Bandeau titre
 

.

Conseil Communautaire

Lundi 7 mars 2022 à 17h30

Salle Agora — CAPDENAC-GARE
-------------------------

Ordre du jour

.

 

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

 

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET SANTÉ


1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2022.

2/ BUDGET 2022. Débat d'orientations budgétaires.

3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Composition du Bureau du GRAND - FIGEAC – Élection d'un conseiller délégué – Modification de la composition du Comité Technique et du Comité Hygiène Santé et Conditions de travail.

4/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2022, et création de postes dans le cadre du budget 2022.

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – politique sociale : modification de la participation employeur sur la prise en charge des titres restaurants.

6/ SANTÉ : Organisation d'un week-end d'accueil pour les internes en médecine générale. Présentation du programme et du budget prévisionnel.

7/ AMÉNAGEMENT : Système d'information géographique du GRAND - FIGEAC - Proposition d'une convention de bons usages du SIG communautaire entre les Communes et le GRAND - FIGEAC.

8/ AMÉNAGEMENT : Attribution du marché de maîtrise d'œuvre Place Carnot – FIGEAC.

9/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie par la Commune de LISSAC ET MOURET.

10/ VOIRIE : Sollicitation d'une subvention auprès de la Région concernant les travaux rue Émile Bouyssou - FIGEAC.

11/ DÉCHETS MÉNAGERS : Service collecte : Rapport 2020 sur le prix et la qualité du service pour la collecte des déchets ménagers.

12/ ÉCONOMIE. Zone d'activités Coupille - LIVERNON : Acquisition foncière dans le cadre du projet d'extension.

13/ ÉCONOMIE. Aides à l'immobilier d'entreprises : Révision du règlement.

14/ QUESTIONS DIVERSES.

.

DOSSIERS POUR INFORMATION

 

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

B/ DOSSIERS POUR INFORMATION.

- B1/ Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Évaluation du SCOT à mi-parcours.
- B2/ Retour sur l'Audit de l'Office Intercommunal des Sports et méthode de travail.
- B3/ Économie – Point d'information sur l'actualité des entreprises sur les zones d'activités communautaires.
- B4/ Dénomination de l'auditorium de l'école de musique intercommunale de Figeac : Auditorium Oum Kalsoum.
- B5/ Retour sur la consultation des électeurs sur le projet d'hôtellerie de plein air au Lac du Tolerme.