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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 7 décembre 2012

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité à FIGEAC

 

1/ BUDGET 2012. Diverses décisions modificatives.

2/ BUDGET 2012. Impayés de loyers. Inscription en non-valeur.

3/ BUDGET 2013 : Ouvertures de crédits au bénéfice d’associations et syndicats partenaires. Ouverture de crédits budget spectacles vivants.

4/ BUDGET 2013. PROGRAMMES D’INVESTISSEMENTS. Dossiers à déposer au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2013 et 2012.

5/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des communes d’ASPRIERES, CAUSSE ET DIEGE, SALVAGNAC-CAJARC et SONNAC à Figeac - Communauté.

6/ ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUTAIRES : Lancement d’une étude. Demande de financement DETR 2013.

7/ ASSURANCES. Conclusion de marchés complémentaires aux marchés d’assurances actuels dans l’attente du renouvellement général des marchés.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Point sur les dossiers examinés en commission communautaire du personnel le 20 novembre. (pour information).

9/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Aménagement numérique du territoire. Projet de création d’un Syndicat mixte départemental.

10/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Projet de convention d’étude avec ERDF concernant l’impact sur le réseau de distribution électrique des projets de développement économique de Figeac – Communauté.

11/ ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Mise en œuvre d’une troisième phase opérationnelle. Détermination de l’enveloppe d’opération et du plan de financement. Conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre.

12/ ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC. RECLAMATION ETS CAZAL ET AVENANT AU MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A L’AMENAGEMENT DE LA PREMIERE TRANCHE D’EXTENSION DE LA ZA DE L’AIGUILLE POUR REPRISE SUITE AUX INTEMPERIES.

13/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES. Vente d’un lot à la société LOTOQUINE.

14/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Projet de construction d’un hôtel d’entreprises. Validation de l’avant-projet détaillé. Détermination de l’enveloppe d’opération et du plan de financement. Avenants aux contrats de maîtrise d’oeuvre et de maîtrise d’ouvrage déléguée.

15/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Dossier entreprise LAVAYSSIERE (ZA St Julien d’Empare à CAPDENAC-GARE).

16/ ECONOMIE. PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH. Location d’un atelier supplémentaire par l’entreprise Whylot à compter du 1er janvier 2013.

17/ ECONOMIE. MUTUALISATION DE SERVICES. PEPINIERE D’ENTREPRISE CALFATECH / SERVICE AUX TRES PETITES ENTREPRISES. Conclusion d’une convention de mise à disposition de services entre Figeac – Communauté et le Syndicat Mixte du Pays de Figeac.

18/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Lot mobilier. Marchés de travaux pour l’aménagement du local d’archives..

19/ CULTURE. AMENAGEMENT DE LA MEDIATHEQUE DE FIGEAC. Point sur le dossier. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre. Acquisition d’un centre technique / atelier dessin.

20/ OPAH. Point sur l’animation du programme. Projet de lettre d’information. Précisions concernant le dispositif financier en matière d’économie d’énergie.

21/ PROGRAMME LOGEMENT SOCIAL. Diagnostic de réhabilitation de l’immeuble Guidon à BAGNAC/CELE.

22/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAMBES. Tranche 2. Conclusion des marchés de travaux.

23/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CUZAC. Conclusion des marchés de travaux.

24/ OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Approbation du programme. Conclusion d’une convention groupement de commande pour la désignation du maître d’œuvre.

25/ Conclusion d’un Contrat « Enfance et Jeunesse » avec la Caisse d’Allocations Familiales.

26/ Piscine Intercommunale de Capdenac : Facturation des « lignes d’eau » et adoption du tarif.

27/ Questions diverses.