Calendrier des conseils communautaires

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 26 janvier 2021.

2/ BUDGET 2021 : Adoption des comptes administratifs 2020 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2020. Propositions de dissolution de budgets au 31.12.2021.

3/ BUDGET 2021 : Individualisation de l'enveloppe consacrée aux subventions aux Associations.

4/ BUDGET 2021 : Individualisation des subventions aux clubs sportifs.

5/ FINANCES : Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC).

6/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Adoption du Pacte de Gouvernance.

7/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Composition des commissions communautaires. Représentation de la Commune de LAURESSES.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Direction de la Culture et du Patrimoine / service cinémas.

9/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL : Renouvellement convention cadre de partenariat ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires).

10/ CLIMAT AIR ÉNERGIE : Société Publique Locale – AGENCE RÉGIONALE DE L'ÉNERGIE ET DU CLIMAT – (SPL AREC OCCITANIE) – Modification des statuts.

11/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – SAS LAGARDE – CAJARC.

12/ TOURISME : Régularisation Taxe de Séjour.

13/ ALIMENTATION : Création et composition du comité technique et du comité de pilotage du PAT (Plan Alimentaire Territorial).

14/ HABITAT : Révision des loyers à MONTET ET BOUXAL - Établissement du loyer pour la maison dite « maison Berger » située au lieu dit la Flèche à FIGEAC.

15/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : Validation des périmètres cœur de village de REILHAC, de MONTET ET BOUXAL et de SAINT BRESSOU.

16/ PLANIFICATION : Carte communale de SAINT SULPICE : Approbation.

17/ LECTURE PUBLIQUE : Plan de relance des bibliothèques. Demande de subvention au Centre National du Livre.

18/ EAU et ASSAINISSEMENT - GEMAPI : point sur le processus de reconnaissance du système d'endiguement.

19/ SPORTS : Saison estivale des piscines : proposition de fonctionnement.

20/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Information sur l'attribution des aides économiques d'urgence (FSN volet 2 bis) et du fonds L'OCCAL.
- Information sur l'attribution des aides à l'habitat (OPAH / PIG).
- Convention de partenariat avec le Collectif d'artistes « Invisible Travels » (PARIS) pour la mise en œuvre d'un projet culturel dans le cadre d'une « résidence de territoire ».

21/ VOIRIE : Point d'information sur l'expérimentation menée sur le Secteur Sud.

22/ QUESTIONS DIVERSES.