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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 3 février 2012

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 

1/ ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012 (premiers éléments).

2/ BUDGET 2012. ATTRIBUTION DE COMPENSATION prévisionnelle.

3/ BUDGET 2012. DOTATION DE SOLIDARITE prévisionnelle (remboursement aide sociale).

4/ FISCALITE – COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Politique d’exonération. Fixation des bases minimum.

5/ FINANCES. Indemnité de Conseil au Trésorier.

6/ INTERCOMMUNALITE. Définition du périmètre d’étude pour l’élargissement de Figeac – Communauté. Etude d’optimisation du CIF.

7/ DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR). Dossiers à présenter par Figeac – Communauté pour 2012.

8/ Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Lot (CAUE). Proposition d’adhésion.

9/ PARC NATUREL REGIONAL DES CAUSSES DU QUERCY. Avis concernant le renouvellement de la charte.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Renouvellement du contrat (CDD 3 ans) du Chef de service Spectacle vivant.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Renouvellement du contrat – groupe avec la Mutuelle Nationale Territoriale (modification du taux de cotisation des agents).

12/ ECONOMIE. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Présentation de l’avant-projet d’extension. Mission concernant la déclaration d’utilité publique.

13/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille FIGEAC. Conclusion d’une convention avec le Conseil Général du Lot (avenant remblais supplémentaires).

14/ ECONOMIE. ZA de Larive BAGNAC SUR CELE. Vente d’une parcelle à l’entreprise GANGA.

15/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Point sur les hébergements. Demande de la société WHYLOT. Point sur la politique qualité. Sécurisation des plateaux tertiaires.

16/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Mise à disposition de l’ensemble du bâtiment à Figeac – Communauté.

17/ TOURISME. Participation à l’étude d’opportunité et de phasage d’un projet de Voie Verte entre Douelle et Capdenac-Gare.

18/ ETUDE COMMUNAUTAIRE ENFANCE ET JEUNESSE. Conclusions du rapport concernant l’état des lieux sur les services existants. Définition de pistes de travail pour la suite de l’étude.

19/ PETITE ENFANCE. CRECHE INTERCOMMUNALE DE FIGEAC. Projet d’extension. Conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre.

20/ CULTURE. ASSOCIATIONS CULTURELLES D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Renouvellement des conventions triennales de partenariat.
21/ CULTURE. ASSOCIATIONS « Lire à FIGEAC ». Désignation d’un membre de Figeac – Communauté au Conseil d’Administration.

22/ CULTURE. ECOLES INTERCOMMUNALES DE MUSIQUE DE CAJARC ET FIGEAC. Lancement d’une réflexion sur une fusion des deux structures. Mission d’accompagnement sur les aspects financiers, fiscaux et sociaux.

23/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. SPECTACLE VIVANT. Conditions de mise à disposition du matériel de spectacle aux associations.

24/ SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUE DE CAPDENAC-GARE. Problèmes d’étanchéité du bâtiment. Action en référé expertise auprès du Tribunal Administratif.

25/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Lancement de l’animation du dispositif. Organisation des permanences. Plan de communication.

26/ HABITAT SOCIAL. Projet de protocole d’accord relatif à la lutte contre l’habitat indigne dans le Département du Lot.

27/ HABITAT SOCIAL. Programmation 2012. Maison « Guidon » à BAGNAC SUR CELE. Validation des éléments de programme en vue de confier une mission de diagnostic.

28/ PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE. Immeubles de FONS (ancienne Judicature) et LISSAC ET MOURET (ancien Couvent). Espaces Publics. Fixation du montant des loyers en fonction de l’emprunt souscrit par Figeac - Communauté.

29/ ENVIRONNEMENT. DEVELOPPEMENT EOLIEN. Conclusion de l’étude de faisabilité réalisée par la société VSB sur le territoire communautaire.

30/ QUESTIONS DIVERSES.