Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 27 septembre 2022.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Modification du siège social du Grand-Figeac.

3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Siège du Grand-Figeac – Cession du bâtiment au HAD46.

4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Création d'une France Services à CAPDENAC-GARE.

5/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMMISSIONS THÉMATIQUES : Nouvelles désignations pour la Communes de FELZINS et PRENDEIGNES.

6/ BUDGET 2022 : Attribution et affectation de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex « dynamique TP »).

7/ BUDGET 2022 : Individualisation des subventions aux clubs sportifs – Ventilation des enveloppes 2022 des contrats d'objectif et des subventions exceptionnelles de rayonnement et d'évènementiels.

8/ BUDGET 2022 : Ventilation des crédits 2022 du "Plan National Nutrition Santé" et de l'enveloppe "Soutien aux ALSH".

9/ BUDGET 2022 : Diverses décisions modificatives. Proposition de dissolution d'un budget au 31 décembre 2022.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs : Direction santé enfance jeunesse, social / Direction des affaires Culturelles / Direction du Développement.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Instauration d'un régime d'astreinte décisionnelle et d'exploitation sur les bâtiments communautaires du GRAND – FIGEAC.

ENFANCE, JEUNESSE

12/ JEUNESSE : Actualisation du règlement intérieur de l'Espace Jeune Intercommunal.

CULTURE

13/ CULTURE : Programmes d'action 2023 du Grand-Figeac, plans de financement et demandes de subventions : Programmation spectacle vivant ; Éducation artistique et culturelle « résidence de territoire » ; Contrat territoire lecture ; Pays d'art et d'histoire.

14/ CULTURE : Eureka Champollion 2022. Réactualisation du plan de financement et convention de partenariat avec la Commune de FIGEAC.

ÉCONOMIE

15/ IMMOBILIER D'ENTREPRISE : EURL ALIBERT MATHIEU - SCI MGA (Commune de THÉMINETTES) – Projet de construction d'un bâtiment d'activités.

DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL

16/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL : Contrat Territorial Occitanie – Convention 2022 – 2028.

AMÉNAGEMENT, HABITAT, URBANISME

17/ AMÉNAGEMENT : CŒUR DE VILLAGE – Validation du périmètre de SAINT-MAURICE EN QUERCY.

18/ PLANIFICATION : SCoT du Pays de FIGEAC – bilan à 6 ans – Analyse des résultats de l'application du SCoT.

SPORTS

19/ SPORT : Contrat d'Objectifs et de Moyens avec l'Office Intercommunal du Sport (OIS).

VOIRIE

20/ SUBVENTIONS : Demande de financement DETR concernant les travaux du Pont de Savadat – SAINT-HILAIRE.

DOSSIERS POUR INFORMATION

A/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

B/ Bilan des aides à la pierre.