Calendrier des conseils communautaires

1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation des procès-verbaux des séances du 12 mars, 2 avril et 7 mai 2019.

2/ ADMINISTRATION GENERALE. INTERCOMMUNALITE. Motion de défense de la stabilité des organisations.

3/ ADMINISTRATION GENERALE. Réhabilitation / extension de l'ancien immeuble ERDF à FIGEAC pour accueillir le siège et les services généraux du Grand-Figeac.Validation de l'avant-projet détaillé et du plan de financement prévisionnel.

4/ Retrait du Syndicat des Eaux de FOISSAC (compétence SPANC).

5/ ADMINISTRATION GENERALE. Demandes de financements 2020 auprès de l'Etat et d'autres partenaires.

6/ BUDGET 2019. Attribution de compensation définitive (santé) pour 2019.

7/ BUDGET 2019. Attribution et affection de fonds de concours aux Communes concernées (reversement ex « dynamique TP »).

8/ BUDGET 2019. Participation de la Ville de FIGEAC à l'opération « Viguier du Roy ».

9/ BUDGET 2019. Diverses décisions modificatives.

10/ BUDGET 2020. Ajustement d'Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).

11/ BUDGET 2020. SERVICES COMMUNAUTAIRES. Modifications de tarifs pour 2020.

12/ BUDGET 2020. Ouverture de crédits au bénéfice d'Associations et de Syndicats partenaires.

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Centre Intercommunal de Santé :

- Changement de durée hebdomadaire des postes de secrétaires médicales.

- Autorisation de recruter des agents non titulaires pour remplacements des médecins généralistes et secrétaires médicales en cas d'absence.

14/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Direction des Services Techniques - service voirie : transformation d'un poste d'Adjoint Technique en un poste d'Adjoint Technique Principal de 1^ère classe.

15/ ECONOMIE. CAMBES. PARC D'ACTIVITES QUERCYPOLE. Centre de Formation de l'Industrie. Conclusion d'avenants au marché de maitrise d'œuvre et aux marchés de travaux. Souscription d'un emprunt.

16/ ECONOMIE. Parc d'Activités Herbemols FIGEAC - Acquisition des parcelles de la Ville de FIGEAC – Régularisation cadastrale.

17/ AMENAGEMENT. Politique régionale « Bourg Centre » LACAPELLE-MARIVAL et BAGNAC SUR CELE. Signature d'un contrat avec la Région.

18/ URBANISME. Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de CAJARC. Création d'une commission locale du Site Patrimonial Remarquable.

19/ BATIMENT. Autorisation du Président à signer le marché de génie climatique.

20/ VOIRIE. Programme départemental d'aménagement du rond-point du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT. Conclusion d'une convention avec le Département.

21/ PATRIMOINE. Désignation d'un comité de pilotage pour la mise en œuvre des outils d'interprétation numérique du patrimoine et de l'identité visuelle du Pays d'art & d'histoire.

22/ EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE. Désignation d'un comité de pilotage pour l'élaboration de la convention de généralisation de l'éducation artistique et culturelle.

23/ PATRIMOINE. Fonds intercommunal de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire. Fonds de concours 2019.

24/ TOURISME. VOIE VERTE. Désignation des représentants au Syndicat Mixte voies vertes du Lot.

25/ ENFANCE/JEUNESSE. Construction d'une crèche à CARDAILLAC. Mise à disposition du terrain communal au Grand-Figeac.

26/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Adoption du PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) du Grand-Figeac. Création d'un poste de chargé(e) de mission.

27/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).

B/ Information sur les réponses aux Appels à projets et Appels à manifestations d'intérêt.

C/ COLLECTE DES ORDURES MENAGERES : Information sur les points de collecte dangereux.

28/ QUESTIONS DIVERSES.