Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 31 janvier 2023.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Présentation du Rapport d'Activités anticipé du SYDED et des tarifs de traitement.

3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Nouvelles désignations dans les Commissions thématiques du GRAND - FIGEAC pour les Communes d'ESPEYROUX et THÉMINES et pour les représentations au sein des organismes extérieurs.

4/ BUDGET 2023 : Débat d'Orientation Budgétaire (DOB).

5/ BUDGET 2023 : Attributions de compensation prévisionnelles 2023 – modification de l'AC de la Commune de FAYCELLES.

6/ BUDGET 2023 : Proposition de dissolution du budget annexe ZA Couquet CAPDENAC-LE-HAUT en 2023.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2023, et création de postes dans le cadre du budget 2023.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption des besoins saisonniers, occasionnels et de remplacements d'agents titulaires pour 2023 (liste des services concernés) et composition de la Commission de recrutement des emplois saisonniers.

9/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Motion pour le maintien d'un service public de l'éducation sur le territoire.

10/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Motion concernant la prise en compte de la santé mentale sur le territoire.

11/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Solidarité envers les populations sinistrées de Turquie et de Syrie.

ENFANCE, JEUNESSE

12/ PETITE ENFANCE. Politique du GRAND – FIGEAC en matière de soutien aux investissements pour la création de Maisons d'Assistantes Maternelles (MAM).

13/ PETITE ENFANCE. Création de la Maison d'Assistantes Maternelles de LACAPELLE-MARIVAL. Attribution d'un fonds de concours intercommunal.

ÉCONOMIE

14/ ÉCONOMIE : Zone d'Activités Commerciales du Couquet – CAPDENAC-LE-HAUT : Révision du périmètre.

15/ ÉCONOMIE. Parc d'activités Quercypôle 3 (LISSAC-ET-MOURET) : Lancement d'une étude de faisabilité.

16/ ÉCONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises – Programmation 2023 : SAS CHASSINT PEINTURE (Zone d'activités Péchigou – BÉDUER) - Projet de construction d'un nouveau bâtiment d'activités.

17/ ÉCONOMIE. Aide à l'immobilier d'entreprises – Programmation 2023 : SAS LAGARDE (CAJARC) – changement de bénéficiaire.

AMÉNAGEMENT, URBANISME, PLANIFICATION

18/ PLANIFICATION-Droit de Préemption Urbain (DPU) : SAINT-MAURICE-EN-QUERCY - instauration du DPU sur les zones U et AU du PLU.

SPORTS

19/ PISCINES : Approbation de l'organisation estivale.

DOSSIERS POUR INFORMATION

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Conventions/Demandes de subventions/Appels à projets.

B/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL. Signature d'un avenant à la Convention pour la réalisation de prestations de services entre le PETR et le GRAND - FIGEAC.

C/ ENVIRONNEMENT, CLIMAT, AIR, ÉNERGIE : Candidature à l'Appel à Projets ADEME AACT-AIR – Aide à l'Action des Collectivités Territoriales en faveur de la qualité de l'air.

D/ Conclusion de la consultation des Communes à la suite de la révision des statuts communautaires (Siège).