Calendrier des conseils communautaires

1/ BUDGET 2017. Budget principal : affectation des résultats et budget supplémentaire 2017. Budgets annexes : clôture des budgets annexes du Haut Ségala (SPANC et Transport). Liquidation du SIVOM de Limogne. Demandes de subventions exceptionnelles.

2/ BUDGET 2017. Stock dynamique TP. Montants inscrits au budget 2017 et modalités de versement aux Communes concernées.

3/ BUDGET 2017. Réalisation d'emprunt pour les travaux de voirie.

4/ BUDGET 2017. Ventilation des crédits au titre du Projet Educatif Local et des Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) pour l'exercice 2017. Ventilation de l'enveloppe obtenue par le Grand-Figeac au titre du Plan National Santé Nutrition (PNNS).

5/ BUDGET 2017. Admissions en non valeur.

6/ FINANCES. Indemnité de Conseil au Trésorier.

7/ ADMINISTRATION GENERALE. Modification de représentants des Communes au sein d'instances du Grand-Figeac.

8/ ADMINISTRATION GENERALE. Désignation des représentants élus du Grand-Figeac au sein du conseil d 'administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Grand- Figeac..

9/ SANTE. Proposition de participation aux honoraires des cabinets de recrutement de médecins généralistes pour les Communes d'Assier et de Livernon.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Maisons des Services au Public- Création d'un poste d'Adjoint Administratif à temps complet. Direction des Affaires Culturelles-Mission Pays d'Art et d'Histoire. Création d'un poste d'Adjoint du Patrimoine titulaire. Direction des Services Techniques- Service de Collecte des Déchets Ménagers- Transformation d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 2ème classe en Adjoint Technique à temps complet. Direction du Développement- site de LATRONQUIERE- Changement de durée hebdomadaire d'un poste d'Adjoint Technique de 25 h à 29 heures hebdomadaires suite au départ à la retraite d'un Agent.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Projet d'acquisition « Château Viguier du Roy ». Création de 2 postes d'Adjoint Technique à temps complet pour un besoin temporaire.

12/ ECONOMIE. QUERCYPOLE 2 PHASE 3 à CAMBES. Plan de financement prévisionnel.

13/ ECONOMIE. QUERCYPOLE 3 à LISSAC-et-MOURET. Acquisitions foncières. Plan de financement prévisionnel.

14/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. Acquisition d'une parcelle.

15/ ECONOMIE. FABLAB. Consultation pour l'acquisition de matériel. Plan de financement prévisionnel.

16/ ECONOMIE. Transfert des zones d'activités communales au Grand-Figeac.

17/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE. CENTRE FORMATION DE l'INDUSTRIE. Procédure de désignation du Maitre d'œuvre. Composition du jury.

18/ ECONOMIE. Voie nouvelle Pech d'Etempes – Approbation de l'enquête publique.

19/ CŒUR DE VILLAGE. MARCILHAC SUR CELE. Validation des nouveaux coûts de travaux et d'opération suite à la consultation. Signature d'une convention avec le Département.

20/ PLANIFICAT ION. Approbation de la carte communale d'ALBIAC.

21/ Aire d'accueil des gens du voyage FIGEAC. Autorisation de signature pour le marché de gestion administrative et technique de l'aire.

22/ ATELIER DES TERRITOIRES-MISSION DAUGE. Lancement de la démarche sur le Grand-Figeac. Création d'un poste d'un(e) chef(fe) de projet.

23/ ENFANCE-JEUNESSE. Temps d'accueil périscolaire secteur nord-est. Approbation du nouveau Projet Educatif de Territoire (PEDT).

24/ VOIRIE. Ventilation de l'enveloppe TEPCV concernant l'éclairage public.

25/ Voirie. Fonds de concours 2017 de la Commune de CAPDENAC-GARE pour la réalisation de travaux de voirie.

26/ SPORT. Projet de changement de système de chauffage des bassins de la piscine du Surgié.

27/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Participation à la SAS « Figeac ENR ». Souscription de parts sociales au sein de la SCIC « Céléwatt ».

28/ DEVELOPPEMENT DURABLE. ClimAgri®. Extension du périmètre d'étude.

29/ CULTURE. Spectacle vivant. Désignation du titulaire et renouvèlement des licences d'entrepreneur de spectacle.

30/ PATRIMOINE. Fonds de soutien du Grand – Figeac en faveur patrimoine vernaculaire. Modalités d'intervention. Restauration du puits communal de Saint-Perdoux et de la fontaine Bédigas à Béduer.

31/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).

B/ DEVELOPPEMENT DURABLE. BILAN Rencontres Nationales TEPOS.

32/ QUESTIONS DIVERSES.