Calendrier des conseils communautaires

1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil communautaire du 11 juin, 9 juillet, 25 septembre, 22 octobre 2019.

2/ BUDGET 2020. Adoption des budgets (principal et annexes) et fixation des taux d'imposition et du produit GEMAPI pour 2020. Adoption des Autorisations de Programme et Crédits de Paiements.

3/ ADMINISTRATION GENERALE. Récapitulatif de la liste des associations auxquelles le Grand – Figeac adhère.

4/ BUDGET 2020. DOTATION de remboursement de l'ex-contingent aide sociale aux Communes concernées.

5/ BUDGET 2020. PRECISIONS - Dossiers de demandes de financements auprès de l'Etat et autres partenaires pour 2019.

6/ BUDGET 2020. Individualisation des participations auprès des établissements publics (Syndicat, Centre Intercommunal d'Action Sociale, EPIC Office de Tourisme) et subventions aux budgets annexes.

7/ BUDGET 2020. Individualisation des subventions aux Associations et fixation des modalités de versement.

8/ BUDGET 2020. Très haut débit. Fonds de concours investissement 2020 à Lot Numérique.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Revalorisation des frais de mission, des indemnités kilométriques et d'hébergement.

10/ ECONOMIE ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL. Création de la Société Publique Locale (SPL) "Agence Régionale de l'Aménagement et de la Construction Occitanie - SPL ARAC Occitanie", par modification des statuts de la SPL Midi Pyrénées Construction. Approbation des modifications statutaires. Désignation du représentant du Grand - Figeac.

11/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES QUERCYPOLE. Centre de Formation de l'Industrie. CAMBES – Signature d'un crédit bail administratif pour la location vente du bâtiment avec le Centre de Formation d'Apprentis de l'Industrie de Midi-Pyrénées.

12/ ECONOMIE. CONSTRUCTION DE LA CUISINE CENTRALE DE L'ESAT SUR LE PARC D'ACTIVITES QUERCYPOLE. CAMBES. Validation des marchés de travaux et du nouveau montant prévisionnel d'opération.

13/ ECONOMIE. Aides à l'immobilier d'entreprises : Scierie LAFARGUE à AYNAC / Entreprise CARLES à SONNAC - Annulation de la subvention à la société GFM à Quercypôle CAMBES.

14/ PLANIFICATION. Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) à LACAPELLE MARIVAL.

15/ PLANIFICATION. Arrêt du projet PLU de LISSAC ET MOURET.

16/ PLANIFICATION. Mise en place d'un Droit de Préemption Urbain (DPU) à MONTET ET BOUXAL.

17/ PLANIFICATION. Arrêt du projet d'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de CAJARC.

18/ AMENAGEMENT. Revitalisation des centres bourgs : candidature CAPDENAC GARE au contrat cadre « bourg - centre Occitanie ».

19/ HABITAT. Conclusion de l'étude pré-opérationnelle OPAH et orientations suite aux délibérations des Communes.

20/ VOIRIE. Fonds de concours des Communes de CARDAILLAC et MONTET-ET-BOUXAL.

21/ TOURISME. POLE DE PLEINE NATURE. Convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional des Causses du Quercy.

22/ PETITE-ENFANCE / JEUNESSE. Renouvellement de la convention enfance-jeunesse avec la CAF du LOT pour 2019/2022.

23/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

B/ AGRICULTURE. Candidature du Grand-Figeac pour s'engager dans le projet « Réseau Bio Climat » et plus particulièrement dans la démarche « Territoires Bio Climat » aux côtés de l'Association BIO 46.

24/ QUESTIONS DIVERSES.