Calendrier des conseils communautaires

1/ Projet de budget primitif 2015 et fixation des taux d'imposition pour 2015.

2/ PROJET DE BUDGET 2015. Récapitulatif des subventions aux associations et participations aux Syndicats. Conditions et modalités de versement. Conclusion de conventions financières.

3/ BUDGET 2015. Attribution de compensation prévisionnelle pour 2015.

4/ BUDGET. Création d'un budget annexe assujetti à la TVA pour la ZA Bouscailloux à LEYME.

5/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CAMBES. HOTEL D'ENTREPRISES. Demande de location du dernier espace tertiaire par le bureau d'étude structures CEI.

6/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CAMBES. ATELIER-RELAIS WHYLOT. Avenants aux marchés de travaux.

7/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE FIGEAC. Extension TRANCHE 2. Proposition d'un nouvel aménagement et d'un nouveau chiffrage de l'opération. Avenants au marché de travaux de mise en viabilité avec l'entreprise CAZAL. Lancement d'une consultation pour un marché de travaux complémentaire. Avenant au marché de maitrise d'œuvre.

8/ HAUT-DEBIT. Délégation de service public relative à l'exploitation du réseau radio de couverture en ADSL des zones d'ombre. Désignation du nouveau délégataire suite à consultation publique.

9/ VOIRIE. TRAVAUX. Création d'une voie nouvelle à Panafé (Commune de Figeac). Autorisation du Président pour signer la convention de délégation de maitrise d'ouvrage et les marchés de travaux. Travaux de réhabilitation d'un pont (Commune de Prendeignes).

10/ VOIRIE. Marché de fourniture de matériaux de voirie pour l'ensemble du territoire communautaire. Autorisation de signature du Président.

11/ MEDIATHEQUE – CENTRE CULTUREL DE FIGEAC. Acquisition d'une division de parcelle auprès de la Région Midi-Pyrénées. Fond de concours de la Ville de Figeac pour la réalisation des aménagements extérieurs.

12/ ECOLES INTERCOMMUNALES DE MUSIQUE (CAJARC, CAPDENAC-GARE, FIGEAC, LACAPELLE-MARIVAL, ASSIER). Projets de réhabilitation – transformation et mises aux normes. Réalisation de diagnostics architecturaux (CAJARC et CAPDENAC-GARE). Désignation du maître d'oeuvre (FIGEAC).

13/ SPECTACLE VIVANT. Programmation communautaire. Demandes de subventions.

14/ PISCINE DE CAJARC. SINISTRE. Avancée de la réfection des plages. Signature du marché de travaux.

15/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ ADMINISTRATION GENERALE. Marchés d'assurances. Information sur l'attribution des marchés d'assurances.

B/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CAMBES. HOTEL D'ENTREPRISES. Location de deux ateliers à la Société 2AS.

C/ VOIRIE. Mise en place d'un arrêté permanent pour les travaux réalisés en régie par les agents du Grand-Figeac.

D/ SERVICES CULTURELS. Convention cadre de partenariat culture avec la Ville de Figeac.

E/ SERVICES CULTURELS. Convention de partenariat 2015. Cinétoiles sous les étoiles : projections cinéma de plein air, juin – aout 2015 ; Organisation d'un programme de concerts pour la Ville de Figeac ; Convention de partenariat avec le CNPTTM pour l'organisation du festival de théâtre de Figeac 2015.

F/ CULTURE. MEDIATHEQUE DE CAPDENAC-GARE. Sinistre étanchéité. Information concernant la réfection de la toiture suite au protocole d'accord.

16/ QUESTIONS DIVERSES.