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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 8 juillet 2011

à 17 heures - Maison de l'Intercommunalité

 

1/ FINANCES – Adoption des comptes administratifs 2010 et approbation des comptes de gestion.

2/ FINANCES – Attribution de compensation 2011. Modification des attributions de CAJARC (transfert bibliothèque) et FIGEAC (interventions services techniques).

3/ FISCALITE – Création d’une Commission intercommunale des impôts directs.

4/ FISCALITE – Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM). Possibilité de modulation du tarif appliqué à partir de 2012.

5/ BUDGET – Diverses décisions budgétaires modificatives.

6/ INTERCOMMUNALITE – Avis concernant le projet de schéma départemental de coopération intercommunale.

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Fin de contrats CDD et CAE.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’Adjoint d’animation (maître nageur actuellement en poste à l’OIS) en lieu et place du poste d’Opérateur des activités physiques et sportives.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création de postes d’avancements de grades pour 2011.

10/ ECONOMIE. Extension de la ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Marché complémentaire avec l’entreprise CAZAL (mise en remblais). Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre. Adoption du plan de financement pour la seconde tranche de l’opération.

11/ ECONOMIE. Extension de la ZA de la Rotonde à CAPDENAC-GARE. Avenant au marché de travaux avec l’entreprise CAPRARO.

12/ ECONOMIE. Calfatech. Point sur les hébergements. Nouvelles candidatures.

13/ECONOMIE. Hélisurface Quercypôle. Bilan financier de l’opération et fonds de concours de la Ville de FIGEAC.

14/ SERVICES CULTURELS. Bilan saison 2010/2011 et programmation spectacles 2011/2012.

15/ SERVICES CULTURELS. CINEMAS. Attribution du marché pour l’équipement des salles de CAPDENAC et FIGEAC en matériel de projection numérique et 3D. Contrat d’aide au financement (CINELIA).

16/ SERVICES CULTURELS. CINEMA Atmosphère CAPDENAC-GARE. Programme de mise aux normes et améliorations. Attribution contrat de maîtrise d’œuvre. Attribution des marchés de travaux. Adoption du plan de financement.

17/ SERVICES CULTURELS. Modification des tarifs des cinémas. Règlement carte bleue. Création de la régie d’encaissement des abonnements de CAJARC.

18/ Direction des Affaires Culturelles. Programmation « culture et petite enfance » 2011-2012 (demande financement Leader 2011/2012).

19/ ENFANCE – JEUNESSE. Enveloppe Contrat Educatif Local. Nouvelle répartition suite à la notification de l’aide de l’Etat.

20/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village BAGNAC SUR CELE. Tranche 2. Avenants au marché de travaux et au marché de maîtrise d’œuvre.

21/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de PRENDEIGNES. Conclusion convention groupement de commande et adoption de l’enveloppe travaux.

22/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de SAINT PIERRE TOIRAC. Attribution des marchés de travaux + convention fonds de concours Département.

23/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de CAMBES. Tranche 2 (traverse). Signature du protocole d’assurance. Signature d’une convention avec le Conseil Général du Lot. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre.

24/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de CUZAC. Approbation du programme. Conclusion d’une convention de groupement de commande pour la désignation du maître d’œuvre.

25/ ESPACES PUBLICS. Opération cœur de village de SAINT JEAN MIRABEL. Conclusion d’une convention de groupement de commande en vue de la passation des marchés de travaux.

26/ LOGEMENTS. OPAH de Figeac - Communauté. Projet de convention avec l’ANAH et le Conseil Général.

27/ LOGEMENTS. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC ET MOURET. Avenant au marché de travaux (gros œuvre).

28/ LOGEMENTS. Ancienne judicature de FONS. Conclusion du bail avec la Commune de FONS. Rectification des loyers des logements sociaux.

29/ PISCINES. Adoption des modalités de fonctionnement (périodes d’ouverture, horaires…) pour la saison 2011.

30/ PISCINE DE BAGNAC SUR CELE. Point sur le déroulement des travaux.

31/ PISCINE DE CAJARC. Travaux de rénovation des plages réalisés en 2001. Mise en jeu de la garantie décennale.

32/ Office Intercommunal des Sports. Points sur les travaux de rénovation.

33/ Questions diverses.