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Conseil Communautaire
Mardi 6 juillet 2021 à 17h
Salle polyvalente - CAPDENAC LE HAUT
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Ordre du jour.
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation des procès-verbaux des Conseils Communautaire du 02 mars 2021, du 30 mars 2021, du 04 mai 2021 et du 1er juin 2021.
2/ FISCALITÉ : Politique d'exonérations fiscales du Grand-Figeac.
3/ BUDGET 2021 : Diverses décisions modificatives.
4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE :
- Avancement de grades 2021 et actualisation du tableau des effectifs suite à des mouvements du personnel.
- Direction Générale des Services : Conclusion d'un contrat d'apprentissage de 12 mois dans le domaine de la Communication.5/ SPECTACLE VIVANT : Programme d'action spectacles Astrolabe Grand-Figeac 2021-2021.
6/ PETITE-ENFANCE : Construction d'une micro-crèche à CAJARC. Approbation de l'avant-projet détaillé et du plan de financement.
7/ ÉCONOMIE : Construction d'une CUISINE CENTRALE SUR LE PARC D'ACTIVITÉS QUERCYPOLE À CAMBES. Conclusion d'avenants aux marchés de travaux et de prestations supplémentaires. Validation du nouveau montant prévisionnel d'opération. Modification du plan de financements.
8/ ÉCONOMIE : CUISINE CENTRALE SUR LE PARC D'ACTIVITÉS QUERCYPOLE À CAMBES.- Signature d'un crédit bail administratif pour la location vente du bâtiment avec l'Association de Parents d'Enfants et d'Adultes Inadaptés (APEAI) de FIGEAC.
9/ ÉCONOMIE : Vente de l'atelier-relais loué à l'Association de Parents d'Enfants et d'Adultes Inadaptés (APEAI) de FIGEAC (gestionnaire de L'Établissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT L'abeille) – Zone d'Activités de l'Aiguille – FIGEAC).
10/ ÉCONOMIE : Parc d'activités Herbemols – FIGEAC - Avenants aux marchés de travaux (+/-). Fixation du prix de vente des terrains.
11/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – Carrosserie COISPEAU – REYREVIGNES. Changement de bénéficiaire.
12/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises - Fermes de FIGEAC – ZA LARIVE – BAGNAC-SUR-CÉLÉ.
13/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – Entreprise LARNAUDIE – ZA AIGUILLE – FIGEAC.
14/ AMÉNAGEMENT : Instauration du droit de préemption urbain de FELZINS.
15/ AMÉNAGEMENT : ZA de LAFFARAYRIE à FIGEAC – Procédure de déclassement d'une parcelle.
16/ CLIMAT AIR ÉNERGIE : Énergies renouvelables – Suite de l'Appel à Projets Photovoltaïque en toitures : Contractualisation de l'offre pour les bâtiments du Grand-Figeac (Hôtel d'Entreprises – Calfatech – Espace Jeunes).
17/ VOIRIE - ÉCLAIRAGE PUBLIC : Autorisation du Président à signer un marché de travaux d'éclairage public.
18/ VOIRIE : Plan de financement acquisition d'un véhicule électrique.
19/ GENS DU VOYAGE : Aire d'accueil de La Vinadie à FIGEAC : proposition de réalisation de travaux s'inscrivant dans le cadre du dispositif France Relance.
20/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. PROGRAMMES D'ACTION. CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2021 :
- Convention Culture Ville de Figeac – Grand-Figeac.
- Convention avec les Communes pour la mise en œuvre des projections cinéma de plein air.
- Animation du Pays d'art et d'histoire du Grand-Figeac.
- Avenant à la convention de mise à disposition de service.21/ QUESTIONS DIVERSES.