Ordre du jour
Conseil de Communauté du vendredi 10 janvier 2014
à 21 heures - Salle Balène à FIGEAC
1/ INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU GRAND – FIGEAC (période transitoire du 1er janvier 2014 jusqu’à installation du nouveau Conseil communautaire suite au renouvellement général de mars 2014).
2/ FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET ELECTION DES VICE-PRESIDENTS (période transitoire).
3/ FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS du Président et des Vice-présidents.
4/ DETERMINATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE et élection des autres membres du Bureau (période transitoire).
5/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES et désignation de leurs membres (période transitoire).
6/ CREATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES et désignation de ses membres.
7/ CREATION DE LA COMMISSION DES MARCHES A PROCEDURE ADAPTEE et désignation de ses membres.
8/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GRAND – FIGEAC dans les organismes extérieurs.
9/ COMPETENCES DU GRAND – FIGEAC. Précisions sur l’exercice des compétences à compter de janvier 2014 (Pour information).
10/ COMPETENCE « VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE ». Conditions d’exercice de la compétence sur l’ex-territoire de Figeac – Communauté. Commande d’une étude relative au transfert de la compétence sur l’ex-territoire de Vallée et Causse.
11/ ADMINISTRATION GENERALE. ASSURANCES. Commande d’une mission d’assistance pour le transfert et le renouvellement des marchés d’assurance du Grand – Figeac.
12/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Durée d’harmonisation du taux de CFE sur le territoire du Grand – Figeac, politique des bases minimum et durée d’harmonisation des bases minimum.
13/ FISCALITE. TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES. Réflexion concernant le devenir de la TEOM sur le territoire du Grand – Figeac. Suppression d’exonération.
14/ FINANCES. POURSUITE DES REGIES COMMUNAUTAIRES PREEXISTANTES.
15/ BUDGET 2014. OUVERTURES DE CREDITS permettant de verser des avances de subventions à des associations (+ budget voirie).
16/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2014.
17/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de l’emploi fonctionnel de Directeur Général des Services du Grand – Figeac.
18/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Détermination du régime indemnitaire du cadre d’emploi des Ingénieurs territoriaux.
19/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adhésion au CNAS pour l’ensemble du personnel du Grand – Figeac. Devenir du contrat « prévoyance » souscrit par la Communauté de Communes Causse-Ségala-Limargue.20/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES. Aménagement d’une parcelle (terrassements) et vente à l’entreprise Aérofonctions.
21/ ECONOMIE. QUERCYPOLE CAMBES. HOTEL D’ENTREPRISES. Fixation du montant des loyers.
22/ ECONOMIE. EXTENSION ZA AIGUILLE FIGEAC. Désignation du maître d’oeuvre pour la réalisation de la deuxième tranche de l’opération.
23/ QUERCYPOLE CAMBES. TRANCHE 2. Vente d’une parcelle à une entreprise.
24/ LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION DE LA MAISON « GUIDON » A BAGNAC / CELE. Création de 4 logements sociaux. Approbation de l’enveloppe financière de l’opération et du plan de financement.
25/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. SPECTACLE VIVANT. Conventions de partenariats.
26/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. CINEMAS. Modification des tarifs.
27/ CULTURE. CENTRE D’ART CONTEMPORAIN DE CAJARC. Point d’information sur l’acquisition du bâtiment, les financements et le phasage des travaux de mise aux normes à réaliser.
28/ CULTURE. ASSOCIATION « DERRIERE LE HUBLOT » DE CAPDENAC-GARE. Projet de « gîte culturel ». Adoption du programme et lancement d’une consultation pour engager un diagnostic architectural.
29/ QUESTIONS DIVERSES.