Calendrier des conseils communautaires

1/ FISCALITE. Précision concernant le régime de base minimum (suppression abattement 50 % activités à temps partiel).

2/ DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2015. Premiers éléments.

3/ BUDGET 2015. Tarifs piscine communautaire de CAPDENAC-GARE. Modification de la grille tarifaire pour 2015.

4/ BUDGET 2015. Dotation de solidarité prévisionnelle (remboursement de l'ex. contingent aide sociale).

5/ BUDGET 2015. Ouverture de crédits permettant le remboursement du capital d'un prêt -relais.

6/ ADMINISTRATION GENERALE. REPRESENTATION DU GRAND-FIGEAC AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS.

7/ ADMINISTRATION GENERALE. Adhésion de la Commune de MONTET ET BOUXAL au 1^er janvier 2015. Désignation de représentants de la Commune au sein des commissions communautaires et des organismes extérieurs.

8/ ADMINISTRATION GENERALE. Groupe d'action locale Leader Pays Figeac / Pays Dordogne lotoise. Adhésion à l'association. Désignation des représentants du Grand-Figeac.

9/ ADMINISTRATION GENERALE. Compétences communautaires. Transfert de la compétence en matière d'aménagement numérique. Adhésion au Syndicat d'Aménagement Numérique du Lot et au Syndicat d'Energies de l'Aveyron.

10/ ADMINISTRATION GENERALE. Création de la Commission d'accessibilité et désignation des membres.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Conclusion d'une convention de formation professionnelle avec la Ville de FIGEAC et la Ville de CAPDENAC-GARE afin de former les agents des deux collectivités au SSIAP (service de sécurité incendie).

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Mise à disposition au Grand-Figeac d'un adjoint administratif du SIVU « Marché aux ovins » d'ASSIER (7h hebdomadaire).

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Attribution d'une indemnité d'administration et de technicité exceptionnelle (solde prime aquagym 2014).

14/ ECONOMIE. PEPINIERE D'ENTREPRISES CALFATECH. Entreprise Whylot. Renouvellement des exonérations en cours. Occupation d'un bureau supplémentaire. Sollicitation exonérations loyers.

15/ ECONOMIE. PEPINIERE D'ENTREPRISES CALFATECH. RESEAU DES PEPINIERES. Désignation des représentants.

16/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE FIGEAC. Extension tranche 2. Acquisitions foncières en vue de l'aménagement du giratoire RD 822. Attribution des marchés de travaux relatifs à la mise en viabilité.

17/ ECONOMIE. EXTENSION DE LA ZA DE L'AIGUILLE A FIGEAC. Aménagement de l'entrée de Ville. Conclusion d'un marché de maîtrise d'oeuvre.

18/ ECONOMIE. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Hypothèses de participation à la mise en œuvre de l'assainissement.

19/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village de Montbrun. Attribution des marchés de travaux.

20/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village de SAINT PERDOUX. Approbation du projet d'aménagement réalisé par le maitre d'œuvre. Lancement de la consultation pour les marchés de travaux.

21/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village d'ISSENDOLUS. Intégration de l'éclairage public à l'enveloppe communautaire. Nouveau montant d'opération. Sollicitation de financements.

22/ HABITAT. Nouveaux dispositifs aides à la pierre Grand-Figeac 2015.

23/ VOIRIE. Marchés à bons de commande (secteur OUEST), marché de fournitures de matériaux (émulsion, secteur CENTRE et NORD), marchés de travaux secteur NORD. Lancement des consultations.

24/ CULTURE. ECOLE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE DE FIGEAC. Projet de mise aux normes et de réaménagement. Délégation de maitrise d'ouvrage de la Ville de Figeac au Grand-Figeac.

25/ CHENIL INTERCOMMUNAL. Travaux de mises aux normes. Attribution des marchés de travaux.

26/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ BUDGET / FINANCES. Commande d'une prospective financière auprès du Cabinet RCF et d'une étude de transfert de l'éclairage public.

B/ ADMINISTRATION GENERALE. Commissions communautaires. Modification des représentants de la Commune de SALVAGNAC CAJARC au sein des ces commissions suite à la nouvelle composition du Conseil Municipal.

C/ ADMINISTRATION GENERALE. Etablissement de la liste des marchés publics passés par le GRAND-FIGEAC en 2014 (obligation légale).

D/ ECONOMIE.QUERCYPOLE. CAMBES. Précisions concernant l'acquéreur du terrain (Société DPG Toulouse-Midi-Pyrénées) en vue de l'installation de la société Bodycote.

E/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. CAMBES. HOTEL D'ENTREPRISES. Location d'un bureau à la Société DIGILOT.

F/ TOURISME. Taxe de séjour. Création d'une régie pour la perception de la taxe de séjour. Evolution législative sur le tarif des campings non classés.

G/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village d'ASSIER. Versement d'un fonds de concours à la Commune d'ASSIER (restes à réaliser).

H/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES / CŒURS DE VILLAGES. Cœur de village de CAMBES. Information sur la résolution du sinistre.

I/ OPERATIONS D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH). Marché d'animation OPAH 2015. Information sur l'attributaire du marché et demande de financements. Marché d'étude de définition des futurs programmes : attribution et plan de financement.

J/ VOIRIE. Chantiers voirie. Réalisation de plans de prévention.

K/ ENFANCE-JEUNESSE. Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse du Grand-Figeac (partie territoire aveyronnais) avec la CAF de l'Aveyron. Signature du contrat.

L/ SPANC. Précisions sur les modalités de réalisation des contrôles pour les Communes de SAINT SIMON, QUISSAC et FLAUJAC (territoire OUEST).

M/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Renouvellement de la convention réseau de chaleur sur le territoire de la Commune de CAPDENAC-GARE

27/ QUESTIONS DIVERSES.