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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 15 février 2013

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité à FIGEAC

 

1/ DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013. Premiers éléments.

2/ BUDGET 2013. Attribution de compensation prévisionnelle.

3/ BUDGET 2013. Dotation de solidarité prévisionnelle (remboursement de l’ex. contingent aide sociale).

4/ BUDGET 2013. Attribution d’un fonds de concours à la Ville de FIGEAC pour le déménagement du Musée du « Vieux Figeac » (opération de réaménagement de l’Hôtel de la Monnaie).

5/ BUDGET 2013. PISCINES INTERCOMMUNALES. Adoption des tarifs applicables au 1er avril 2013.

6/ DEVELOPPEMENT DE L’INTERCOMMUNALITE. Point sur l’avancement de la réflexion. Commande d’une étude fiscale et financière sur la fusion des Communauté de Communes CAUSSE-SEGALA-LIMARGUE, FIGEAC-COMMUNAUTE et VALLEE ET CAUSSE.

7/ COMPETENCES DE FIGEAC-COMMUNAUTE. Point sur la réflexion concernant la compétence « voirie ».

8/ ADMINISTRATION GENERALE. Représentation de la Ville de FIGEAC au sein des Commissions communautaires et au sein de différents organismes partenaires.

9/ ASSURANCES. Renouvellement des contrats d’assurance de Figeac – Communauté (dommages aux biens, flotte véhicule, responsabilité civile, risques statutaires).

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification du régime indemnitaire concernant les agents de catégories B et C.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint Technique à temps plein (maintenance des piscines et bâtiments).

12/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un « emploi d’avenir » dans le domaine de l’assistance à l’administration des services culturels.

13/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un emploi fonctionnel de direction générale des services.

14/ COMPTABILITE. Détermination des dépenses prises en charges au titre des fêtes et cérémonies et des réceptions ainsi qu’en matière de frais de missions et de déplacements des élus, agents et autres intervenants intercommunaux.

15/ ECONOMIE. CONSTRUCTION D’UN HOTEL D’ENTREPRISES SUR QUERCYPOLE. COMMUNE DE CAMBES. Conclusion des marchés de travaux.

16/ ECONOMIE. EXTENSION ZA DE L’AIGUILLE A FIGEAC. Conclusion des marchés de travaux pour la phase 3. Acquisition à titre gratuit d’un chemin communal lieu dit Pech d’Etempes. Désignation du notaire pour l’élaboration des actes de vente des parcelles communautaires de la tranche 1.

17/ ECONOMIE. QUERCYPOLE. Lancement d’une réflexion pour la construction d’un bâtiment – relais industriel. Conclusion d’un mandat d’étude avec la Société Publique Locale Midi-Pyrénées Construction.

18/ ECONOMIE. AMENAGEMENT NUMERIQUE DU TERRITOIRE. Réalisation du schéma d’ingénierie d’aménagement numérique du Lot. Conclusion d’une convention de groupement de commande.

19/ TOURISME. REAMENAGEMENT DE L’HOTEL DE LA MONNAIE A FIGEAC. Avenants aux marchés de travaux. Conclusion des lots mobilier et éclairage.

20/ CULTURE. SERVICES CULTURELS. QUINZAINE CULTURELLE « GRAINES DE MOUTARDS ». Montage administratif et financier.

21/ SERVICES CULTURELS. BIBLIOTHEQUE. Commande de travaux concernant le fonds ancien de la bibliothèque de FIGEAC. Plan de financement.

22/ CULTURE. ECOLE DE MUSIQUE INTERCOMMUNALE DE FIGEAC. Locaux de l’ancien CES. Commande d’un diagnostic en vue d’un réaménagement et de la création d’un auditorium.

23/ CULTURE. BIBLIOTHEQUES. Conclusion d’un avenant 2013 à la convention Contrat Territoire Lecture avec la DRAC Midi-Pyrénées

24/ CULTURE. SPECTACLE VIVANT : Convention de partenariat avec le CIEM pour l’organisation du festival de théâtre de Figeac 2013.

25/ ASSOCIATIONS CULTURELLES D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Association « Les nuits et les jours de Querbes » sur la Commune d’ASPRIERES.

26/ ENFANCE. EXTENSION DE LA CRECHE DE FIGEAC. Conclusion des marchés de travaux. Organisation du relogement du service pendant les travaux.

27/ HABITAT. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion d’un avenant à la convention d’objectifs et au marché d’animation en vue d’intégrer les Communes nouvellement adhérentes au dispositif.

28/ HABITAT. LOGEMENT SOCIAL. REHABILITATION DE L’IMMEUBLE « GUIDON » A BAGNAC SUR CELE. Lancement d’une consultation en vue de la désignation d’un maître d’oeuvre.

29/ ESPACES PUBLICS. AMENAGEMENT DU COEUR DE VILLAGE DE CUZAC. Avenants au contrat de maîtrise d’oeuvre.

30/ SPORT. PISCINES. Mise à disposition de la piscine de CAUSSE-ET-DIEGE A FIGEAC – COMMUNAUTE. Etat des lieux. Conclusion d’une convention de mise à disposition.

31/ SPORT. PISCINES. Résultats du diagnostic sur l’état de la charpente de la piscine de CAPDENAC-GARE. Point sur les travaux d’investissements à programmer.

32/ SPORT. PISCINES. Point sur l’avancement du référé - provision concernant les plages de la piscine de CAJARC.

33/ QUESTIONS DIVERSES.