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Conseil communautaire

Mardi 5 septembre 2017 à 18 heures

Salle des fêtes de CAJARC
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Ordre du jour

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1/ BUDGET. Création d'un budget annexe et d'une régie « Centre de santé intercommunal ».

2/ ÉCONOMIE. Adhésion à l'association « Aveyron Ambition Attractivité ».

3/ ÉCONOMIE. Adoption du dispositif d'aides forestières.

4/ DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Construction d'un Centre de formation de l'industrie – Parc d'activités Quercypôle à Cambes. Délégation de maîtrise d'ouvrage. Création du budget annexe « Centre de formation de l'industrie » assujetti à la TVA.

5/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL. 2ème Programmation du Contrat Régional Unique.

6/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS à FIGEAC. Actualisation du coût prévisionnel et phasage de l'opération en deux tranches.

7/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS à FIGEAC. Attribution des marchés de travaux.

8/ ÉCONOMIE. EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS L'AIGUILLE – HERBEMOLS à FIGEAC. Approbation de la Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité du PLU de Figeac.

9/ PLANIFICATION. Approbation des PLU de BAGNAC SUR CÉLÉ et de THÉMINES.

10/ PLANIFICATION. Convention sur le financement des PLU entre les Communes et la Communauté de Communes.

11/ VOIRIE. Versement de fonds de concours communaux pour la réalisation des programmes de travaux.

12/ VOIRIE. Mobilisation de l'enveloppe de solidarité pour la Commune de Sonnac.

13/ BUDGET PRINCIPAL. DIVERSES Décisions modificatives.

14/ TOURISME. Taxe de séjour. Adoption des tarifs à compter de 2018.

15/ TOURISME. Grands Sites Région Occitanie. Lancement de l'appel à projets.

16/ MODERNISATION DES ÉCOLES DE MUSIQUE INTERCOMMUNALES. Fonds de concours de la Ville de Figeac pour la modernisation de l'école de musique de Figeac. Fonds de concours de la Ville de Capdenac-Gare pour la modernisation de l'école de musique de Capdenac-Gare. Transfert du bâtiment école de musique par la commune de Capdenac-Gare au Grand- Figeac pour la modernisation de l'équipement.

17/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Point d'information : projet d'acquisition d'un bâtiment à FIGEAC pour reloger les services communautaires.

18/ SPORT. Opération de rénovation/extension du Centre aquatique intercommunal du Grand-Figeac situé à Capdenac-Gare. Mise à jour du plan de financement.

19/ QUESTIONS DIVERSES.