Calendrier des conseils communautaires

1/ Adoption des comptes administratifs 2014 et proposition d'affection des résultats. Approbation des comptes de gestion 2014 et des comptes de dissolution du SIVOM de CAJARC et du SIVOM de la région de CAPDENAC.

2/ BUDGET 2015. Diverses décisions budgétaires modificatives.

3/ FINANCES. Affectation de prêts aux budgets annexes non dotés de l'autonomie financière. Création d'un budget annexe « Parc d'activités Z.A. Herbemols ».

4/ ADMINISTRATION GENERALE. Contrat de projet Etat-Région. Modalités de contractualisation du Grand-Figeac avec les partenaires financiers.

5/ ADMINISTRATION GENERALE. Compétences communautaires. Transfert de la compétence en matière d'aménagement numérique. Désignation de représentants du Grand-Figeac au sein du Syndicat d'Aménagement Numérique du Lot et du Syndicat Intercommunal d'Electricité du Département de l'Aveyron.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Avancement de grades. Actualisation du tableau des effectifs. Recrutement d'un chargé de mission Habitat en CDD.

7/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE CAMBES. Vente d'un terrain à la SCI CLECLAMA (lot n°5). Aménagement de la plateforme.

8/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE. CAMBES. ATELIER RELAIS WHYLOT. Point sur l'opération. Avenants au contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage et aux marchés de travaux. Proposition d'un acte notarié pour la location-vente du bâtiment.

9/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. FIGEAC. TRANCHE 2. Proposition d'un plan de financement concernant l'augmentation de la puissance électrique de la zone. Déviation d'une voie à Pech d'Etempes.

10/ ECONOMIE. CLAIRIERE D'ACTIVITES LA COUPILLE A LIVERNON. Projet d'installation. Vente d'un terrain.

11/ AMENAGEMENT. Central téléphonique de CAMBES. Adoption du loyer pour l'occupation d'un emplacement par les entreprises E-tera et Orange. Signature d'une convention de location.

12/ AMENAGEMENT. OPERATIONS COEURS DE VILLES ET DE VILLAGES. Approbation des périmètres d'aménagement pour les Communes de FONS et de SAINT SULPICE.

13/ AMENAGEMENT. OPERATIONS COEURS DE VILLES ET DE VILLAGES. Adoption du plan de financement concernant la Commune du BOURG.

14/ AMENAGEMENT. TRANSPORT A LA DEMANDE. Renouvellement des conventions avec les transporteurs.

15/ VOIRIE. Recalibrage de la voie intercommunale d'Herbemols. Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Mairie de Figeac.

16/ VOIRIE. Marché de fourniture d'émulsion de bitume et d'enrobé à froid. Proposition d'attribution du marché.

17/ CULTURE. ECOLES DE MUSIQUE. Projets de réhabilitation – transformation et mises aux normes. Proposition d'un plan de financement et d'un phasage de l'opération.

18/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Demande d'exonération de loyer de l'association Foyers Ruraux du Lot concernant les locaux situés sur la Commune de SAINT SIMON.

19/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2015/2016.

20/ SPORT. PISCINES. Extension-réhabilitation du centre aquatique couvert du Grand-Figeac. Création d'un jury pour l'examen des candidatures dans le cadre de la procédure négociée pour le recrutement de l'équipe de maîtrise d'œuvre.

21/ ENVIRONNEMENT. SPANC. Communication du rapport sur le prix et la qualité du service public.

22/ BATIMENTS COMMUNAUTAIRES. ACCESSIBILITE. Présentation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée du Grand-Figeac. Sollicitation d'une aide de la Région Midi-Pyrénées pour la mise en accessibilité des bâtiments communautaires.

23/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ MULTISERVICES DE FAYCELLES. Information concernant le changement d'occupant pour le local « épicerie ».

B/ BIBLIOTHEQUE CAPDENAC-GARE. Réfection de l'étanchéité. Attribution des marchés de travaux.

C/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. CINEMA. Cinétoile sous les Etoiles. Modification de la convention avec l'association Foyers Ruraux du Lot.

E/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).

24/ Questions diverses.