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Conseil Communautaire

Mardi 2 avril 2019 à 17h30

Salle des fêtes de PLANIOLES
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Ordre du jour

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1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du procès-verbal des séances du 12 avril 2018, du 24 avril 2018 et du 29 mai 2018.

2/ BUDGET 2019. Adoption des budgets (principal et annexes). Adoption des Autorisations de programme et Crédits de paiements.

3/ BUDGET 2019. Fixation des taux d'imposition des taxes locales et du produit GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) pour 2019.

4/ BUDGET 2019. Subventions d'équilibre aux budgets annexes. Participations aux Syndicats et au CIAS du Grand-Figeac.

5/ BUDGET 2019. Attribution de compensation (clause de revoyure voirie – secteur Ouest).

6/ BUDGET 2019. DOTATION de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.

7/ Présentation du projet de budget 2019 de l'EPIC (Établissement Public à caractère Industriel et Commercial) Office de Tourisme Grand-Figeac Vallée du Lot et du Célé.

8/ BUDGET 2019. Très haut débit. Fonds de concours investissement 2019 à Lot Numérique.

9/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Récapitulatif de la liste des associations auxquelles le Grand-Figeac adhère.

10/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE / Changement de durée hebdomadaire d'un poste d'Adjoint du Patrimoine de 26 heures hebdomadaires à 35 heures hebdomadaires (temps complet).

11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Conclusion d'une convention de prestation de services entre le PETR Figeac Quercy Vallée de la Dordogne, Grand Figeac et Cauvaldor.

12/ AGRICULTURE / VITICULTURE. Projet vigne. Servitude de passage.

13/ Plan local d'urbanisme intercommunal. Constitution du comité de pilotage.

14/ AMÉNAGEMENT. Convention Établissement Public Foncier Occitanie / St Sulpice / Grand Figeac pour préemption urgente à St Sulpice (délais de préemption expire le 14/04/2019).

15/ DÉCHETS MÉNAGERS. Adoption du plan de financement pour la modernisation du parc de conteneurs de collecte des ordures ménagères.

16/ LECTURE PUBLIQUE. DEMANDES DE SUBVENTIONS ÉTAT - DRAC. Extension des horaires de la médiathèque de FIGEAC. Mise en conformité des postes informatiques. Fonds de base de la bibliothèque itinérante.

17/ Motion de soutien à la langue et à la culture occitanes.

18/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).

B/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. PROGRAMMES D'ACTION. CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2019.

19/ QUESTIONS DIVERSES.