.
Conseil Communautaire
Mardi 4 février 2020 à 17h30
Salle des fêtes de FELZINS
-------------------------
Ordre du jour.
1/ BUDGET 2020. Attribution de compensation prévisionnelle 2020.
2/ BUDGET 2020. Débat d'orientations budgétaires.
3/ ADMINISTRATION GENERALE. Dématérialisation des actes du Grand-Figeac. Présentation du dispositif. Conclusion d'une convention avec le Centre de Gestion du LOT.
4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du TABLEAU DES EFFECTIFS du Grand – Figeac au 1er JANVIER 2020.
5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Définition des besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements d'agents titulaires pour 2020 (liste des services concernés).
6/ PATRIMOINE MEMORIEL. Première phase d'aménagement du site historique de Gabaudet. Création d'un stationnement. Adoption du coût d'objectif et du plan de financement.
7/ ECONOMIE. Stratégie de développement du foncier d'activités économiques du Grand-Figeac. Présentation des conclusions de l'étude. Premières orientations stratégiques.
8/ ECONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises – Approbation de la convention de co-financement avec la Région Occitanie pour le projet de développement de la société CHASSINT PEINTURE à BEDUER.
9/ PLANIFICATION. Nouvelle approbation du PLU (Plan Local d'urbanisme) de CARDAILLAC et instauration du DPU (Droit de Préemption Urbain).
10/ PLANIFICATION. Approbation de la Carte Communale de PRENDEIGNES.
11/ REVITALISATION DES CENTRES BOURGS. Candidature d'ASSIER - LIVERNON au contrat cadre régional « bourg centre ».
12/ AMENAGEMENT. CŒUR DE VILLAGE de LAURESSES. Adoption du plan de financement.
13/ VOIRIE. CAPDENAC LE HAUT. Modification de la convention sur le giratoire du Couquet avec le Département du Lot.
14/ Service communautaire de collecte des déchets ménagers. Projet de service.15/ PETITE-ENFANCE/JEUNESSE. Conclusion d'une Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d'Allocations Familiales. Présentation des fiches actions. Signature du contrat.
16/ PETITE-ENFANCE/JEUNESSE. Crèche de CARDAILLAC. Construction d'un nouveau bâtiment. Proposition de modification de l'enveloppe travaux.
17/ AGRICULTURE et FORET – Engagement du Grand-Figeac en faveur de l'utilisation du bois dans la construction et la rénovation de bâtiments - Signature du « Pacte Construction Bois ».
18/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL ET POINTS D'INFORMATION.
A/ FILIERE FORET/BOIS – Présentation du Plan d'actions de la Charte Forestière de Territoire.
B/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc… ).
C/ Point d'information sur les réponses aux Appels à projets et Appels à manifestations d'intérêt.
D/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Proposition d'adhésion à l'Association de santé au travail du Lot pour la réalisation des visites médicales obligatoires des agents suite à la fermeture du service de médecine préventive placé auprès du Centre de Gestion.
19/ QUESTIONS DIVERSES.