Calendrier des conseils communautaires

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2021.

2/ FINANCES : Dossiers de demandes de subventions DETR/DSIL/FNADT au titre de l'exercice 2022 – Plans de financements prévisionnels.

3/ BUDGET 2021 : Subvention exceptionnelle pour le SYDED du LOT, en lien avec la fiscalité des réseaux de chaleur au bois exploités par le SYDED.

4/ BUDGET 2021 : Mission d'accompagnement financier sur compétence voirie.

5/ BUDGET 2021 : Maison de santé pluri professionnelle de CAPDENAC-GARE. Modification du fonds de concours. REPORTÉ.

6/ BUDGET 2022 : Ajustement d'Autorisations de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP).

7/ BUDGET 2022 : Services Communautaires – Modifications de tarifs à partir de 2022.

8/ BUDGET 2022 : Ouverture de crédits sur le budget principal du Grand-Figeac – Opérations d'investissements, avances de subventions et participations au profit d'Associations, de Syndicats partenaires et du CIAS.

9/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Proposition de modification du Règlement intérieur. Organisation des réunions des Commissions marchés à procédure adaptée et d'appel d'offres par visioconférence.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Adoption du règlement intérieur sur la durée légale annuelle du temps de travail dans la Collectivité.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Création poste.

12/ PATRIMOINE : Fonds de soutien à la restauration du patrimoine vernaculaire (ou « petit patrimoine »). Projets soutenus au titre de l'année 2021.

13/ ENFANCE-JEUNESSE : Occupation de l'ancienne gare de CAJARC suite au départ de l'école de musique intercommunale. Proposition de mise à disposition de l'étage à l'association Locollective.

14/ ENFANCE-JEUNESSE : Ventilation de l'enveloppe Projet Educatif Local 2021.

15/ ENFANCE-JEUNESSE : Dissolution de l'association Point Information Jeunesse. Proposition de reprise de service par le Grand-Figeac. Modalités de mise en œuvre par l'espace jeunes communautaire.

16/ PLANIFICATION - Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU (Plan Local d'Urbanisme) de CAPDENAC-LE-HAUT.

17/ PLANIFICATION - Convention de reversement de la Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) instaurée sur le quartier commercial du Couquet à CAPDENAC-LE-HAUT.

18/ PLANIFICATION – Retrait de la délibération du 3 mars 2020 relative à l'arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme de LISSAC ET MOURET - bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme de LISSAC ET MOURET.

19/ PLANIFICATION – Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme de FAYCELLES.

20/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES – Modification du montant de l'opération du cœur de village de LAURESSES.

21/ Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) PETR FQVD – Pôle d'Equilibre Territorial et Rural Figeac Quercy Vallée de la Dordogne.

22/ Rapport d'activité Agence Régionale pour l'Environnement et le Climat (AREC).

23/ GEMAPI – Point d'étape sur la reconnaissance du système d'endiguement de Lafarrayrie à FIGEAC et protocole de gestion provisoire.

24/ TOURISME : LAC DU TOLERME – Consultation des électeurs sur le projet SANDAYA.

25/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.
- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.
- PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Point pour information signature de la convention d'adhésion au service « remplacement et missions temporaires » placé auprès du Centre de Gestion du LOT.
- TOURISME : modification des conventions de mise à disposition de l'Office de Tourisme de MARCILHAC-SUR-CELE et de BAGNAC-SUR-CELE.
- SANTÉ : Projet de création d'un groupement d'intérêt public régional pour l'emploi de professionnels de santé. Réponse à l'Appel à Manifestation d'Intérêt .

26/ QUESTIONS DIVERSES.