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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 11 février 2011

à 18 heures - Maison de l’Intercommunalité

 

1) DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011.

2) BUDGET 2011. Attribution de compensation prévisionnelle.

3) BUDGET 2011. Dotation de solidarité prévisionnelle. (Remboursement prélèvement aide sociale).

4) BUDGET 2011. Programme d’Intérêt Général de Figeac – Communauté – Ouverture de crédits permettant le paiement de dossiers engagés en 2010.

5) SYNDICAT MIXTE du Pays de FIGEAC. Désignation des membres du Comité Syndical.

6) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Attaché Territorial faisant fonction de Directeur Général Adjoint de la Communauté.

7) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’un poste d’Adjoint administratif de 2ème classe et du régime Indemnitaire du poste.

8) PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d’un poste d’Adjoint technique de 2ième classe (maintenance piscines).

9) JOURNAL INTERCOMMUNAL : Attribution d’un marché pour les prestations de vente d’espaces publicitaires.

10) ECONOMIE. ZA DE LARIVE A BAGNAC. Attribution nouveau lot n°2 : aménagement paysager. (suite à liquidation de l’entreprise titulaire). Actualisation du plan de financement

11) ECONOMIE. ZA AIGUILLE à FIGEAC. Signature du marché de travaux mise en œuvre de matériaux de remblais.

12) TOURISME. Réaménagement de l’Hôtel de la Monnaie à FIGEAC : enveloppe et plan de financement.

13) TOURISME. Office intercommunal de Tourisme. Renouvellement classement 3 étoiles.

14) OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES. Programmation 2011. Sollicitation DETR (dotation d’équipement des territoires ruraux) pour l’opération de SAINT-JEAN MIRABEL.

15) OPERATION CŒUR DE VILLAGE DE CAMBES. Avenant aux marchés de travaux.

16) OPERATIONS CŒURS DE VILLAGES - SAINT SULPICE. Programme d’éclairage public. Validation de l’enveloppe de travaux et adoption du plan de financement.

17) SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUES. Avenants travaux bibliothèque de CAPDENAC-GARE.

18) SERVICES CULTURELS. Partenariats 2011 pour les activités spectacle vivant et cinéma.

19) SERVICES CULTURELS. Acquisition de matériel de projection numérique cinémas Charles Boyer et Atmosphère. Validation de l’enveloppe prévisionnelle et du plan de financement.

20) PISCINES DE BAGNAC SUR CELE ET CAPDENAC : Fixation d’une redevance forfaitaire pour l’utilisation des piscines par les usagers des campings municipaux.

21) PISCINES. Réfection du revêtement des bassins de la piscine de BAGNAC-SUR-CELE. Réaménagement de la pataugeoire de CAPDENAC-GARE.

22) OFFICE INTERCOMMUNAL DES SPORTS. Amélioration des façades extérieures du bâtiment abritant l’Office Intercommunal des Sports.

23) SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Adhésion au SYDED du Lot (reprise des activités du SATESE).

24/ Questions diverses.