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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 12 juillet 2013

à 21 heures - Maison de l'Intercommunalité à FIGEAC

 

1/ INTERCOMMUNALITE. Adhésion des Communes de CALVIGNAC, LARNAGOL et SAULIAC / CELE à Figeac – Communauté.

2/ INTERCOMMUNALITE. Position de Figeac – Communauté vis-à-vis du projet de fusion des Communautés de Communes Causse-Ségala-Limargue, Figeac – Communauté et Vallée-et-Causse.

3/ ADMINISTRATION GENERALE. Nouvelle composition du Conseil communautaire en 2014 à l’issue du renouvellement général des Conseils municipaux.

4/ COMPETENCES DE FIGEAC – COMMUNAUTE. Proposition de modification statutaire visant à adopter la compétence « création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire ».

5/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Ingénieur et de deux postes d’Adjoints administratifs dans le cadre de la modification statutaire visant à adopter la compétence « Création, aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire ».

6/ BUDGET 2013. Demandes de subventions complémentaires.

7/ BUDGET 2013. Reversement de la dynamique de taxe professionnelle. Versement d’un fond de concours à la Ville de CAPDENAC-GARE pour l’aménagement d’une salle de sport.

8/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenants aux marchés de travaux.

9/ TOURISME. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Changement de catégorie selon les nouvelles normes de classement des offices de tourisme.

10/ AFFAIRES CULTURELLES. Schéma communautaire d’Orientation Culturelle.

11/ LECTURE PUBLIQUE. BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES. Acceptation de dons. Fonds ancien.

12/ ESPACES PUBLICS. DIAGNOSTICS COEURS DE VILLAGES. Communes de CAPDENAC-LE-HAUT, CAPDENAC-GARE (hameau de Saint Julien d’Empare), LUNAN et SAINT PERDOUX. Attribution des marchés de missions diagnostic.

13/ COEUR DE VILLAGE DE CADRIEU. Information sur l’attribution du marché de maîtrise d’oeuvre. Sollicitation d’une aide au titre du 20 - 22 (enveloppe parlementaire).

14/ OPERATIONS COEURS DE VILLAGES. TRAVERSE DE CAMBES. Marché de travaux pour la mise en sécurité des accotements.

15/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Marché d’entretien et d’exploitation des installations thermiques DALKIA. Conclusion d’un avenant pour l’ajout des installations thermiques du bâtiment Ancien couvent de LISSAC ET MOURET.

16/ LOGEMENT SOCIAL. Fixation du prix du loyer d’une maison d’habitation située lieu-dit « La Dausse » à FIGEAC. Conclusion d’une convention de location avec le CCAS de la Ville de Figeac.

17/ OPAH. Information concernant les nouvelles dispositions de l’ANAH. Actualisation du marché d’animation.

18/ EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Lancement de la consultation pour le marché mobilier.

19/ PETITE ENFANCE. Information sur l’accompagnement d’entreprises par l’ADEFPAT concernant la thématique « Entreprises et garde des jeunes enfants ».