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Conseil Communautaire

Mardi 11 juin 2019 à 17h30

Salle polyvalente - Loupiac - 12700 CAUSSE ET DIÈGE
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Ordre du jour

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1/ AGRICULTURE ET FORÊT. Présentation du projet de charte forestière du Pôle d'Équilibre Territorial et Rural Figeac, Quercy, Vallée de la Dordogne.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE. Remboursement de frais de déplacement au Président.

3/ FINANCES. Fonds de Péréquation des recettes Intercommunales et Communales (FPIC) pour 2019.

4/ BUDGET 2019. Adoption des comptes administratifs 2018 et proposition d'affectation du résultat. Approbation des comptes de gestion 2018.

5/ FINANCES. PISCINES. Tarifs et conventions pour les campings ayant accès aux piscines communautaires.

6/ BUDGET 2019. Individualisation des subventions aux clubs sportifs.

7/ SANTÉ. Programme d'actions et d'informations Environnement / Santé. Ventilation de l'enveloppe obtenue par le Grand-Figeac au titre du Plan National Nutrition Santé (PNNS).

8/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS. FIGEAC. Avenant négatif aux marchés de travaux. Nouveau montant prévisionnel de l'opération ; lancement d'une nouvelle consultation.

9/ ÉCONOMIE. PARC D'ACTIVITÉS HERBEMOLS. FIGEAC. Acquisition de la propriété BERGER : fonds de concours de la Commune de FIGEAC.

10/ AMÉNAGEMENT ET URBANISME. AVAP (Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine) de CAJARC. Poursuite de la procédure par le Grand – Figeac.

11/ GEMAPI. Conclusion d'une convention avec CAUVALDOR, en préfiguration de la création du Syndicat Mixte compétent sur la partie Nord du territoire du Grand – Figeac.

12/ VOIRIE. Délégation de maîtrise d'ouvrage à la Commune de MAURS pour des travaux mitoyens avec la Commune de BAGNAC SUR CÉLÉ.

13/ VOIRIE. Fonds de concours de la Commune de SÉNAILLAC-LATRONQUIÈRE.

14/ SPORT. Validation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération de rénovation de la piscine intercommunale de LACAPELLE-MARIVAL.

15/ ENFANCE-JEUNESSE-SOCIAL. Conclusion d'une convention Territoriale Globale (CTG) entre le Grand- Figeac et la CAF du Lot. Présentation des enjeux de la démarche et création d'un Comité de pilotage.

16/ CULTURE. Lecture publique : adhésion à l'Association Occitanie Livre & Lecture.

17/ MOTION relative au maintien des moyens d'administration et du service public de l'enseignement scolaire (collèges de LATRONQUIÈRE et LACAPELLE-MARIVAL).

18/ MOTION relative à l'ouverture dominicale des grandes surfaces (préservation du commerce de centre-ville).

19/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).

20/ QUESTIONS DIVERSES.