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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 9 avril 2010

 

 

1/ ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2010 (budget principal et budgets annexes). Adoption des taux de cotisation foncière des entreprises et de taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
Rapporteur :

2/ BUDGET 2010. Récapitulatif des cotisations, subventions, participations aux organismes publics et associatifs inscrites au budget 2010. Conditions de versement. Rapporteur :

3/ BUDGET 2010. Subventions de fonctionnement aux associations sportives. Ventilation de l’enveloppe.
Rapporteur :

4/ BUDGET 2010. Dispositif régional d’aide aux investissements liés à la performance énergétique des bâtiments publics et à l’équipement des structures enfance/jeunesse. Rapporteur :

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste de Technicien Supérieur Territorial (maintenance / sécurité des bâtiments communautaires, mutualisation des commandes). Rapporteur :

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Agent Social de 2ème classe, pour la crèche de FIGEAC et la halte-garderie de CAPDENAC-GARE (poste mutualisé sur les deux structures). Rapporteur :

7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’assistante pour le secrétariat général de la Communauté en Contrat d’Accompagnement à l’Emploi. Rapporteur :

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Assistant de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques de 2ème classe. Rapporteur :

9/ ECONOMIE. Aménagement de la zone d’activités de LariVe à BAGNAC/CELE – Vente du lot n°2 a l’entreprise MATIERE. Rapporteur :

10/ ECONOMIE. AMENAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITES DU COUQUET A CAPDENAC-LE-HAUT. Sollicitation aide d’Etat (DDR) sur les études préliminaires. Rapporteur :

11/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Vente du lot n° 13 à l’Etablissement Lot insertion Service. Rapporteur :

12/ ECONOMIE. Proposition de signaletique DU PARC d’activités QUERCYPOLE. Rapporteur :

13/ ECONOMIE. CALFATECH. Point sur les hébergements. Rapporteur :

14/ SPORT. PISCINE DE CAJARC. Fixation d’une redevance forfaitaire pour l’utilisation de la piscine par les usagers du camping municipal. Rapporteur :

15/ SPORT. REAMENAGEMENT ESPACES D’ACCUEIL PISCINE DE CAJARC. AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX.
Rapporteur :

16/ ENFANCE / JEUNESSE. Projet de mise en place d’une carte jeunes. Rapporteur :

17/ ESPACES PUBLICS. Schéma communautaire d’aménagement des cœurs de villes et villages. Approbation des périmètres opérationnels d’intervention sur les Communes de CAPDENAC-GARE et FRONTENAC.
Rapporteur :

18/ ESPACES PUBLICS. Aménagement du cœur de village de MARCILHAC-SUR-CELE. Conclusion du marché de travaux portant sur l’éclairage public. Rapporteur :

19/ CULTURE. PROGRAMMES D’ACTION DES SERVICES CULTURELS – Projets et plans de financements.
Rapporteur :

20/ CULTURE. Programme de réhabilitation du cinéma Atmosphère de CAPDENAC-GARE. Approbation de l’avant-projet et sollicitation des aides financières. Rapporteur :

21/ QUESTIONS DIVERSES.