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Conseil communautaire

Jeudi 5 octobre 2017 à 18h30

Salle des fêtes d'ASSIER
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Ordre du jour

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1/ BUDGET 2017. Attribution d'un fonds de concours à Lot Numérique (ventilation de la participation budgétaire adoptée pour 2017).

2/ BUDGET 2017. MODIFICAT ION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION.

3/ FINANCES. Attribution d'une subvention à Lot Habitat pour une opération d'aménagement de 14 logements à FIGEAC.

4/ BUDGET 2017. DÉCISIONS MODIFICATIVES.

5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Contrats d'assurances communautaires. Proposition d'une mission d'accompagnement pour renouveler ces contrats.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d'un poste de Responsable jeunesse à temps complet (direction de l'espace jeunes de FIGEAC/coordination jeunesse) au grade d'Animateur Territorial.

7/ DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. Soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire. Projet d'acquisition du Château du Viguier du Roy à FIGEAC.

8/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Approbation de périmètres « Cœurs de Villages ».

9/ PLANIFICATION. PLUi Haut Ségala, débat du PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables).

10/ LECTURE PUBLIQUE. Valeur de remplacement des DVD abîmés ou perdus. Valeur de remplacement des liseuses et tablettes. Procédures de désherbage.

11/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

12/ QUESTIONS DIVERSES.