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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 2 juillet 2010

à 21 heures

 

1/ Adoption des comptes administratifs 2009 et comptes de gestions.

2/ Finances – Fiscalité. Commande d’une étude relative aux conséquences de la réforme de la fiscalité locale et à la mise en place éventuelle de la fiscalité mixte.

3/ Diverses décisions budgétaires modificatives.

4/ Election du huitième Vice-président de Figeac – Communauté (suite à la vacance du poste) et le cas échéant, d’un autre membre du Bureau.

5/ Commissions communautaires – Enfance et jeunesse – Désignation d’un membre de la Commune de CAJARC.

6/ SMIRTOM de la Région de FIGEAC. Désignation d’un représentant suppléant de la Commune de LENTILLAC SAINT-BLAISE au Comité syndical.

7/ Représentation de Figeac – Communauté dans les organismes extérieurs. Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Figeac.

8/ Communication. Journal de la Communauté – Réorganisation du service.

9/ Marchés publics. Dématérialisation. Conclusion d’une convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique du Lot pour adhésion à la plateforme de dématérialisation.

10/ Marchés publics. Marchés passés en procédure adaptée (MAPA). Création d’une commission « MAPA » chargée de l’ouverture et de l’analyse des candidatures et des offres et chargée de donner un avis sur le classement des offres et l’attribution des marchés.

11/ TOURISME - Mise à disposition de personnel de la Commune de CAPDENAC-LE-HAUT à la Communauté pour le fonctionnement de l’office intercommunal de tourisme.

12/ Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC-ET-MOURET. Marché de travaux lot n° 3 (menuiserie). Erreur matérielle – Annulation du marché.

13/ PIG : Programme d’intérêt général- Signature d’une convention d’accompagnement administratif avec le Pact Habitat et Développement du Lot pour le suivi des dossiers.

14/ Opération cœur de village de CAMBES – Autorisation du Président à signer les marchés de travaux et toutes autres pièces nécessaires à la réalisation de l’opération cœur de village. Autorisation du Président à signer une convention de fonds de concours avec le Département du Lot.

15/ Opération cœur de village de LENTILLAC SAINT-BLAISE – Avenant au marché de travaux Lot  n°1.

16/ Opération cœur de village de BAGNAC-SUR-CELE – Approbation du projet et autorisation du Président à lancer une consultation pour la dévolution des marchés nécessaires à la réalisation de l’opération cœur de village (travaux, csps) et à signer les marchés dans la limite des estimations.

17/ Opération cœur de village de SAINT-PIERRE TOIRAC – Approbation du projet et autorisation du Président à lancer une consultation pour la dévolution des marchés nécessaires à la réalisation de l’opération cœur de village (travaux, csps) et à signer les marchés dans la limite des estimations.

18/ Opération cœur de village de SAINT-JEAN MIRABEL – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération. Autorisation du Président à signer une convention de groupement de commande avec la Mairie de SAINT-JEAN MIRABEL et à lancer une consultation en vue de retenir une équipe de concepteurs.

19/ Opération cœur de village de MARCILHAC-SUR-CELE –Attribution marché d’éclairage public- Information du Conseil de Communauté.

20/ Opération cœur de ville FIGEAC. Parvis du Musée des Ecritures. Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre.

21/ Economie. Aménagement de la zone d’activités du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre de l’opération. Exercice du droit de préemption urbain sur le secteur concerné.

22/ Economie - Quercypôle – Aménagement d’une hélisurface – Proposition d’avenant aux marchés de Travaux – Signature du protocole d’utilisation.

23/ Economie. Extension ZA de l’Aiguille à FIGEAC – Acquisitions foncières – Validation du nouveau schéma d’aménagement. Reporté.

24/ Economie : Pépinière d’entreprises Calfatech. Renouvellement du marché de gestion des services communs et d’animation économique.

25/ Contrat et projet éducatif local. Proposition de ventilation de l’enveloppe inscrite au BP 2010.

26/ Enfance. Création d’un Conseil consultatif de la petite enfance.

27/ Piscine de CAJARC. Avenants aux marchés de travaux, suite à des recommandations techniques.

28/ Piscine de FIGEAC. Intervention des services techniques municipaux. Conclusion d’une convention de services partagés.

29/ Culture. Bibliothèque de CAPDENAC-GARE – Marché mobilier et équipement informatique – Avenants au marché de travaux.

30/ Spectacle vivant. Programmation saison septembre 2010 – juin 2011. Adoption des tarifs – Conclusion de convention de partenariat – Demande de subvention – Mise à disposition de la billeterie.

31/ Chenil intercommunal. Conclusion d’un convention de partenariat avec le Lycée Agricole de Figeac et l’Association MASAQ.

32/ Environnement. Aménagement de la Chaussée de Baldy à BAGNAC/CELE. Approbation de l’enveloppe prévisionnelle de l’opération  et du plan de financement.

33/ Questions diverses.