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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 6 avril 2012

à 18 h - Maison de l'Intercommunalité

 

1/ ADOPTION DES BUDGETS PRIMITIFS (budget principal + budgets annexes) et des TAUX DE FISCALITE POUR 2012.

2/ BUDGET primitif 2012. Récapitulatif des subventions et participations aux partenaires privés et publics. Conditions et modalités de versement. Conventions financières 2012.

3/ BUDGET 2012. Attribution de compensation. Correction des attributions des Communes de CAPDENAC-GARE / GREALOU et SAINT PERDOUX.

4/ ADMINISTRATION GENERALE. Adhésion à la Société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction ».

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Réalisation du Document Unique de Prévention des risques professionnels.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins en personnel saisonnier pour la saison 2012.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Renouvellement d’un poste en emploi aidé sur le chenil intercommunal.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Tableau des effectifs au 1er janvier 2012.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification des modalités de prise en charge de la formation des agents par le CNFPT.

10/ Personnel mis à disposition de la Communauté. Avenant à la Convention avec la Ville de FIGEAC (gestion technique piscine).

11/ ADMINISTRATION GENERALE. ASSURANCES. Renouvellement des contrats d’assurance de FIGEAC – COMMUNAUTE (dommage aux biens ; flotte automobile ; risques statutaires ; responsabilité civile ; protection juridique) – Mission d’assistance pour la réalisation du Cahier des Charges, l’organisation de la consultation et analyse des candidatures.

12/ ADMINISTRATION GENERALE. MARCHES PUBLICS. Adoption de la liste des marchés conclus par Figeac – Communauté en 2011 (travaux, services, fournitures).

13/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE.. Conclusion d’un avenant aux marchés d’études concernant l’élargissement du périmètre communautaire et la compétence Voirie (intégration à l’étude des Communes d’ASSIER, CALVIGNAC et LARNAGOL).

14/ Construction d’un HÔTEL D’ENTREPRISES SUR QUERCYPÔLE – CAMBES. Adoption du programme de l’opération. Consultation en vue de la conclusion d’un marché de délégation de maîtrise d’ouvrage.

15/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Viabilisation d’une parcelle située sur la tranche 2 du parc d’activités (Commune de CAMBES) en vue de l’accueil d’une entreprise. Adoption du programme et du coût de l’opération. Conclusion d’un marché de maîtrise d’oeuvre. Adoption du plan de financement.

16/ AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Projets METRASUR (ZA Aiguille FIGEAC)

17/ ECONOMIE. EXTENSION ZA Aiguille. Transfert de propriété de la parcelle cadastrée C1554.

18/ LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION DES L’ANCIEN COUVENT DE LISSAC ET MOURET. Avenants aux marchés de travaux et au marché de maîtrise d’oeuvre.

19/ ESPACES PUBLICS. OPERATIONS COEURS DE VILLAGES DE CAMBES et SAINT JEAN MIRABEL. Avenants aux contrats de maîtrise d’oeuvre (changement de mandataire).

20/ ESPACES PUBLICS. OPERATION COEUR DE VILLAGE DE CAMBES. Tranche 2. Validation de l’avant-projet.

21/ ESPACES PUBLICS. OPERATION COEUR DE VILLAGE DE SAINT PIERRE TOIRAC. Avenant au marché de travaux.

22/ ESPACES PUBLICS. SAINT SULPICE : Mise en oeuvre de l’éclairage public par anticipation de l’opération coeur de village.

23/ CULTURE. TRANSFORMATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE FIGEAC EN MEDIATHEQUE. Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre.

24/ CULTURE. CENTRE D’ART CONTEMPORAIN DE CAJARC. Point sur la situation foncière. Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre pour le projet d’extension.

25/ SERVICES CULTURELS. Demandes d’aides financières et conventions de partenariats 2012. (Graines de Moutards, Culture et Petite enfance, Convention cadre Ville de FIGEAC).

26/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Demandes d’aides financières et conventions de partenariats 2012. (Demandes d’aides CG/CR / DRAC / Festival Théâtre).

27/ CULTURE. CINEMAS. Demandes d’aides financières et conventions de partenariats 2012. (Demandes PCT Cinétoile + Conventions avec les Communes)

28/ CULTURE. BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Modification du règlement intérieur (tarification aux assistantes maternelles).

29/ PETITE ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Conclusion du marché de maîtrise d’oeuvre.

30/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Création d’une ligne de transport. Conclusion du marché.

31/ QUESTIONS DIVERSES.