Calendrier des conseils communautaires

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 3 mars 2020.

2/ Création et définition de la composition du Comité de développement et de prospective.

3/ BUDGET 2020. Diverses décisions modificatives. Attribution de compensation. Admissions en non valeur. Point sur les impayés.

4/ BUDGET 2020. Attribution et affectation de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex « dynamique TP »).

5/ FINANCES. Réalisation d'emprunts sur l'exercice budgétaire 2020.

6/ BUDGET 2021. Ajustement d'Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).

7/ BUDGET 2021. SERVICES COMMUNAUTAIRES. Modifications de tarifs à compter de 2021.

8/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Création et désignation des membres des comités de pilotage ou de suivi.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Point sur les recrutements en cours. Actualisation du tableau des effectifs – créations et transformations de postes. Structuration des services de la direction de la culture et du patrimoine du Grand - Figeac.

10/ PATRIMOINE : Fonds de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire (ou « petit patrimoine ») : fonds de concours aux Communes (programmation 2020).

11/ PATRIMOINE – DÉVELOPPEMENT TOURISTIQUE : Projet de restauration de l'Abbaye de MARCILHAC/CÉLÉ (église Saint-Pierre). Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage au Grand – Figeac.

12/ CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DE CAJARC : projet de requalification de la façade et des extérieurs du bâtiment.

13/ SPECTACLE VIVANT : Fonds de soutien mutualisé à la création régionale de spectacles avec le Collectif En Jeux et Occitanie en Scène.

14/ ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE : Conclusion d'une Convention de Généralisation de l'Éducation Artistique et Culturelle avec l'État.

15/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT. Dispositif de soutien aux acteurs de la saison de spectacles de l'Astrolabe Grand-Figeac.

16/ COVID 19. ÉCONOMIE. Aides exceptionnelles aux entreprises. L'OCCAL. Fonds de Solidarité National Occitanie.

17/ AMÉNAGEMENT. Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) à LATRONQUIÈRE.

18/ POLITIQUES CONTRACTUELLES – Signature de l'avenant à la convention Action Cœur de Ville de FIGEAC /Opération de Revitalisation de Territoire multisites du Grand-Figeac.

19/ PETITE-ENFANCE. Construction d'une micro-crèche à CAJARC. Adoption du plan de financement (phase avant-projet sommaire)..

20/ JEUNESSE. BUDGET 2020. Ventilation des crédits 2020 au titre du « Projet Éducatif Local ».

21/ SPORT. Stade d'ANGLARS. Achat de terrains en vue de l'agrandissement du stade.

22/ SPORT. BUDGET 2020. Individualisation des subventions aux clubs sportifs (2^ème part).

23/ EAU ET ASSAINISSEMENT. Compétence SPANC. Retrait du Syndicat des eaux de FOISSAC des Communautés de Communes du Grand – Figeac et Ouest Aveyron.

24/ DÉCHETS MÉNAGERS. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service.

25/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- Information concernant les décisions d'aides aux entreprises.

26/ QUESTIONS DIVERSES.