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Ordre du jour

Conseil de Communauté du 9 octobre 2008

à 21 heures - Maison de l’intercommunalité

 

1 – BUDGET - Attribution de compensation pour 2008. Modification des  attributions de CAPDENAC-LE-HAUT et FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

2 – BUDGET – FISCALITE. Dynamique de taxe professionnelle 2007/2008 – Montants et modalités de reversement aux Communes concernées. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

3 – Comptes administratifs 2007 des budgets annexes – Approbation des comptes de gestion.
Rapporteurs : Monsieur le Doyen de l’Assemblée et Monsieur André MELLINGER.

4 – FISCALITE. Taxe professionnelle. Politique d’exonération pour les entreprises de spectacles cinématographiques et les jeunes entreprises universitaires. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

5 – FISCALITE. Taxe professionnelle. Montant de la participation 2008 au titre du plafonnement de cotisation à 3.5 % de la valeur ajoutée. (Information). Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

6 – Adhésion des Communes de FRONTENAC et GREALOU à Figeac - Communauté.
Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

7 – COMMUNICATION. Création du site internet de Figeac – Communauté – Constitution d’un groupe de travail. Rapporteur : Monsieur Martin MALVY.

8 – Délégation du Conseil de Communauté au Président. Contrats d’hébergement Calfatech.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

9 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’adjoint du patrimoine de 2ème classe titulaire. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

10 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Mise à disposition d’un Educateur des APS hors classe de la Ville de FIGEAC à Figeac – Communauté. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE.

11 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Proposition de recrutement d’un agent non titulaire à la crèche de FIGEAC. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

12 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS). REPORTE.

13 – PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Régime indemnitaire des agents de Figeac – Communauté. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

14 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de la ZA de la Rotonde à CAPDENAC-GARE. Approbation de l’avant-projet et du plan de financement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

15 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de la zone d’activités de l’Aiguille – Dossier DUP – Conclusion des marchés de travaux pour la mise en œuvre des remblais.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

16 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de l’Atelier-Relais du CAT l’Abeille à FIGEAC– Récapitulatif du rapport d’analyse des offres et rappel du plan de financement.
Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

17 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Extension de la zone d’activités de Larive à BAGNAC-SUR-CELE et plan de financement. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

18 – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE. Pépinière d’entreprises Calfatech. Projets d’installation. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LUGAN.

19 – POLITIQUE CULTURELLE. Réorganisation des services culturels. Reprise en régie directe de la gestion du Centre culturel et des cinémas de CAPDENAC-GARE et FIGEAC.
Rapporteur : Madame Christine EXIGA.

20 – POLITIQUE CULTURELLE. Réorganisation des politiques culturelles de la Communauté. Proposition de modification des statuts- Création d’un Conseil consultatif de la culture.
Rapporteur : Madame Christine EXIGA.

21 – SPORT - Mise en place d’un nouvel emploi du temps pour l’occupation de la piscine de CAPDENAC-GARE. Rapporteur : Monsieur Roland GAREYTE

22 - ENVIRONNEMENT - Fourrière – Refuge de Nayrac. : Mission pour la réalisation d’un dossier d’autorisation au titre des installations classées. Rapporteur : Monsieur Antoine SOTO.

23 - HABITAT - Programme d’intérêt général - Signature d’une convention de partenariat avec la Société Anonyme Coopérative d’intérêt Collectif pour l’Accession à la Propriété (SACICAP) Sud Massif Central. Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre ESPEYSSE.

24 – PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE.  Mission AMO – Entretien des installations thermiques de certains bâtiments communautaires. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE

25 – HABITAT / SERVICES PUBLICS - Ancien Couvent Notre Dame du Val – Commune de LISSAC et MOURET. Modification de programme. Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre ESPEYSSE.

26 – HABITAT / SERVICE PUBLIC – Réhabilitation de l’ancienne judicature de FONS. Approbation du plan de financement (partie logements sociaux). REPORTE.

27 – TRANSPORT A LA DEMANDE – Reconduction des conventions de délégation de compétence et d’exploitation pour une année. Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.

28 – PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE – Mise à disposition du bâtiment office de tourisme de CAPDENAC LE HAUT. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE

29 – ENFANCE / JEUNESSE. Contrat éducatif local (DDJS). Proposition de ventilation enveloppe 2008. Rapporteur : Messieurs Stéphane BERARD / Roland GAREYTE.

30 – Questions diverses.
A/ Diverses décisions budgétaires modificatives Rapporteur : Monsieur André MELLINGER.
B/ Opération cœur de village de la Commune de CAMBES. Lancement de la consultation en vue de la désignation du marché d’œuvre. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude LABORIE.