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Conseil Communautaire
Mardi 9 juillet 2019 à 17h30
Salle des fêtes de CAMBURAT
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Ordre du jour.
1/ BUDGET 2019. Budget principal : affectation des résultats et budget supplémentaire 2019. Budgets annexes : diverses décisions modificatives.
2/ BUDGET 2019. Attribution de compensation définitive (clause de revoyure voirie, Centre de santé).
3/ BUDGET 2019. Création d'une régie de recettes « Taxe de séjour ». FIXATION DES TARIFS À COMPTER DE 2020.
4/ BUDGET 2019. Individualisation de l'enveloppe des subventions aux clubs sportifs.
5/ FINANCES. Fonds de Péréquation des Recettes Intercommunales et Communales (FPIC) pour 2019.
6/ SANTÉ. Participation financière du Grand – Figeac à l'aménagement de la Maison de Santé Pluriprofessionnelle de la Ville de CAPDENAC-GARE.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - Avancement de grades et promotion 2019/actualisation du tableau des effectifs au 1er septembre 2019.
8/ ÉCONOMIE. CONSTRUCTION D'UNE CUISINE CENTRALE / ESPACE DE RESTAURATION SUR LE PARC D'ACTIVITÉS QUERCYPOLE. CAMBES. Validation de l'avant-projet. Actualisation du plan de financement.
9/ ÉCONOMIE. Vente du bâtiment loué à la société Avantis sur la zone d'activités de l'Aiguille à FIGEAC.
10/ ÉCONOMIE. AIDE A L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE. CENTRE D'EXCELLENCE RATIER À FIGEAC.
11/ ÉCONOMIE. Déclassement de la parcelle accueillant le restaurant « Les Rives du Tolerme » à SÉNAILLAC-LATRONQUIÈRE.
12/ POLITIQUE RÉGIONALE « BOURGS CENTRES ». Candidatures des Communes auprès de la Région.
13/ URBANISME. PLANIFICATION. Arrêt du Plan Local d'Urbanisme de CAPDENAC LE HAUT.
14/ AMÉNAGEMENT. Cœurs de villages : résultats des consultations de LIVERNON et LACAPELLE-MARIVAL.
15/ ÉCLAIRAGE PUBLIC. Signature d'une convention de groupement de commande avec le Syndicat Intercommunal d'Énergie De l'Aveyron.
16/ VOIRIE. Adoption du règlement de voirie.
17/ CULTURE. Spectacle vivant : programme d'action spectacles Astrolabe Grand-Figeac 2019-2020.
18/ TOURISME. Convention de communication et de promotion avec Atout France et Sites et Cités.
19/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
20/ QUESTIONS DIVERSES.