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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 14 octobre 2011

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 

1/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR 2011 et reprise des résultats 2010.

2/ BUDGET 2011. Attribution de compensation.
Modification de l’attribution de compensation de la Ville de FIGEAC (prise en compte de la subvention du Conseil Général pour le fonctionnement du centre social et de l’espace jeunes ; transfert des charges et recettes liées à la mise à disposition des anciens locaux de la BDP du Lot).

3/ FISCALITE – Proposition d’une liste de candidats pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs.

4/ SAGE CELE. Commission Locale de l’Eau. Désignation d’un représentant pour Figeac – Communauté.

5/ FOIRE EXPOSITION 2012 DE FIGEAC. Désignation de 4 représentants de Figeac – Communauté au Comité d’organisation.

6/ SMIRTOM. Commune de SAINT PERDOUX. Désignation des délégués communautaires au sein du Comité Syndical.

7/ Service Départemental d’Incendie et de Secours. Projet de révision du plan de défense des Communes.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Régime indemnitaire.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Chenil et Espace jeunes Figeac. Recrutements en Contrat Unique d’Insertion (CDD 6 mois).

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Création d’un poste d’Adjoint technique pour la crèche de CAPDENAC-GARE (15 heures hebdomadaires) et de deux postes d’Adjoints techniques pour le chenil (35 heures et 30 heures hebdomadaires).

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE – Accueil d’une personne en emploi adapté sur la bibliothèque de Figeac.

12/PERSONNEL COMMUNAUTAIRE - FORMATION. Vœu demandant au Gouvernement de renoncer à l’amputation de 10% de la Cotisation pour la formation des agents territoriaux.

13/ ECONOMIE. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Lancement d’un appel d’offres pour la viabilisation de la tranche 1 du programme d’extension. Etudes de sols. Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un parking sur une partie du terrain « Troiville ».

14/ ECONOMIE. AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISES. Dossier AT2D (Quercypôle CAMBES) et Figeac Aéro (bâtiment 8 ZA Aiguille à FIGEAC).

15/ ECONOMIE. Calfatech. Point sur les hébergements.

16/ ESPACE JEUNES DE FIGEAC. Conclusion d’une convention de services partagés avec la Ville de FIGEAC (intervention de personnel CAF).

17/ ESPACES JEUNES DE FIGEAC. Mise à disposition temporaire de locaux aux associations AMAP et SAMBATIFOL.

18/ LECTURE PUBLIQUE. Bibliothèque de Figeac. Mise à disposition des locaux occupés auparavant par la BDP du Lot. Lancement d’une étude de diagnostic architectural pour la transformation de la bibliothèque en médiathèque.

19/ LECTURE PUBLIQUE. Ouverture d’une connexion publique WIFI à la médiathèque de Capdenac-Gare. Modification du règlement intérieur du service.

20/ PALAIS BALENE A FIGEAC. Etude de diagnostic en vue de l’installation de l’école de musique.

21/ CINEMA. Don de l’Association Imago.

22/ CINEMA. Réhabilitation de la salle Atmosphère à CAPDENAC-GARE. Marchés de travaux (information sur les décisions prises par le Président par délégation du Conseil).

23/ Cœur de village SAINT PIERRE TOIRAC. Convention avec le Conseil Général du Lot pour la voirie départementale.

24/ Cœur de village PRENDEIGNES. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre suite à la modification du projet.

25/ Cœur de village CUZAC. Désignation du maître d’œuvre.

26/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Renouvellement de la convention avec le Conseil Général, avec la Communauté de Communes de VILLENEUVE et des contrats avec les transporteurs.

27/ LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC ET MOURET. Avenant n° 3 au lot gros œuvre.

28/ LOGEMENT SOCIAL. Logements PLANIOLES. Avenants aux contrats de bail pour la refacturation de l’abonnement et des consommations d’eau.

29/ BUDGET 2011. Subventions aux clubs sportifs. Enveloppe de 15 000 € réservée au GSF.


30/ PISCINE. Reprise des désordres sur la piscine de BAGNAC SUR CELE. Proposition de création d’un « stationnement technique » à la piscine de FIGEAC.

31/CENTRE EQUESTRE DE NAYRAC. Conclusion d’une convention de mise à disposition de la carrière équestre au club figeacois du poney et du cheval.

32/ SPANC. Modification du règlement intérieur en matière de contrôles exercés dans le cadre des ventes d’immeubles.

33/ SITE NATURA 2000 « Basse Vallée du Célé ». Avis sur le projet de charte.

34/ Questions diverses.