.
Conseil communautaire
Vendredi 12 mai 2017 à 16 heures
Salle des fêtes de BÉDUER
-------------------------
Ordre du jour.
1/ BUDGET. Sollicitation de prêts à taux zéro.
2/ BUDGET. Régies espace jeunes. Modification de régies. Rencontres nationales TEPOS. Création d'une régie de recettes et des tarifs correspondants.
3/ BUDGET. Attribution de fonds de concours intercommunaux.. Projets de Maisons de santé communales de LEYME / AYNAC /ASSIER.
4/ ECONOMIE. ZA « Quercypôle 3 » Lissac et Mouret. Acquisitions foncières.
5/ ECONOMIE. Zone d'activités du Couquet – Capdenac-le-Haut. Etude de projet urbain du secteur du Couquet.
6/ ECONOMIE. Projet FAB'LAB. Point sur le dossier. Modalités de fonctionnement, coût prévisionnel, financements.
7/ ECONOMIE. Projet viticole. Point d'étape. Proposition de signature d'une Autorisation d'Occupation Temporaire.
8/ URBANISME. Réflexion concernant l'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUI) sur le territoire du Grand-Figeac.
9/ AMENAGEMENT DE L'ESPACE. Avis sur le Schéma d'accessibilité des services au public du LOT.
10/ PIG. Harmonisation des aides communautaires sur le territoire et intégration de la Commune de BALAGUIER D'OLT au dispositif habitat.
11/ ENFANCE-JEUNESSE. ESPACE PETITE ENFANCE CAPDENAC-GARE. Validation du nouveau projet de fonctionnement de la halte-garderie suite aux travaux d'extension.
12/ CENTRE TECHNIQUE ROUTIER MUTUALISE. Présentation du dossier projet. Acquisition du foncier auprès de la Ville de FIGEAC.
13/ VOIRIE. Marché de fourniture d'émulsion de bitume.
14/ VOIRIE. Mise à jour du bordereau des prix du service voirie.
15/ SPORT. Piscines. Modifications tarifaires concernant l'accueil des scolaires dans les piscines du Grand-Figeac.
16/ ENVIRONNEMENT. Rencontres Nationales TEPOS. Adhésion et partenariat au CLER.
17/ ENVIRONNEMENT. SPANC. Propositions de nouvelles tarifications. Adoption du règlement intérieur. Evolution des aides de l'Agence de l'Eau Adour Garonne.
18/ PATRIMOINE. Restauration des églises Saint-Pierre de Marcilhac-sur-Célé, Notre-Dame du Val Paradis et Sainte-Eulalie d'Espagnac-Sainte-Eulalie. Participation par fonds de concours.
19/ ADMINISTRATION GENERALE. PETR. Approbation de modifications statutaires.
20/ ADMINISTRATION GENERALE. Pouvoirs de police spéciale. Compléments concernant la renonciation au transfert.
21/ ADMINISTRATION GENERALE. Modification de représentants au sein des commissions communautaires.
22/ ADMINISTRATION GENERALE. SANTE. Candidature du Grand-Figeac au programme national nutrition santé (PNNS).
23/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION D'AVANCEMENT DE GRADES 2017 (SOUS RESERVE DE L'AVIS FAVORABLE DUNOUVEAU COMITE TECHNIQUE).
24/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. ADHESION du Grand - Figeac au CNAS et à la médecine professionnelle.
25/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création de l'indemnité de mobilité pour les Agents qui ont changé de résidence administrative suite à la fusion du 1er janvier 2017.
26/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme. Créations de postes suite au vote du budget 2017.
27/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Besoins saisonniers. Liste des emplois créés. Direction des Services Techniques.
28/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).
B/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CAMBES. Publication d'une constitution de serv itude ENEDIS – ERDF.
C/ CULTURE : Centre National de Production de Théâtre et Théâtre Musical. Scène conventionnée. Convention d'objectifs 2017-2019.
D/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. Conventions de partenariat 2017.
29/ QUESTIONS DIVERSES.