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Conseil communautaire
Vendredi 12 février 2016 à 18 heures
Salle CCI à CAMBES
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Ordre du jour.
1/ BUDGET 2016. Débat d'orientations budgétaires.
2/ BUDGET 2016. Attribution de compensation prévisionnelle 2016.
3/ BUDGET 2016. Journal communautaire. Tarifs de vente des espaces publicitaires.
4/ FINANCES. Ouverture de crédit 2016 au bénéfice du Syndicat PETR. Etablissement d'une convention financière.
5/ FINANCES. Affectation de biens amortissables aux budgets annexes non dotés de l'autonomie financière.
6/ FINANCES. Cession de biens au SMIRTOM dans le cadre de la dissolution du SIVOM de la Région de Capdenac.
7/ ADMINISTRATION GENERALE. Constitution du Conseil de Développement du Grand - Figeac (obligation loi NOTRE).
8/ ADMINISTRATION GENERALE. Projet de motion de défense du service public postal.
9/ ADMINISTRATION GENERALE. Accueil de 2 stagiaires de l'enseignement supérieur - Pôles Développement et Aménagement- Mise en place d'une gratification.
10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Tableau des effectifs au 01/01/2016.
11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Pôle Aménagement/ Service Habitat. Recrutement d'un chargé de mission habitat logement dans le cadre d'un nouveau programme PIG (territoire du GRAND - FIGEAC et HAUT-SEGALA). Création d'un poste de technicien principal de 2ème classe non titulaire à mi-temps.
12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Service voirie / secteur routier de Figeac. Transformation d'un poste d'Adjoint technique principal de 1ère classe en un poste d'Adjoint technique de 2ème classe (suite à départ à la retraite d'un agent au 01-01-2016).
13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Services Techniques. Accueil d'un service civique à la piscine de Capdenac Gare. Signature d'une convention de mise à disposition avec l'Association PEP 46.
14/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE 3. LISSAC ET MOURET. Conclusion d'une convention avec le SDAIL pour une mission d'assistance à la maîtrise foncière.
15/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. FIGEAC. Acquisition foncière en vue de la sécurisation de la ZA de l'Aiguille. Vente de terrains aménagés Tranche 2.
16/ DEVELOPPEMENT TERRITORIAL. Accompagnement ADEFPAT (Association pour le Développement par la Formation des Projets, Acteurs et Territoires). Convention cadre de mobilisation de la formation-développement.
17/ AMENAGEMENT. CŒURS DE VILLAGES. Sollicitation des financeurs. Proposition de validation des plans de financements prévisionnels pour les opérations concernant MARCILHAC SUR CELE et BAGNAC SUR CELE. Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre.
18/ AMENAGEMENT NUMERIQUE. HAUT-DEBIT. Approbation des nouveaux statuts du syndicat départemental « Lot numérique ».
19/ HABITAT. Aides à la pierre. Validation des aides accordées aux propriétaires pour le PIG 2016 – 2018. Proposition d'un conventionnement entre le Grand – Figeac et le Haut Ségala pour la politique de l'habitat. Conclusion du marché d'animation PIG.
20/ TOURISME. Chemins de randonnée (nombre de circuits, compétences, supports de communication, etc.).
21/ VOIRIE. Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un Centre Technique Routier Mutualisé. Proposition de la commission MAPA.
22/ VOIRIE. Secteur EST. Modification du taux de voirie transférée par la Commune de SAINT-FELIX.
23/ CULTURE. Médiathèque – Cyberbase d'ASSIER. Adoption des tarifs de la Cyberbase.
24/ CULTURE. ECOLES DE MUSIQUE INTERCOMMUNALES. Programme de modernisation, tranche 1 Figeac et Lacapelle-Marival.
25/ ENVIRONNEMENT. SPANC Adoption du règlement du SPANC du GRAND-FIGEAC. Proposition tarifaire.
26/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ FINANCES. Souscription d'un emprunt « voirie » de 450 000 € auprès de La Banque Postale. Modification du taux d'intérêts.
B/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Services Culturels -Médiathèque de FIGEAC. Point sur l'organisation du service.
C/ LOGEMENT SOCIAUX. Réhabilitation de la Maison GUIDON. Information concernant des avenants à l'opération.
D/ VOIRIE. Avenant à la convention de mise à disposition de services avec la Commune de FIGEAC.
E/ CULTURE. Festival de théâtre de Figeac. Demande de mise à disposition de la salle Charles-Boyer et des espaces d'activités de l'Astrolabe.
F/ SPORTS. Bilan définitif 2015 piscines.
G/ SPORT. SINISTRE STADE D'ANGLARS. Information concernant la désignation d'un avocat pour la réalisation d'opérations d'expertises judiciaires.
H/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…)
27/ Questions diverses.