Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 8 novembre 2022.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Modification du règlement intérieur.

3/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : COMMISSIONS THÉMATIQUES : Nouvelles désignations pour les Communes de BAGNAC-SUR-CÉLÉ, ANGLARS, RUDELLE et CAPDENAC-GARE.

4/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Parc automobile – Reclassement et cession de véhicules roulants et non roulants – Vente de véhicules sur la plateforme AGORASTORE.

5/ FINANCES : Dossiers de demandes de subventions DETR/DSIL/FNADT au titre de l'exercice 2023. Plans de financement prévisionnels.

6/ BUDGET 2022 : Diverses décisions modificatives.

7/ BUDGET 2022 : Demande de remise gracieuse de la somme mise à la charge du comptable public.

8/ BUDGET 2023 : Ajustement d'Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).

9/ BUDGET 2023 : SERVICES COMMUNAUTAIRES. Modifications de tarifs pour 2023.

10/ BUDGET 2023 : Ouverture de crédits sur le budget principal du Grand - Figeac : opérations d'investissements, avances de subventions et participations au profit d'Associations et de Syndicats partenaires.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création d'un poste de chargé de communication.

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise à jour du tableau des effectifs - Direction santé, enfance, jeunesse et social.

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Mise en place, à compter du 1^er avril 2023, du télétravail dans les services de la Collectivité, et approbation d'un protocole d'accord sur le télétravail proposé par le Comité Technique.

14/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE : Signature d'un acte de cession au Grand – Figeac des biens des Communautés de Communes et Syndicats ayant fusionné au 1^er janvier 2017.

15/ FISCALITÉ : Précision sur les modalités de partage de la Taxe d'Aménagement pour l'exercice 2023.

SANTÉ

16/ CENTRE DE SANTÉ : Mobilisation du Groupement de coopération Sanitaire Champollion afin de mettre en œuvre une offre de soins pour les patients sans médecin traitant.

17/ LOGEMENT DES INTERNES : Attribution d'une subvention d'investissement à l'Hôpital de FIGEAC pour la création de logements à destination des internes en médecine générale sur le GRAND - FIGEAC.

ENFANCE, JEUNESSE

18/ CRÈCHE DE FIGEAC : Proposition de dénomination de l'établissement.

CULTURE

19/ PATRIMOINE : Fonds de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire. Attribution des Fonds de concours 2022.

20/ LECTURE PUBLIQUE : Modification de la politique tarifaire du réseau de lecture publique du GRAND - FIGEAC.

ÉCONOMIE

21/ ÉCONOMIE : SAS WHYLOT (Parc d'activités Quercypôle 2 à CAMBES) – Construction du nouveau bâtiment de la SAS WHYLOT – Avenant au crédit-bail immobilier signé le 2 octobre 2015. Vente d'un terrain.

22/ ÉCONOMIE : Aide à l'immobilier d'entreprises – Programmation 2022 : SAS WHYLOT (Parc d'activités Quercypôle 2 à CAMBES) – Projet de construction d'une extension de l'actuel bâtiment d'activité.

AGRICULTURE, FORÊT, ALIMENTATION

23/ FORÊT : Evolution du dispositif d'aides forestières.

AMÉNAGEMENT, HABITAT, URBANISME

24/ PLANIFICATION : Approbation et Instauration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) et Droit de Préemption Urbain (DPU) de LISSAC ET MOURET :

-1/ PLANIFICATION : Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de LISSAC ET MOURET.
-2/ PLANIFICATION : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) à LISSAC ET MOURET.

25/ PLANIFICATION : Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU) à LEYME.

TOURISME

26/ TOURISME : CHEMIN SAINT-JACQUES – Approbation du plan de gestion local UNESCO « Chemin de Saint-Jacques-de-Compostelle en France ».

DOSSIERS POUR INFORMATION

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.