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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 2 octobre 2009

à 21 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1/ PERIMETRE DE FIGEAC - COMMUNAUTE – Commande d’une étude sur les conséquences fiscales de l’adhésion des Communes d’ASPRIERES, BALAGUIER D’OLT, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC, et SONNAC. Rapporteur : Martin MALVY.

2/ Commissions communautaires – Désignation des membres de la Commune de LUNAN. Rapporteur : Martin MALVY.

3/ Pandémie grippale – Mise à disposition des locaux de l’Office des Sports à l’Etat (centre de vaccination). Rapporteur : Martin MALVY.

4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : réalisation du document de prévention des risques professionnels. Rapporteur : Martin MALVY.

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création de l’Indemnité Horaire de Nuit. Rapporteur : André MELLINGER.

6/ Budget – Diverses décisions modificatives. Rapporteur : André MELLINGER.

7/ Budget – Décision modificative n° 9– Demandes de subventions exceptionnelles (Chambre des Métiers : Trophées de l’excellence ; partenariat  4L Trophy). Rapporteur : Martin MALVY.

8/ Budget – Financements – Dispositif régional d’aide aux investissements liés à l’isolation des bâtiments publics et aux secteurs de la petite enfance et la jeunesse. Rapporteur : André MELLINGER.

9/. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME - Diagnostic thermique des bâtiments d’Offices de Tourisme de CAPDENAC-GARE et CAPDENAC-LE-HAUT. Rapporteur : André MELLINGER.

10/ SPORT - Piscine de CAJARC – Réaménagement des espaces d’accueil et des vestiaires – Conclusion des marchés de travaux (information sur les décisions prises par l’Exécutif par délégation de l’Assemblée) + Désignation des Conseillers chargés du suivi du chantier.
Rapporteurs : Roland GAREYTE.

11/ SPORT - Piscines – Réalisation d’un audit technique, fonctionnel et organisationnel – Résultats de la consultation. Décision modificative n° 10.
Rapporteurs : Roland GAREYTE.

12/ ENFANCE – JEUNESSE - Enveloppes DDJS (Contrat Educatif Local)  et communautaires 2010 enfance / jeunesse. Proposition de ventilation. Rapporteur : Stéphane BERARD.

13/ ENFANCE - Crèche de FIGEAC. Intervention d’un pédiatre.
Rapporteur : Stéphane BERARD.

14/ ENFANCE / JEUNESSE - Halte-garderie / Relais assistantes maternelles de CAPDENAC-GARE : adoption du règlement intérieur.
Rapporteur : Stéphane BERARD.

15/ ECONOMIE - Extension du CAT l’Abeille de FIGEAC – Projets d’avenants aux marchés de travaux – Bilan financier provisoire de l’opération. Fixation du montant des loyers. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

16/ ECONOMIE - Extension de la ZA de Larive BAGNAC/CELE – Point marchés de travaux et financements. Fixation du prix de vente des terrains. Vente du lot A à Monsieur Bernard GANGA.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

 17/ ECONOMIE - Extension ZA de l’Aiguille Figeac  – Décision relative à l’utilisation des remblais issus de la déviation.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

18/ Quercypôle – Aménagement d’une hélisurface – Point sur les marchés de travaux (information sur les décisions prises par l’Exécutif par délégation de l’Assemblée).
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

19/ Quercypôle - Promotion des zones d’activités économiques d’intérêt régional – Conclusion d’une convention de partenariat avec la Région. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

20/ Pépinière Calfatech – Sollicitation aide régionale en fonctionnement. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

21/ Office intercommunal de Tourisme – Bilan saison 2009 (Information). Rapporteur : Martin MALVY / Jean-Claude LUGAN.

22/ CULTURE - Services culturels – Cinéma – Informatisation de la billetterie – Plan de financement. Rapporteur : Christine EXIGA.

23/ CULTURE - Services culturels – Spectacle vivant – Conclusion d’une convention de partenariat avec le Conseil Général du Lot.
Rapporteur : Christine EXIGA.

24/ CULTURE - Services culturels – Projet de convention de partenariat avec la Banque Populaire. Rapporteur : Christine EXIGA.

25/ CULTURE - Mutualisation des équipements culturels – Pôle matériel de spectacle (son et lumière). Troisième tranche – Commande et plan de financement. Rapporteur : Christine EXIGA.

26/ CULTURE - Ecole de musique de CAJARC – Mise à disposition de locaux supplémentaires par la Commune de CAJARC à la Communauté. Rapporteur : Christine EXIGA.

27/ CULTURE - Bibliothèque CAPDENAC-GARE - Projet d’avenant aux marchés de travaux. Rapporteur : Christine EXIGA.

28/ ESPACES PUBLICS - Opérations cœurs de villages de LENTILLAC SAINT-BLAISE et MARCILHAC/CELE – Point sur les marchés de travaux et les financements. Rapporteur : André MELLINGER.

29/ ESPACES PUBLICS - Opération cœur de village de CAMBES – Présentation de l’avant projet et du chiffrage.
Rapporteur : André MELLINGER.

30/ ESPACES PUBLICS - Opération cœur de village de CAMBOULIT – Eclairage public. Rapporteur : André MELLINGER.

31/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE - Exploitation des installations thermiques des bâtiments communautaires. Proposition mission assistance. Rapporteur : André MELLINGER.

32/ HABITAT - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Résultat de la consultation en vue de confier une mission d’étude pré-opérationnelle. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

33/ HABITAT - Programme d’Intérêt Général – Avenant de prolongation de la mission. Rapporteur : Jean-Pierre ESPEYSSE.

33/ SPORT - Régie Piscine de CAPDENAC-GARE. Tarif activités aquagym. Rapporteur : Roland GAREYTE.

34/ QUESTIONS DIVERSES.