Calendrier des conseils communautaires

1/ FINANCES. Renouvellement de la ligne de trésorerie contractée par l'ancienne Communauté Causse-Ségala-Limargue. Proposition d'emprunt pour 2015.

2/ FINANCES. Indemnité de Conseil au Trésorier.

3/ FINANCES. COMPTABILITE. Fixation des durées d'amortissement (biens et subventions d'équipement). Transferts de comptes d'immobilisation (comptes 20 à 21) en vue d'une éligibilité au FCTVA.

4/ BUDGET 2014 Modification de l'affectation du fonds de concours versé à la Ville de Figeac dans le cadre du reversement au Communes du stock de dynamique de "taxe professionnelle".

5/ BUDGET 2014. Affectation des résultats 2013 et budget supplémentaire 2014.

6/ BUDGET 2014. Proposition de ventilation des crédits au titre du Contrat Educatif local, du projet Educatif local et des USEP.

7/ BUDGET 2015. Ouverture de crédits au bénéfice d'associations et syndicats partenaires.

8/ ADMINISTRATION GENERALE. Parc Naturel des causses du Quercy. Désignation de représentants du Grand – Figeac dans les Commissions.

9/ ADMINISTRATION GENERALE. Groupe d'action locale Leader Pays Figeac / Pays Dordogne lotoise. Adhésion à l'association. Désignation des représentants du Grand – Figeac.

10/ ADMINISTRATION GENERALE. Création de la Commission d'accessibilité et désignation des membres.

11/ ADMINISTRATION GENERALE. Syndicat Mixte Maison de la Formation. Demande de retrait de la Communauté Cère et Dordogne.

12/ ADMINISTRATION GENERALE. Adoption du règlement intérieur du Grand – Figeac.

13/ ADMINISTRATION GENERALE. AGENCE REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT Midi-Pyrénées. Participation du Grand – Figeac. Approbation des statuts et du règlement intérieur. Désignation du représentant à l'Assemblée spéciale. Inscription budgétaire de la prise de participation au capital de la SPL.

14/ ADMINISTRATION GENERALE. Renouvellement des contrats d'assurances du Grand – Figeac. Autorisation du Président à signer les marchés.

15/ ADMINISTRATION GENERALE – MUTUALISATION DES SERVICES. Projet de création d'un « Service commun » (Article L-5211-4-2 du Code général des Collectivités Territoriales) de développement local entre le Grand – Figeac et le Syndicat Mixte du Pays de Figeac.

16/ DOTATIONS D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX. Opérations à présenter auprès de l'Etat en vue de l'obtention d'un financement au titre de la DETR 2015.

17/ SANTE. Elaboration d'un Contrat local de santé avec l'Agence Régionale de Santé sur le territoire du Grand – Figeac. Détermination de la composition du comité de pilotage pour le Grand – Figeac.

18/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d'un poste de technicien territorial pour le service voirie. Création d'un poste d'animateur pour l'espace jeunes de Figeac. Convention avec l'Office des sports pour mise à disposition d'un agent (espace jeunes). Créations / suppressions de postes dans le cadre d'un redéploiement des services (neutralité sur le nombre de postes et sur le plan budgétaire).

19/ ECONOMIE. AIDES A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE. AEROFONCTIONS (Quercypôle – CAMBES). Précision concernant l'acquéreur du terrain et le bénéficiaire de l'aide (crédit-bailleur).

20/ ECONOMIE.QUERCYPOLE. CAMBES. Construction de l'atelier relais de l'entreprise Whylot. Avenants aux marchés de travaux.

21/ ECONOMIE.QUERCYPOLE. CAMBES. Vente d'un lot à la Société DPG Toulouse-Midi-Pyrénées. (projet BODYCOTE).

22/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE FIGEAC. Extension tranche 1. Vente des terrains viabilisés à l'entreprise Figeac-Aéro. Signature d'une convention avec Figeac-Aéro pour l'utilisation des parkings publics et fixation des tarifs.

23/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE FIGEAC. Extension tranche 2. Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du giratoire RD 822. Modification du programme de mise en viabilité.

24/ TOURISME. SIGNALETIQUE D'INFORMATION LOCALE. Mise en œuvre de l'étude réalisée par le Syndicat de Pays. Proposition de création d'un groupement de commande entre le Grand – Figeac (coordonateur) et les Communes concernées (maîtres d'ouvrage).

25/ TIC – Lancement d'une consultation en vue de l'exploitation du réseau ADSL « zones blanches » en délégation de service public (DSP).

26/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village de Montbrun. Création du groupement de commande et constitution de la commission MAPA du groupement.

27/ OPERATIONS D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH / PIG). Proposition de nouvelles modalités d'intervention financière sur le territoire du Grand – Figeac à partir de janvier 2015. Conclusion d'une convention de mise à disposition des services communautaires à la Communauté du Haut-Ségala pour l'animation 2015 du Programme d'Intérêt Général.

28/ HABITAT. Conclusion d'une convention de gestion des logements sociaux communautaires avec Lot Habitat.

29/ VOIRIE COMMUNAUTAIRE. Boulevard P. Ramadier – CAPDENAC-GARE. Avenant au marché de travaux (sans incidence financière).

30/ PATRIMOINE. Projet de labellisation du Grand – Figeac en pays d'Art et d'Histoire.

31/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Création et modalités de mise en place d'un partenariat services culturels / CIAS.

32/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Salle de THEMINETTES. Modification des tarifs de location.

33/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. CINEMAS. Proposition de création d'un tarif ciné / repas. Modalités de mise place.

34/ CULTURE. ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Projet de mise aux normes et de réaménagement. Création d'un groupement de commande avec la Ville de Figeac, en vue de la désignation du maître d'œuvre. Conclusion d'une convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la Société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction ».

35/ CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Conclusion d'un contrat lecture avec la DRAC.

36/ SERVICES CULTURELS – SPECTACLE VIVANT – DESIGNATION DU TITULAIRE ET RENOUVELEMENT DES LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE.

37/ SPORT. PISCINES COMMUNAUTAIRES. Modalités de conclusion d'une mission avec le bureau d'étude CD2I pour les piscines de Lacapelle-Marival, Causse et Diège, et Capdenac-Gare.

38/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS prises par le Président par délégation du Conseil communautaire.

39/ QUESTIONS DIVERSES.