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

36/ Diverses décisions budgétaires modificatives. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

37/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 18 juillet 2007

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1 – Personnel Communautaire - Création de postes dans le cadre de l’adhésion de BAGNAC/CELE et CAPDENAC-GARE.
Rapporteur : Martin MALVY.

2 – Personnel CommunautaireCréation de postes dans le cadre de l’extension de la structure multi-accueil de FIGEAC.
Rapporteur : Martin MALVY.

3 – Personnel CommunautaireCréation d’un poste d’Adjoint Administratif à temps complet et suppression de deux postes d’Adjoint Administratif ouverts à temps non complet. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

4 – Personnel CommunautaireMise à disposition au Syndicat Intercommunal d’Electrification de FIGEAC.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

5 – Communauté de Communes – Demande d’adhésion de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT. Commande d’une étude sur les conséquences fiscales et financières. (Décision modificative n° 1). Rapporteur : Martin MALVY.

6 – Dotation de solidarité Communautaire (remboursement de l’aide sociale). Révision du montant 2007. (Décision modificative n° 2).
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

7 – Taxe d’enlèvement des Ordures ménagères – Modification du taux 2007. Rectification de l’attribution de compensation des Communes de CAPDENAC-GARE et SAINT-PERDOUX. Rapporteur : Martin MALVY.

8 - Centre culturel intercommunalParticipation communautaire au financement du poste de Directeur par intérim.
Rapporteur : Martin MALVY.

9 - Maison des Services Publics Intercommunaux. Acquisition de cimaises pour exposition. Décision modificative n° 3.
Rapporteur : Martin MALVY.

10 – Pépinière d’entreprises CALFATECH. Conclusion d’un contrat de domiciliation Société AT2D (Monsieur Stéphane PAQUOTTE).
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11 - Zone d’activités de l’Aiguille à FIGEAC. Création d’un atelier-relais CAT l’Abeille. Conclusion d’un marché de délégation de maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12 - QUERCYPOLE. Vente du lot n° 1 du lotissement « la Blancardie 2 » à la SCI SOULERY. Ajustement de la surface vendue.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

13 - QUERCYPOLE. Aménagement d’une hélisurface à caractère sanitaire et économique. Approbation du coût prévisionnel de l’opération et du plan de financement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

14 - QUERCYPOLE. Acquisition de matériel d’entretien. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

15 – Extension de la Zone d’Activités des Grands Champs à BAGNAC-SUR-CELE. Lancement d’une consultation en vue de déléguer la maîtrise d’ouvrage de l’opération. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

16 - Construction d’une bibliothèque multimédias à CAPDENAC-GARE. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif sur délégation du Conseil. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

17 - Modernisation et mise en réseau des bibliothèques intercommunales. Achat d’équipement informatique pour les sites de FIGEAC- BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif sur délégation du Conseil. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

18 - Etude juridique relative à l’organisation des services culturels. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif sur délégation du Conseil. Rapporteur : Martin MALVY.

19 - PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature de FONS. Désignation de l’équipe de Maîtrise d’œuvre. Mise à disposition de l’immeuble à la Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

20 - PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Désignation de l’équipe de Maîtrise d’œuvre. Mise à disposition de l’immeuble à la Communauté. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

21 - Opérations cœurs de villages - Etudes à lancer : LENTILLAC-SAINT-BLAISE, MARCILHAC SUR CELE, SAINT-PIERRE TOIRAC et CAMBES.  Rapporteur : Martin MALVY.

22 - Opération coeur de village CAJARC  – Avenant au marché de travaux Cajarc : 1er tranche de travaux : Rue centrale.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

23 - Opération cœur de village FOURMAGNAC – Avenant au marché de travaux. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

24 – CAPDENAC-GARE – Lancement d’une procédure de consultation en vue de confier une mission pour l’exploitation des installations thermiques des bâtiments Halte–garderie, Office de tourisme, piscine et sa chaufferie, salle de cinéma et de spectacle Atmosphère. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

25 – Opération cœur de village BAGNAC-SUR-CELE. Adoption du programme et du plan de financement.
Rapporteur : Martin MALVY.

26 – Subventions 2007 aux clubs sportifs. Rapporteur : Martin MALVY.

27 – Réaménagement du complexe nautique du Surgié à FIGEAC - Attribution des marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

28 – Réaménagement des espaces d’accueil piscine de CAJARCApprobation de l’avant-projet et du plan de financement.
Rapporteur : Martin MALVY.

29 – Structure multi-accueil de FIGEACConclusion d’une convention de gestion avec la Caisse d’Allocations Familiales du Lot. Mise à disposition de l’immeuble à la Communauté de Communes. REPORTE.

30 – Questions diverses.

A/ Programme habitat – Immeuble Martial à PLANIOLES – Logement Palulos – Changement de locataire.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
B/ Convention de mise à disposition à titre temporaire et partiel du Centre culturel de FIGEAC. Rapporteur : Martin MALVY.
C/ PISCINE DE CAPDENAC-GARE : Utilisation de la piscine de CAPDENAC-GARE par certains Collèges Publics ou Privés du Département de l’Aveyron. Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.
D/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES – Aménagement du Parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC (Place Champollion). Conclusion d’avenants Rapporteur : Martin MALVY.
E/ ACTION SOCIALE – PORTAGE DES REPAS A DOMICILE. Acquisition d’un véhicule réfrigéré et adoption du plan de financement.
Rapporteur : Jean-Claude LABORIE.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 12 avril 2007

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2006 (budget principal) et affectation du résultat.
Rapporteur : Messieurs Jean ROUSSIES, André MELLINGER.

2/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2007 et adoption du taux de taxe professionnelle unique.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ BUDGET 2007 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS. Récapitulatif des crédits inscrits. Rappel des conditions de versement.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ BUDGET 2007 – FINANCEMENT DU SERVICE DE RAMASSAGE ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5/ BUDGET 2007 – Création de budgets annexes. (Extension ZA la Rotonde CAPDENAC-GARE, création atelier-relais CAT l’Abeille ZA de l’Aiguille à FIGEAC).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

6/ BUDGET 2007 – VOTE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE à verser aux Communes membres (remboursement du prélèvement aide sociale).
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

7/ SMIRTOM DE LA REGION DE FIGEAC – Modification statutaire suite à l’adhésion de CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Représentants de la Commune de CAJARC.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. GROUPE DE TRAVAIL « JOURNAL DE LA COMMUNAUTE ». Représentants des Communes de BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations / suppressions de postes. Adoption du régime indemnitaire concernant ces postes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS DE BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12/ MISE A DISPOSITION DE BIENS DES COMMUNES DE BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

13/ QUERCYPOLE. Central téléphonique haut-débit. Conclusion d’une convention de mise à disposition à France Télécom.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

14/ CALFATECH. Adoption du programme d’actions 2007. Sollicitation de l’aide régionale au fonctionnement des pépinières d’entreprises.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ CALFATECH. Point sur les hébergements (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil de Communauté).
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

16/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES – Local épicerie – Reconduction du bail précaire.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

17/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES – Aménagement du Parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC (Place Champollion) – Attribution des marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

18/ ETUDES CŒURS DE VILLAGES CUZAC – PRENDEIGNES – SAINT-JEAN MIRABEL. Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAJARC. Désignation de deux Conseillers Communautaires chargés du suivi du chantier.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

20/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE BAGNAC-SUR-CELE. Substitution de la Communauté de Commune à la Communes dans les contrats en cours. Sollicitation du transfert des financements.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

21/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE FELZINS. Organisation de la co-maîtrise d’ouvrage.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

22/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Extension du service.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

23/ MODERNISATION ET MISE EN RESEAU DES BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Achat d’équipement informatique, d’un logiciel de gestion des sites de BAGNAC-SUR-CELE et CAPDENAC-GARE et mise en réseau des sites.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

24/ BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE. SITE DE CAPDENAC-GARE. Adoption du programme de construction d’un nouvel équipement et lancement de la consultation en vue de la désignation d’une équipe de maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

25/ CENTRE CULTUREL INTERCOMMUNAL / CINEMAS. Lancement d’une étude sur la qualification juridique du mode de gestion actuelle et les perspectives d’évolution.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

26/ SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Mise en place du contrôle de l’existant. Adoption du montant de la redevance.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

27/ ADSL « ZONES BLANCHES ». Communes de FAYCELLES, LARROQUE-TOIRAC, LINAC, LISSAC-ET-MOURET, PRENDEIGNES, SAINT-PERDOUX, SAINT-PIERRE TOIRAC, VIAZAC. Résultats de la consultation auprès des opérateurs. Sollicitation des financements pour le compte des Communes. Versement d’un fonds de concours aux Communes concernées.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.

28/ PUBLICATION LISTE DES MARCHES PUBLICS PASSES AU COURS DE L’ANNEE 2006.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

29/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 23 février 2007

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ BUREAU DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – Election du 6ème Vice-Président et de 8 autres membres.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – Désignation des membres des Communes de BAGNAC-SUR-CELE, CAPDENAC-GARE, CAMBES, FONS, LISSAC-ET-MOURET, LUNAN, SAINT-CHELS, SAINT-FELIX et SAINT-PERDOUX.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DES SYNDICATS DE COMMUNES, AUTRES ORGANISMES PUBLICS ET PRIVES. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ VOTE DE L’INDEMNITE DE FONCTIONS DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5/ ATTRIBUTION DE COMPENSATION PREVISIONNELLE POUR 2007. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6/ TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Elargissement de la Communauté de Communes. Option pour un dispositif de lissage des taux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

7/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2007. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8/ BUDGET 2007. OUVERTURE DE CREDITS. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ BUDGET 2007. SOUSCRIPTION D’UNE LIGNE DE TRESORERIE. Ouverture de crédits permettant le remboursement de frais financiers. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

10/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. ENTREPRISE RATIER-FIGEAC. Financement du projet de génération artificielle des sensations visuelles et tactiles. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ ASSURANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. Conclusion d’une mission d’audit et d’assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12/ COMPOSITION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES. Désignation d’un membre suppléant.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

13/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES. Réaménagement du Parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC. Conclusion du marché de travaux. REPORTE.

14/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS et de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Adoption du programme de l’opération et lancement de la consultation en vue de confier une mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ Etudes cœurs de villages "Cuzac - Prendeignes - Saint Jean Mirabel » - Conclusion d’un marché pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage. REPORTE.

16/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE BAGNAC-SUR-CELE – Adoption du périmètre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE SAINT-PIERRE TOIRAC. Modification du périmètre cœur de village.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

18/ TRANSPORT A LA DEMANDE – Extension du service. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif au service du secrétariat général.
REPORTE.

20/ ZONE D’ACTIVITES DE L’AIGUILLE – Création d’un atelier relais : délégation de la maîtrise d’ouvrage.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

21/ REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER : proposition de conclusion d’avenants au marché de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 18 décembre 2006

à 21 heures - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006.

2/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2006. Réduction de la subvention communautaire à l’Office intercommunal des Sports. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

3/ BUDGET - COMPTABILITE. Transfert des frais d’études imputés en section d’investissement (compte 20) vers un compte éligible au Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Modifications de composition. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5/ SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA RANCE ET DU CELE. Point sur la procédure de constitution.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. EXTENSION DE L’ENTREPRISE FIGEAC-AERO. Participation communautaire au projet immobilier. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ QUERCYPOLE. Vente du lot n° 7 à la SARL GEMAB. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8/ QUERCYPOLE. Installation de l’Entreprise PMA. Participation communautaire au projet immobilier.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

9/ QUERCYPOLE. Aménagement d’une hélisurface. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10/ QUERCYPOLE. Entretien des espaces verts et espaces communs. Mise à disposition d’un agent de la Commune de CAMBES. Lancement d’une consultation pour le gros entretien. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC – Amélioration de l’installation de chauffage. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN

12/ ENFANCE ET JEUNESSE. CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES. Signature d’une convention simplifiée d’objectifs et de financement pour 2006. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

13/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. ANTENNE DE CAJARC. Commande de mobilier.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

14/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES – Commande de travaux pour entretien du bâtiment.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE. Commune de FELZINS. Approbation du projet et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

16/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE. Commune de CAJARC. Attribution du marché de travaux. Approbation du plan de financement pour la seconde tranche. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE CUZAC – PRENDEIGNES – SAINT-JEAN MIRABEL. Organisation de la maîtrise d’ouvrage. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

18/ FOURRIERE REFUGE : Installations classées – Dossier d’autorisation. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19/ BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE. Restauration de la bible polyglotte. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

20/ ASSURANCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. Proposition de mission d’audit.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

21/ SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Mise en place de la base de données pour le contrôle de l’existant. Création d’un service de traitement informatisé des données cadastrales. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

22/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’une prime pour l’accueil du public pour le poste d’agent d’accueil de la Maison des Services Publics Intercommunaux en Contrat d’Adaptation à l’Emploi. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

23/ Adhésion des Communes de BAGNAC-SUR-CELE, CAPDENAC-GARE à la Communauté de Communes. Institution des tarifs de régie de recettes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

24/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 30 octobre 2006

 à 21 h 00 - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ ADHESION DES COMMUNES DE BAGNAC-SUR-CELE, CAPDENAC-GARE ET SAINT-PERDOUX à la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ STATUTS COMMUNAUTAIRES – Proposition de modifications relatives à la composition du Conseil et à la composition et au rôle du Bureau de la Communauté.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES. Proposition de modifications. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ MAISON DES SERVICES PUBLICS DE L’INTERCOMMUNALITE. Marchés de travaux. Actualisation des prix. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5/ QUERCYPOLE. Vente des lots n° 4 (Chambre de Commerce et d’Industrie) et n° 6 (PMA). Prise en compte des superficies réelles. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

6/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 1 du lotissement « la Blancardie 2 » à la SCI SOULERY. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ QUERCYPOLE – Aménagement du secteur de CAMBES-Sud. Tranche conditionnelle. Etablissement d’une servitude conventionnelle de passage. Versement d’une indemnité compensatrice. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8/ QUERCYPOLE – Conclusion d’un marché à bons de commande pour la réalisation de plateformes, voiries et réseaux tertiaires. Compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil de Communauté. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

9/ CALFATECH – Contrats de domiciliation. Fixation du montant de la redevance à percevoir. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10/ CALFATECH – Accueil de l’Entreprise PMA dans les ateliers. Travaux de renforcement de puissance électrique. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME – Point sur la taxe de séjour. Proposition décision budgétaire modificative n° 3. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

12/ ETUDES CŒURS DE VILLAGES DE LENTILLAC SAINT-BLAISE, MARCILHAC/CELE ET SAINT-PIERRE TOIRAC ; ETUDE URBAINE DE CAMBES. Point sur les marchés attribués (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil).
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

13/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAJARC – Point sur la procédure de passation des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14/ LOGEMENT-HABITAT – Proposition de lancement d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH). Lancement de la procédure en vue de confier une étude « Programme d’Intérêt Général » et pré-opérationnelle d’OPAH.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS et de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Lancement des études de diagnostic (compte-rendu des décisions prises par l’Exécutif par délégation du Conseil). Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

16/ REAMENAGEMENT DU COMPLEXE NAUTIQUE DE FIGEAC – Point sur la procédure de passation des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

17/ REAMENAGEMENT DES ESPACES D’ACCUEIL DE LA PISCINE DE CAJARC – Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

18/ BUDGET 2006 – Ventilation des fonds du Contrat Temps Libre et du Contrat Educatif Local. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

19/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Accueil d’une radio associative.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

20/ BUDGET 2006. Versement de subventions exceptionnelles. Utilisation des crédits pour dépenses imprévues de fonctionnement (décision budgétaire modificative n° 4).
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

21/ REHABILITATION DES ESPACES D’ACCUEIL ET DE LA SALLE DE CINEMA DE FIGEAC. Conclusion du lot peinture. Proposition d’avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

22/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Service Public de l’Assainissement Non Collectif. Création d’un poste d’Agent des services techniques. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

23/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Création d’un poste d’Agent d’animation. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

24/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Remplacement d’un agent en congés de maternité. Création d’un poste d’agent non titulaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

25/ Questions diverses.
A/ Couverture haut-débit du territoire intercommunal. Délégation de maîtrise d’ouvrage des Communes concernées à la Communauté de Communes en vue d’organiser la procédure de passation des marchés de travaux visant à établir un réseau haut-débit.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 3 juillet 2006

à 21 h 00 - Maison des services publics intercommunaux

 

1/ Remplacements de Conseillers communautaires. Modification de la composition des commissions communautaires et des délégations dans les Syndicats intercommunaux. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ STATUTS de la Communauté de Communes. Proposition de modifications.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ CONSTITUTION DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE LA RANCE ET DU CELE
Avis de principe de la Communauté de Communes. Sollicitation arrêté de périmètre.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’agent du patrimoine à temps non complet affecté à la bibliothèque intercommunale. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5/ MAISON DE L’INTERCOMMUNALITE – Adoption des tarifs d’utilisation des salles de réunions.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6/ Compte administratif 2005

7/ TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE – Retour de la dynamique 2006 – Versement de fonds de concours aux Communes de CUZAC et FIGEAC. Décision budgétaire modificative n°1.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8/ FINANCES. COMPTABILITE – Durée d’amortissement des subventions d’équipement et des fonds de concours. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 5 à la Société SOCAMAQ. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 6 à la SARL PMA. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 7 à la Coopérative des Producteurs de Tabac du Lot et de l’Aveyron.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

12/ QUERCYPOLE – Construction d’un central téléphonique pour la desserte en très haut débit. Attribution des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

13/ QUERCYPOLE – Aménagement d’une hélisurface. Adoption du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

14/ QUERCYPOLE – Acquisitions foncières amiables. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

15/ QUERCYPOLE – Aménagement de la première tranche. Secteur de CAMBES-Sud. Participation au Conseil Général du Lot et à la Commune de CAMBES. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

16/ QUERCYPOLE – Passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation de plateformes, voiries et réseaux tertiaires. Autorisation du Président à signer le marché. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

17/ CALFATECH – Point sur les hébergements. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

18/ CALFATECH – Marché de service pour l’animation économique et la gestion des services communs. Substitution de la SEM Lot Développement - Aménagement à l’Agence Lotoise de Développement. Cession du marché. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

19/ Opération cœur de village de CAJARC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

20/ Opération cœur de village MONTREDON – Conclusion d’un avenant au marché de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

21/ Opérations cœur de village – Lancement d’un programme d’étude cœur de village CAMBES, LENTILLAC SAINT BLAISE, SAINT PIERRE TOIRAC et MARCILHAC SUR CELE. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

22/ Opération cœur de village – Lancement d’une consultation en vue de confier un marché de maîtrise d’œuvre pour les Communes de CUZAC, PRENDEIGNES et SAINT JEAN MIRABEL
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

23/ Bibliothèque Intercommunale – Commande de matériel informatique.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

24/ Réhabilitation cinéma Charles BOYER – Point sur les marchés de travaux attribués et les financements.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

25/ Fourrière – Refuge Intercommunal – Signature d’une convention de fonctionnement avec la MASAQ.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

26/ Programme de restauration des berges du Célé – 2ème tranche. Conclusion avenant n° 1.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

27/ Espace Jeunes - Antenne de CAJARC – Mise en concurrence pour un achat de matériel et de petits équipements mobiliers. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

28/ Associations sportives – Individualisation des subventions de fonctionnement pour l’exercice 2006. Versement d’une subvention exceptionnelle (décision modificative n° 2). Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

29/ Réaménagement du complexe nautique de FIGEAC – Adoption du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

30/ Questions diverses.

 

 

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Ordre du jour

 Conseil de Communauté du 27 mars 2006

à 21 h 00 - Salle des fêtes de PLANIOLES

 

1/ VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2006. Adoption du taux de taxe professionnelle unique et du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ BUDGET 2006. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES DIVERS. Récapitulatif des crédits inscrits. Rappel des conditions de versement. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ SYNDICAT MIXTE DE LA MAISON DE LA FORMATION. Approbation des statuts. Désignation des représentants de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ QUERCYPOLE. Vente du lot n° 4 à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Lot.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

5/ QUERCYPOLE. Aménagement d’un central téléphonique en vue de la desserte en très haut débit. Approbation du projet. Mission de maîtrise d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

6/ QUERCYPOLE. Installation de l’Entreprise MCM CONSTRUCTIONS. Vente du lot n° 3 à la SCI LES BORMES.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ CONSTITUTION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE LOT DEVELOPPEMENT. AMENAGEMENT. Adoption des statuts définitifs. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES. Aménagement du parvis du Musée des Ecritures de FIGEAC. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ REHABILITATION DES ESPACES D’ACCUEIL ET DE LA SALLE DE CINEMA C. BOYER A FIGEAC. Prise en compte des observations émises lors de l’instruction du permis de construire. Modification de l’enveloppe financière et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

10/ CHENIL INTERCOMMUNAL. Signature d’une convention de fonctionnement avec le Mouvement Associatif de Sauvegarde des Animaux du Quercy. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

11/ BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE. Simplification des tarifs. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de technicien supérieur territorial.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’agent d’animation qualifié affecté à l’espace jeunes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE suite aux créations de postes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. MEDECINE PROFESSIONNELLE.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 6 mars 2006

à 21 h 00 - Salle des fêtes de FONS

 

1/ DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2006. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ BUDGET 2006. Attribution de compensation prévisionnelle. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ BUDGET 2006. VOTE DE LA DOTATION DE SOLIDARITE à verser aux Communes membres (remboursement du prélèvement aide sociale). Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ BUDGET 2006. OUVERTURES DE CREDITS sur le budget principal et le budget annexe pépinière d'entreprises.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5/ POPULATION INTERCOMMUNALE. RECENSEMENTS COMPLEMENTAIRES. Conséquences sur le mode de représentation. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6/ ADMINISTRATION GENERALE. DELEGATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE AU PRESIDENT. Loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

7/ ADMINISTRATION GENERALE. PUBLICATION ANNUELLE DES MARCHES PUBLICS.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

8/ MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Conclusion d'avenants aux marchés de travaux.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Conclusion de baux administratifs de location. Fixation des loyers à appliquer aux structures accueillies. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

10/ QUERCYPOLE – Acquisition foncière amiable. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ QUERCYPOLE. Aménagement d'une hélistation. Désignation du maître d'oeuvre.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

12/ QUERCYPOLE/CALFATECH. Création d'un Comité de pilotage. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

13/ QUERCYPOLE. Installation de l'Entreprise AEROFONCTIONS S.A.S. Vente du lot n° 1 aux Sociétés FRUCTICOMI et BATIMAP. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

14/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES. BAIL COMMERCIAL. Agrément de la Communauté de Communes pour le changement d’affectation du local épicerie. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

15/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES. Echoppe artisanale. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

16/ AMENAGEMENT DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRE. DISPOSITIF REGIONAL D'ACCES AU HAUT-DEBIT. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

17/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE. Troisième tranche. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

18/ CHENIL DE NAYRAC : Adoption du mode de fonctionnement – Adoption du règlement intérieur - Signature d’une convention avec l’Association MASAQ : Mouvement Associatif de Sauvegarde des Animaux du Quercy.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'agent d'accueil de la Maison des Services Publics Intercommunaux en Contrat d'Adaptation à l'Emploi. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

20/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'agent d'animation qualifié non titulaire affecté à l'espace jeunes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

21/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du régime indemnitaire spécifique au cadre d'emploi des agents d'animation qualifiés. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

22/ Questions diverses.
A/ Opération Cœur de village de Planioles – Adoption d’un plan de financement globalisé - Régularisation administrative.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 12 décembre 2005 à 18 h 30

 

1/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005.

2/ BUDGET 2006. OUVERTURE DE CREDITS permettant le versement d’avances de subventions aux organismes partenaires. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

3/ TAXE PROFESSIONNELLE UNIQUE. Correction de l’attribution de compensation compte tenu des rôles supplémentaires. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ BUDGET 2005 – VENTILATION DES CREDITS CONTRAT TEMPS LIBRE ET CONTRAT EDUCATIF LOCAL.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

5/ QUERCYPOLE – Installation de l’Entreprise AEROFONCTIONS S.A.S. – Vente du lot n° 1 à la Société FRUCTICOMI – Groupe Banque Populaire. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

6/ QUERCYPOLE – Vente du lot n° 3 à la SARL MCM CONSTRUCTIONS. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ QUERCYPOLE – Lancement d’un appel d’offres pour la passation d’un marché à bons de commande en vue de la réalisation de voiries et réseaux tertiaires et de plateformes. Conclusion d’un avenant au marché de maîtrise d’œuvre.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8/ QUERCYPOLE – Projet de création d’une hélistation. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

9/ QUERCYPOLE – Construction d’un bâtiment destiné à recevoir les équipements de France Télécom permettant la desserte en très haut débit. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10/ QUERCYPOLE – Prestations de services en matière de communication et de conseil en architecture.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11/ CALFATECH – Location d’un plateau tertiaire à l’EURL Christian LEYRISSOUX. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

12/ SYNDICAT MIXTE DE LA MAISON DE LA FORMATION – Projet de modifications statutaires.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

13/ PAYS EST-QUERCY – Désignation de représentants de la Communauté de Communes dans les commissions de travail.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

14/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE CAJARC – Adoption du projet de l’opération et du plan de financement prévisionnel. Lancement de la procédure de dévolution des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ CŒUR DE VILLAGE DE FOURMAGNAC – 2ème tranche – Adoption du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

16/ CŒUR DE VILLAGE DE MONTREDON – Attribution des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17/ CŒUR DE VILLAGE DE FELZINS – Désignation du maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

18/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Adoption du programme de l’opération et lancement de la consultation en vue du choix d’un maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19/ PROGRAMME HABITAT – Réhabilitation de l’ancienne judicature royale de FONS. Adoption du programme de l’opération et lancement d’une consultation en vue du choix d’un maître d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

20/ SCHEMA D’AMENAGEMENT DES CŒURS DE VILLAGE- Commune de CAMBES – Modification du périmètre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

21/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Refonte du cadre d’emploi des catégories C. Modification du régime indemnitaire.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

22/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Proposition de création d’un poste d’Attaché principal.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

23/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME – Commercialisation des produits touristiques.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

24/ Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 3 octobre 2005

à 18 heures Salle des fêtes de PLANIOLES

 

1/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Choix du mobilier et équipements.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

2/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Conclusion d’un marché de service pour l’animation économique et la gestion des services communs. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Bilan financier provisoire (investissement). Budget et compte d’exploitation prévisionnels. Fixation du montant des loyers et du forfait de services.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Location d’un plateau tertiaire à l’entreprise MOBILE INTEGRATION SARL. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

5/ CONSTITUTION DE LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE « LOT DEVELOPPEMENT-AMENAGEMENT ». Participation de la Communauté de Communes au capital social.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6/ QUERCYPOLE. DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE. Déclaration de projet sur l’intérêt général de l’opération. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

7/ AMENAGEMENT DE LA MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Subvention FEDER. Modification du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8/ OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES DE MARCILHAC-SUR-CELE ET LENTILLAC SAINT-BLAISE. Première tranche (éclairage public). Conclusion des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ PAYS EST-QUERCY. MISE EN PLACE DE COMMISSIONS DE TRAVAIL. Désignation des représentants de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ CENTRE CULTUREL INTERCOMMUNAL. Remplacement de deux délégués de la Communauté de Communes au Conseil d’Administration. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ CENTRE CULTUREL INTERCOMMUNAL. Inscription au dispositif régional des « pôles culturels de rayonnement ». Participation financière de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

12/ MISE AUX NORMES ET REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER. Approbation de l’avant-projet et adoption du plan de financement prévisionnel. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

13/ ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DE CAJARC. Subvention de fonctionnement complémentaire 2005. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14/ MISE AUX NORMES ET REHABILITATION DES VESTIAIRES DE LA PISCINE DE CAJARC. Définition du programme. Choix de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

15/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL – ANTENNE DE CAJARC. Adoption du mode de fonctionnement. Signature d’une convention avec l’Association les Collins Maillards. Commande de matériel informatique.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

16/ ASSOCIATIONS SPORTIVES – SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES 2005. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

17/ SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Fixation du montant de la redevance pour les opérations groupées de réhabilitation de l’assainissement. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

18/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Fin du contrat emploi-jeune du technicien de rivière. Création d’un poste d’agent d’entretien. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19/ Information sur les décisions prises par le Président par délégation du Conseil de Communauté : souscription de l’emprunt QUERCYPOLE. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

20 – Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 4 juillet 2005

à 20 h 30 Salle des fêtes de VIAZAC

 

1 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2004 et affectation du résultat.

2 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2004. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3 – COMPETENCES COMMUNAUTAIRES – Proposition de modifications statutaires visant, notamment, à la définition de l’intérêt communautaire. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

4 – SYNDICAT MIXTE DE LA MAISON DE LA FORMATION – Proposition d’adhésion de la Communauté de Communes en lieu et place de ses Communes membres. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5 – COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES – Modification des représentants des Communes de CADRIEU et CAMBES. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL DE COMMUNAUTE. MODE D’ENVOI DES CONVOCATIONS – Expérimentation de l’envoi des convocations aux réunions par courrier électronique.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

7 – QUERCYPOLE – Souscription d’un emprunt. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8 – QUERCYPOLE – Marché de travaux voirie, réseaux divers. Conclusion d’un avenant n° 1 en vue de la réalisation d’une plateforme sur le lot réservé par l’entreprise AEROFONCTIONS. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

9 – QUERCYPOLE – Installation de l’entreprise AEROFONCTIONS. Accord de principe pour l’attribution d’une aide de la Communauté de Communes au projet immobilier. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

10 – QUERCYPOLE – Conclusion d’un marché de travaux pour la mise en place de surpresseurs sur la partie haute du Parc d’activités. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

11 – PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – Projet expérimental de pile à combustible au propane. Participation communautaire. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

12 – AMENAGEMENT DU CŒUR DE VILLAGE DE FOURMAGNAC – Démarrage des travaux de 1ère tranche. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

13 – AMENAGEMENT DU CŒUR DE VILLAGE DE MONTREDON – 1ère tranche – éclairage public. Conclusion du marché de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14 – REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER – Désignation du coordonnateur de sécurité.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15 – MISE AUX NORMES DU CHENIL DE NAYRAC – Résultats de l’appel d’offres – Conclusion des marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

16 – MISE AUX NORMES ET AMELIORATION DE LA PISCINE DE FIGEAC – Désignation du coordonnateur santé / sécurité et du bureau de contrôle technique. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

17 – NUMERISATION DU CADASTRE LOTOIS – Participation de la Communauté de Communes au Conseil Général. REPORTE

18 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Versement d’une indemnité forfaitaire de stage à Mademoiselle MASSIP. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

19 – Questions diverses.

 

 

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Ordre du jour

 Conseil de Communauté du lundi 9 mai 2005

à 21 heures - Salle Balène à FIGEAC

 

 

1 – PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Présentation du projet global de communication par l’Agence MCV Communication. Rapporteur : Monsieur

2 – BUDGET 2005. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES. Individualisation des subventions 2005. Rapporteur :

3 – REAMENAGEMENT DU COMPLEXE NAUTIQUE DU SURGIE. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur :

4 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’agent administratif en remplacement d’un poste en emploi jeune. Rapporteur :

5 – Questions diverses.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 24 janvier 2005

à 20 h 30 – Salle balène à FIGEAC

 

1/ SMIRTOM de la Région de FIGEAC. Remplacement d’un délégué au Comité Syndical.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

2/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2005.

3/ BUDGET 2005 – OUVERTURE EXCEPTIONNELLE DE CREDITS permettant le versement d’avance sur subvention 2005 à des organismes partenaires de la Communauté.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

4/ Budget 2005 – Attribution de compensation prévisionnelle. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5/ DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT 2005. Recensement des dossiers pour lesquels une aide au titre de la DGE est sollicitée. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

6/ PEPINIERE D’ENTREPRISES. Marchés de travaux – Attribution du lot étanchéité suite à la défaillance de l’entreprise titulaire. Choix du fournisseur de gaz. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ PEPINIERE D’ENTREPRISES. Lancement d’une consultation en vue de confier une mission d’animation économique de l’équipement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

8/ MAISON DES SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX. Conclusion d’un avenant au lot ascenseur. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAJARC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE LENTILLAC SAINT-BLAISE. 1ère tranche – Eclairage public – Adoption du programme et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE MONTREDON. Désignation d’un représentant de la Communauté à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12/ OPERATION CŒURS DE VILLES – REAMENAGEMENT DE LA PLACE CHAMPOLLION A FIGEAC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

13/ PROGRAMME HABITAT – IMMEUBLE CIRGANIOL A SAINT-JEAN MIRABEL. Marché de travaux. Conclusion d’un avenant au lot maçonnerie. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14/ REHABILITATION DU CINEMA Charles BOYER A FIGEAC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

15/ REAMENAGEMENT DU COMPLEXE NAUTIQUE DE FIGEAC. Adoption du programme.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Régime indemnitaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création du grade d’agent administratif qualifié.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

18/ Questions diverses.
Opération cœur de village – Commune de MARCILHAC-SUR-CELE – 1ère tranche éclairage public.
Signature d’un marché de maîtrise d’œuvre avec la DDE.

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 25 octobre 2004

à 21 heures – Espace F. Mitterrand à FIGEAC

 

1/ COMPETENCES COMMUNAUTAIRES – DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE. Précision et redéfinition de certaines compétences. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

2/ BUDGET 2004. Reprise des résultats de l’exercice 2003. Diverses décisions modificatives.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

3/ BUDGET 2004 – Versement d’un fonds de concours à la Commune de FIGEAC. Fonctionnement de l’Espace F. Mitterrand (utilisation par le Centre culturel intercommunal et l’Office intercommunal des sports).
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

4/ BUDGET 2004 – Versement d’un fonds de concours à la Commune de CAJARC. Abonnement aux programmes de vidéo transmission haute résolution. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

5/ BUDGET 2004 – Versement d’un fonds de concours à la Commune de CAMBES. Réalisation du collecteur principal et de la station d’épuration de la Commune. Rejet des eaux usées du Parc intercommunal d’activités économiques.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

6/ BUDGET 2004 – CONTRAT TEMPS LIBRE. Adoption des aides individuelles aux différents organismes.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE

7/ ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PAYS EST-QUERCY. Désignation des représentants de la Communauté de Communes à l’Assemblée générale et au Conseil d’administration. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

8/ ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU PAYS EST-QUERCY. Convention d’articulation des missions entre l’Association et le Parc Naturel Régional des Causses du Quercy. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

9/ PARC INTERCOMMUNAL D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Fixation du prix de vente des terrains - Secteur de CAMBES Sud. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN

10/ PARC INTERCOMMUNAL D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Sollicitation de déclaration d’utilité publique du projet – Secteur de CAMBES. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN

11/ PARC INTERCOMMUNAL D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Conclusion d’un marché d’étude de définition d’une image et d’élaboration d’une stratégie de communication et de promotion. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

12/ PEPINIERE D’ENTREPRISES. Marché de travaux. Reconsultation suite à procédure partiellement infructueuse. Autorisation du Président à signer les marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

13/ OPERATION CŒUR DE VILLE. Réaménagement de la Place Champollion à FIGEAC – Lancement de la consultation en vue de la désignation d’un maître d’oeuvre. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

14/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE FOURMAGNAC. Marchés de travaux – Résultats de l’appel d’offres – Autorisation du Président à signer les marchés de travaux. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

15/ PROGRAMME HABITAT. REHABILITATION IMMEUBLE CIRGANIOL A SAINT-JEAN MIRABEL. Marché de travaux. Pénalités de retard. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

16/ REHABILITATION DU CINEMA CHARLES BOYER A FIGEAC. Désignation de l’équipe de maîtrise d’oeuvre.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

17/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Création du Comité de pilotage. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE

18/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Adoption du règlement intérieur – Création d’une régie de recettes.
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE

19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – SERVICE DE L’ADMINISTRATION GENERALE. Création d’un poste de rédacteur territorial. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

20/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Fixation de la journée de solidarité pour le financement des actions en faveur de l’autonomie des personnes âgées ou handicapées. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

21/ Signature d’une convention de partenariat entre la Communauté de Communes et la Trésorerie de FIGEAC.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

22/ QUESTIONS DIVERSES.

A/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE – 2ème TRANCHE – Modification du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO
B/ CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE – Communication du rapport d’activités 2003.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER
C/ INFORMATION – FEDERATION LEO LAGRANGE – Remplacement du Directeur des affaires culturelles.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY
D/ INFORMATION – Communication des premières données de fréquentation de l’espace jeunes
Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du lundi 30 août 2004

à 21 heures – Salle Balène à FIGEAC

 

1/ ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU PAYS QUERCY-ROUERGUE. Adoption de la charte de développement du Pays « Est Quercy » – Approbation du périmètre du Pays « Est Quercy » - Adhésion à l’association pour le développement du Pays « Est Quercy ».
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

2/ CIAS. Versement d’une subvention exceptionnelle d’aide au déménagement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

3/ CHENIL DE NAYRAC. Mise aux normes des installations – Rectification du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO

4/ PROGRAMME HABITAT – REHABILITATION DE L’IMMEUBLE CIRGANIOL DE SAINT JEAN-MIRABEL. Avenant au marché de travaux Lot n° 8 (carrelage) et avenant de prolongation de délais.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

5/ INDEMNITES DE FONCTION DES PRESIDENTS ET VICE-PRESIDENTS.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY

6/ QUESTIONS DIVERSES.
A/ DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE – Mouvement de crédits en investissement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER

 

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Ordre du jour

Conseil de Communauté du mercredi 25 février 2004

à 21 heures – Espace François Mitterrand à FIGEAC

 

1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2004

2/ BUDGET 2004. OUVERTURE DE CREDITS permettant le versement d’avances de subventions au profit du Centre culturel, de l’Office de tourisme, du Centre intercommunal d’action sociale et de l’Ecole de musique. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

3/ BUDGET 2004. OUVERTURE DE CREDITS permettant le règlement de travaux d’étanchéité réalisés en urgence sur l’Office intercommunal des sports. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

4/ PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES. 1ère tranche. Secteur de CAMBES Sud. Demande d’autorisation de lotir. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

5/ PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES. Autorisation de lotir. Conclusion d’un contrat en vue de la réalisation du dossier d’autorisation de lotir. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

6/ MULTI-SERVICES DE FAYCELLES. Cession du fonds de commerce bar-restaurant-épicerie. Agrément de la Communauté de Communes pour la cession du bail commercial. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

7/ PROGRAMME DE RESTAURATION DES BERGES DU CELE. 2ème tranche. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

8/ CHENIL DE NAYRAC. Mise aux normes des installations. Lancement d’une consultation en vue de la désignation d’un maître d’œuvre. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE PLANIOLES. 2ème tranche. Adoption du plan de financement. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10/ DISPOSITIF D’AIDES AUX FACADES. Paiement des aides engagées par la commission d’attribution et non versées. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

11/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Signature d’une convention de partenariat entre la Communauté de Communes, la Caisse d’Allocations Familiales, le Centre intercommunal d’action sociale, le Point Information Jeunesse et l’Office intercommunal du sport pour le fonctionnement de l’espace jeunes. Adoption du règlement intérieur de l’établissement. REPORTE.

12/ ESPACE JEUNES INTERCOMMUNAL. Définition des besoins et lancement de la procédure de consultation en vue de l’acquisition du mobilier et des équipements. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

13/ VILLAGES.TIC. POINTS MULTIMEDIAS EN MILIEU RURAL. Lancement de la procédure de consultation en vue de l’acquisition du matériel (informatique et mobilier). Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE COMMUNAUTAIRE. NUMERISATION DU CADASTRE à l’échelle départementale. Participation de la Communauté de Communes. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

15/ Questions diverses.

 

 

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