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Conseil Communautaire

Mardi 12 mars 2019 à 17h30

Salle des fêtes de CUZAC
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Ordre du jour

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1/ ADMINISTRATION GENERALE. Approbation du procès-verbal des séances du 10 février 2018 et du 27 mars 2018.

2/ BUDGET 2019. Débat d'orientations budgétaires.

3/ BUDGET 2019. Rationalisation des budgets annexes. Création d'un budget « bâtiments économiques communaux transférés» regroupant plusieurs budgets préexistants.

4/ ADMINISTRATION GENERALE. VIGUIER DU ROY - FIGEAC. Précision concernant certaines modalités du bail emphytéotique avec la société HO.RE.GEAC.

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE: Adoption du tableau des effectifs au 1er janvier 2019 et actualisation du tableau avec :
- Direction du Développement / Création d'un poste de Technicien Principal de 2ème classe à temps complet.
- Direction des services Techniques / Service des déchets ménagers / Transformation d'un poste d'Adjoint technique principal de 2ème classe en un poste d'Adjoint technique.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE/Direction Générale des Services. Attribution d'une indemnité de stage pour l'accueil d'une stagiaire sur les questions de Marchés Publics.

7/ ADMINISTRATION GENERALE. Compétence « eau et assainissement ». Commande d'un diagnostic financier concernant l'assainissement.

8/ ADMINISTRATION GENERALE. Evolution de l'identité visuelle du Grand - Figeac.

9/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Appel à projet « Collectivités pilotes pour le développement de projets d'énergie renouvelable territoriaux ».

10/ PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) de FIGEAC. Débat relatif au Programme d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).

11/ DECHETS MENAGERS - Constitution d'un groupement de commandes pour la passation de divers marchés de fournitures et de services relatifs à la mise en place de la tarification incitative.

12/ LECTURE PUBLIQUE. ELABORATION DU PROJET CULTUREL, SCIENTIFIQUE, EDUCATIF ET SOCIAL. Constitution du Comité de pilotage.

13/ Motion pour une République des Droits de L'Homme.

14/ Information concernant le service départemental de Médecine du travail.

15/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (travaux ZA, voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).

16/ QUESTIONS DIVERSES.