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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 8 avril 2011

à 19 heures - Maison de l'Intercommunalité

 

1) ADOPTION DU BUDGET 2011. (budget principal + budgets annexes). Adoption des taux de la fiscalité locale (TEOM, CFE, TH, FNB, FB).

2) BUDGET 2011. Récapitulatif des subventions et participations aux organismes privés et publics. Conditions de versement.

3) BUDGET 2011. Attribution de compensation prévisionnelle. Correction de l’attribution de GREALOU.

4) Bureau Communautaire. Création d’un  siège supplémentaire et désignation du nouveau membre.

5) SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE FIGEAC. Délégués de Figeac – Communauté au Comité Syndical. Suppléants Ville de FIGEAC.

6) SPANC. Adhésion au SYDED pour la compétence assainissement non collectif. Désignation des représentants de la Communauté au collège « compétence assainissement ».

7) Convention de services partagés entre la Ville de FIGEAC et Figeac – Communauté. (interventions des services techniques Communaux).

8) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Agent de maîtrise (maintenance des piscines communautaires / interventions techniques sur bâtiments). Adaptation des conventions de mise à disposition de personnel conclues avec les Communes concernées.

9) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’opérateur des activités physiques et sportives pour les piscines communautaires (transfert d’un agent actuellement en poste à l’OIS).

10) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de postes en emplois aidés (chenil et espace jeunes).

11) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins en personnel saisonnier pour 2011.

12) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. REGIME INDEMNITAIRE.

13) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Règlement intérieur concernant la prise en compte de l’ancienneté pour les agents de Figeac – Communauté en CDI (pour information).

14) TOURISME. Réaménagement Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Avant projet et plan de financement.

15) ECONOMIE. ZA de la Rotonde CAPDENAC-GARE. Programme d’extension. Conclusion du marché de travaux. Fixation du prix de vente des terrains et vente aux entreprises DESROCHES et MIQUEL.

16) ECONOMIE. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Mission d’expertise immobilière. Exercice du droit de préemption.

17) ECONOMIE. ZA de l’Aiguille FIGEAC. Mise en remblais (tranche 2). Qualité des remblais. Conclusion d’un marché complémentaire avec l’entreprise CAZAL..

18) ECONOMIE. ZA de l’Aiguille FIGEAC. Acquisition de la propriété TROIVILLE.

19) ECONOMIE. ZA Quercypôle CAMBES. Vente d’un lot à l’entreprise AT2D (Monsieur PAQUOTTE). Travaux préalables de préparation de terrain.

20) PEPINIERE D’ENTREPRISES CALFATECH – CAMBES. Point sur les hébergements.

21) OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Partenariat expérimental avec la Communauté de Communes de LATRONQUIERE (lac du Tolerme).

22) CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Demande de subventions pour la mise en œuvre de la programmation communautaire.

23) CULTURE. LECTURE PUBLIQUE. Mise en place d’un « Contrat lecture » sur le réseau de Figeac – Communauté.

24) CULTURE. LECTURE PUBLIQUE. Réseau de lecture. Conditions d’inscription et services proposés aux usagers.

25) CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Projet de bibliothèque à Cajarc.

26) CULTURE. CINEMA. Acquisition de matériel de projection numérique pour les salles Charles Boyer et Atmosphère.

27) CULTURE. ECOLE DE MUSIQUE. Commande d’une étude de diagnostic pour le réaménagement des niveaux supérieurs du Palais Balène à FIGEAC en vue d’y installer l’école de musique.

28) ENFANCE / JEUNESSE. Contrat Educatif Local et enveloppe communautaire « actions jeunesse » 2011. Proposition de ventilation des crédits.

29) ENFANCE / JEUNESSE. ESPACE JEUNES FIGEAC. Conclusion d’une convention avec l’association AISL pour la location d’un minibus.

30) ENFANCE / JEUNESSE. ESPACE JEUNES FIGEAC. Conclusion d’une convention de mise à disposition de services avec la Ville de FIGEAC.

31) ESPACES PUBLICS. CŒURS DE VILLAGES. Traverse de CAMBES. Avenants au marché de travaux.

32) PROGRAMME HABITAT. Réhabilitation de l’ancienne Judicature Royale de FONS. Fixation des loyers pour les espaces publics. (mairie).

33) HABITAT / LOGEMENT. Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat (OPAH).

34) Entretien des espaces verts. Conclusion d’une convention avec l’Association REGAIN.

35) COMPTABILITE. Budget annexe pépinière d’entreprises CALFATECH. Admission de titres en non-valeur.

36) Questions diverses.