Calendrier des conseils communautaires

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2021.

2/ BUDGET 2021 : Budget principal : Affectation des résultats et budget supplémentaire 2021.
- Budgets annexes : Diverses décisions modificatives.

3/ BUDGET 2021 : Demandes de subventions exceptionnelles et ajustement du montant de certaines participations prévues au budget.

4/ FINANCES : Réalisation d'emprunts sur l'exercice 2021.

5/ BUDGET 2021 : Admissions en non valeur. Diverses écritures de régularisation comptable à la demande de la Trésorerie.

6/ BUDGET 2021 : Attribution et affectation de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex « dynamique TP »).

7/ BUDGET 2021 : Individualisation des subventions aux clubs sportifs.

8/ BUDGET 2021 : Ventilation des crédits 2021 au titre du « Plan national Nutrition santé », et de l'enveloppe « Soutien aux Accueils de Loisirs Sans Hébergement ».

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Direction des Services Techniques - service voirie :
- Accueil d'un élève de l'école nationale des Ingénieurs de TARBES.
- Service voirie du secteur Centre : transformation d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 1ère classe en un poste d'Adjoint Technique.

10/ CULTURE : Programmes d'actions 2022 du Grand-Figeac, plans de financement et demandes de subventions :
- Programmation spectacle vivant ; Éducation artistique et culturelle et « Résidence de territoire » ; Pays d'art & d'histoire.

11/ SITE MEMORIEL DE GABAUDET-DONNADIEU : Étude de programmation pour l'aménagement, la mise en valeur et la réalisation d'outils de médiation.

12/ SITE MEMORIEL DE GABAUDET-DONNADIEU : Constitution d'un Comité de pilotage.

13/ SANTÉ : Contrat Local de Santé 2021-2025. Adoption des fiches actions.

14/ FORMATION : FAB'LAB du Grand-Figeac
- Révision des tarifs.
- Révision du règlement intérieur.

15/ ÉNERGIE : Remplacement du système de fourniture de chaleur du siège de la Maison de l'Intercommunalité : demande de financement à la Région Occitanie.

16/ DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL. Contrat d'Objectifs Territorial (COT), du Pôle Territorial et Rural (PETR), de Figeac Quercy Vallée de la Dordogne (FQVD).

17/ CŒUR DE VILLES ET VILLAGES : Validation du périmètre Cœur de village de GRÉALOU.

18/ AMÉNAGEMENT : Instauration de la Taxe d'aménagement majorée sur la zone d'activités commerciales du Couquet – CAPDENAC-LE-HAUT.

19/ VOIRIE : Demande de mobilisation de l'enveloppe de solidarité voirie par les Communes de CALVIGNAC et LATRONQUIÈRE.

20/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics, appels à projets et manifestations d'intérêt.
- ÉCONOMIE : Pépinière d'entreprises Calfatech à CAMBES - Réponse à l'Appel à Projet de la Région Occitanie pour la période 2022-2024 : « Entrepreneuriat 2 – Promotion et Accompagnement de l'entrepreneuriat innovant ».
- ENVIRONNEMENT CLIMAT AIR ÉNERGIE : Réponse à l'Appel à Projets Régional pour la mise en place d'un Service de Conseil en Énergie Partagé (CEP).
- AMÉNAGEMENT : Dématérialisation du service commun de l'urbanisme (coûts et processus).
- MOBILITÉ : Information nouvelles lignes LiO ouvertes par la Région Occitanie sur le territoire du Grand-Figeac.

21/ QUESTIONS DIVERSES.