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Ordre du jour

Conseil de Communauté du dimanche 7 décembre 2008

à 9 h 30 - Maison de l’intercommunalité

 

1 – Adhésion des Communes de FRONTENAC et GREALOU à Figeac - Communauté. Rapporteur : Martin MALVY.

2 – Service de ramassage et traitement des ordures ménagères. Dissolution du SIRTOM Haut-Célé. Adhésion de Figeac – Communauté au SMIRTOM de FIGEAC pour l’ensemble de ses Communes membres. Désignation des représentants au Comité syndical. Rapporteur : André MELLINGER.

3 – Adoption du Règlement intérieur du Conseil communautaire. Rapporteur : Martin MALVY.

4 – Groupe d’Action Local Quercy / Rouergue (Leader +). Désignation des représentants de Figeac – Communauté à l’Assemblée Générale et au Comité de programmation. Rapporteur : Martin MALVY.

5 – Plan de prévention de la délinquance de FIGEAC. Conclusion d’une convention avec la Ville de FIGEAC d’une part, la Communauté de Communes, l’Office intercommunal des Sports, la Fédération Partir et le Centre social et de Prévention d’autre part. Rapporteur : Roland GAREYTE.

6 – Personnel communautaire. Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe au 1er janvier.
Rapporteur : André MELLINGER.

7 – Personnel communautaire. Office de Tourisme intercommunal. Convention de mise à disposition d’un agent de CAPDENAC-LE-HAUT à la Communauté. Rapporteur : André MELLINGER.

8 – Personnel communautaire. Adoption de la deuxième partie du règlement intérieur consacrée à la gestion des congés annuels, ARTT et autorisations d’absence. Rapporteur : André MELLINGER.

9 – Pépinière d’entreprises Calfatech. Renouvellement du marché de gestion des services communs et d’animation économique. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

10 – Extension de la ZA du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Conclusion d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage (conduite d’opération). Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

11 – Extension de la ZA de l’Aiguille. Défense incendie. Avenant au marché de travaux pour l’aménagement de l’aire de stationnement ouest. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

12 - Extension de l’Atelier-Relais du CAT l’Abeille –Modification du montant global des marchés de travaux.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

13 - Extension de la zone d’activités de Larive à BAGNAC-SUR-CELE. Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

14 - AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Aide au développement des entreprises SERRAULT et SOULERY.
Rapporteur : Jean-Claude LUGAN.

15 – Présentation du Schéma communautaire d’orientation culturelle. Rapporteur : Martin MALVY.

16 – Services culturels – Reprise en régie directe de la gestion du Centre Culturel, des cinémas de Capdenac-Gare et Figeac – Point sur le transfert des personnels, recrutements, organisation des services et des équipes. Rapporteur : Christine EXIGA.

17 – Services culturels – Reprise en régie directe de la gestion du Centre Culturel, des cinémas de Capdenac-Gare et Figeac – Reprise des contrats en cours – Avenant au contrat de programmation des cinémas – Rachat du matériel de l’Association Centre Culturel. Rapporteur : Christine EXIGA.

18 – Services culturels – Création des régies d’avance et de recettes pour les activités cinéma et spectacle vivant. Rapporteur : Christine EXIGA.

19 – Services culturels – Adoption des tarifs spectacle vivant, cinéma, arts visuels et services annexes à partir du 1er janvier 2009. Rapporteur : Christine EXIGA.

20 – Services culturels – Spectacle vivant – Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur de spectacle (production de spectacle, exploitation d’une salle, diffusion de spectacle). Rapporteur : Christine EXIGA.

21 – Services culturels – Activités spectacle vivant et cinéma – Ouverture de crédit au budget 2009. Rapporteur : Christine EXIGA.

22/ Fourrière – Refuge de Nayrac : Mission pour la réalisation d’un dossier d’autorisation au titre des installations classées.
Rapporteur : Antoine SOTO.

23/ Questions diverses.