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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 2 novembre 2012

à 17 h - Maison de l'Intercommunalité

 

FINANCES ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADHÉSION DE LA COMMUNE DE MONTBRUN A FIGEAC – COMMUNAUTÉ.

2/ SMIRTOM de la Région de Figeac. Adhésion de la Communauté de Communes Causse Ségala Limargue et modifications statutaires.

3/ DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE FIGEAC – COMMUNAUTÉ dans certains organismes publics.

4/ COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES. Remplacement de représentants des Communes de FIGEAC, SAINT FELIX et SAINT SULPICE.

5/ CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ÉCOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Désignation d’un représentant de Figeac – Communauté.

6/ FINANCES. Création de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT).

7/ FINANCES. Prêt « multipériode » de la Caisse d’Épargne souscrit en 2005 pour le financement de Quercypôle. Information sur l’option réalisée.

8/ FISCALITÉ. TAXE DE SÉJOUR. Instauration d’une taxe départementale additionnelle de séjour à compter de janvier 2013. Ajustement des tarifs communautaires.

9/ BUDGET 2012. Stock de dynamique de « taxe professionnelle ». Montants inscrits au budget 2012 et modalités de versement aux Communes concernées (BAGNAC/CÉLÉ ; CAJARC ; CAPDENAC-GARE ; CAPDENAC-LE-HAUT ; CUZAC ; FIGEAC ; FRONTENAC).

10/ BUDGET 2012. Diverses décisions budgétaires modificatives.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif à temps plein à compter du 1er janvier 2013 (assistance de direction et gestion CALFATECH). Création d’un poste d’Adjoint technique à temps plein à compter du 1er janvier 2013 (Technicien informatique).

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. CRÈCHES. Poste d’infirmière. Augmentation de la durée hebdomadaire de travail (passage à 28 heures).

ÉCONOMIE TOURISME

13/ ÉCONOMIE. Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Avenant pour travaux supplémentaires (1ère tranche de l’opération). Acquisition amiable d’un terrain pour l’aménagement de la 2ème tranche de l’opération.

14/ ÉCONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE. Projets Entreprises GANGA (ZA Larive BAGNAC SUR CÉLÉ) et MIQUEL LOGISTIQUE ET SERVICES (ZA Rotonde CAPDENAC-GARE)

15/ ÉCONOMIE. PÉPINIÈRE D’ENTREPRISES CALFATECH. Location temporaire d’un atelier à l’entreprise de formation « IFI Peinture ». Renouvellement de bail avec Madame Florence COURTIN.

16/ ÉCONOMIE. RÉSEAU DES PÉPINIÈRES D’ENTREPRISES DE MIDI-PYRÉNÉES. Désignation de représentants pour Figeac – Communauté.

17/ OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. RÉAMÉNAGEMENT HÔTEL DE LA MONNAIE FIGEAC. Attribution des marchés de travaux (information des décisions prises par délégation du Conseil). Attribution du lot mobilier.

CULTURE

18/ CULTURE. MAISON DES ARTS DE CAJARC. Adoption des modalités d’acquisition par Figeac – Communauté et du plan de financement.

19/ ACTION CULTURELLE. Programme « Graines de Moutards » (Quinzaine jeune public). Sollicitation subvention européenne LEADER.

20/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Modification des tarifs pour la saison 2012-2013.

21/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Conditions de mise à disposition du parc de matériel scénique.

ENFANCE ET JEUNESSE

22/ PETITE ENFANCE. EXTENSION DE LA CRÈCHE DE FIGEAC. Validation de l’avant – projet et du plan de financement.

ESPACES PUBLICS
ET PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE

23/ ESPACES PUBLICS. CŒUR DE VILLAGE DE CAMBES. Tranche 2. Attribution des marchés de travaux.

24/ ESPACES PUBLICS. CŒUR DE VILLAGE DE FELZINS. Point sur le contentieux pour malfaçons.

25/ ESPACES PUBLICS. CŒURS DE VILLAGES DE PRENDEIGNES ET CUZAC. Changement de mandataire de maîtrise d’oeuvre.

HABITAT

26/ HABITAT. RÉHABILITATION DE L’ANCIEN COUVENT DE LISSAC ET MOURET. Point sur la fin de chantier. Avenants aux marchés de travaux. Conclusion d’un bail emphytéotique avec la Commune.

SPORT

27/ SPORT. PISCINE DE CAJARC. Point sur le contentieux en cours concernant la rénovation des plages.

28/ SPORT. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Convention de mise à disposition d’un Maître Nageur Sauveteur auprès de Cercle des Nageurs de Figeac.

DIVERS

29/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Renouvellement des conventions d’exploitation.

30/ QUESTIONS DIVERSES.