Calendrier des conseils communautaires

1/ BUDGET 2015. Affectation des résultats et budget supplémentaire 2015. Demandes de subventions exceptionnelles.

2/ BUDGET 2015. Stock dynamique TP. Montants inscrits au budget 2015 et modalités de versement aux Communes concernées.

3/ BUDGET 2015. Proposition de ventilation des crédits au titre du Projet Educatif Local et des USEP pour l'exercice 2015.

4/ BUDGET 2015. Travaux de maintenance voirie et bâtiments réalisés en régie.

5/ BUDGET 2015. ATTRIBUTION DE COMPENSATION. Modification de l'attribution de la Ville de FIGEAC.

6/ BUDGET 2016. Ouverture de crédits au bénéfice d'Associations et Syndicats partenaires.

7/ FINANCES. Inscription en recettes des échéances d'emprunts dues par les Communes de l'ex SIVOM de CAJARC.

8/ FINANCES. Réalisation d'un emprunt de 450 000 € (travaux voirie). Réaménagement de la dette globale du Grand Figeac.

9/ ADMINISTRATION GENERALE. Représentation du Grand-Figeac au sein d'organismes extérieurs : Désignation de délégués supplémentaires à la Maison de la Formation. Désignation des membres au Comité de programmation du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural.

10/ ADMINISTRATION GENERALE. Rapport relatif aux mutualisations de services.

11/ ADMINISTRATION GENERALE. Avis concernant le projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Lot.

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste d'Attaché Territorial Non Titulaire- Coordonnateur santé.

13/ ECONOMIE. ZA RIBAUDENQUE A LACAPELLE- MARIVAL. Projet d'installation. Vente d'un terrain à l'entreprise COSTE.

14/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE A FIGEAC. Déviation d'une voie à Pech d'Etempes. Avant-projet et chiffrage. Acquisition foncière en vue de l'aménagement. Demande de DETR 2016.

15/ AMENAGEMENT NUMERIQUE. Conditions du transfert de la compétence aménagement numérique au Grand-Figeac.

16/ URBANISME. Renouvellement des conventions Application Droit des Sols (ADS) avec les Communes. Proposition de délégation de signature des Maires au service urbanisme. Propositions de tarifs pour la régie du service urbanisme.

17/ HABITAT. Présentation des résultats de l'étude pré-opérationnelle réalisée par le PACT Habitat. Lancement d'une consultation pour l'animation du P.I.G. Etude complémentaire pour une OPAH multi sites. Collaboration avec le Haut-Ségala pour la conduite de ce programme.

18/ HABITAT. LOGEMENTS SOCIAUX. MAISON GUIDON. BAGNAC / CELE. Conclusion d'un emprunt par le Grand-Figeac. Fixation des loyers à venir.

19/ VOIRIE. Enveloppes transférées. Demande de modification de répartition et équilibrage des dépenses.

20/ VOIRIE. Commune de LARROQUE-TOIRAC. Opération d'enfouissement de réseau sec et d'éclairage public.

21/ VOIRIE. Bordereau des prix des travaux réalisés en régie par le Grand-Figeac. Projet d'actualisation pour 2016.

22/ CULTURE. Médiathèque communale d'ASSIER. Modalités de transfert au Grand – Figeac.

23/ CONTRAT ENFANCE JEUNESSE. Proposition de renouvellement du contrat avec la CAF du Lot.

24/ JEUNESSE. ESPACE JEUNES DE FIGEAC. Conclusion d'une nouvelle convention de mise à disposition de services avec la Ville de FIGEAC.

25/ PETITE ENFANCE. CRECHE DE CARDAILLAC. Projet de construction d'un bâtiment neuf. Proposition de réalisation d'une étude de programmation.

26/ SPORT. Projet de Centre Aquatique du Grand-Figeac. Point concernant l'avancement du dossier. Adoption du plan de financement prévisionnel.

27/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Informations.

B/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVTES QUERCYPOLE 1. HOTEL D'ENTREPRISES. Climatisation des ateliers.

C/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).

28/ Questions diverses.