Conseil Communautaire

Vendredi 16 mai 2014 à 18 h

Salle CCI à CAMBES

 

1/ CREATION DES COMMISSIONS COMMUNATAIRES, FIXATION DE LEUR COMPOSITION ET DESIGNATION DES MEMBRES.

2/ AVIS SUR LES PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS STATUTAIRES DE SYNDICATS MIXTES DONT LE GRAND–FIGEAC EST MEMBRE : SIVU de Combes de Vals, Syndicat du Parc Naturel Régional des Causses du Quercy, Syndicat Mixte du Bassin de la Rance et du Célé, Syndicat Mixte Premiers Pas en Ségala.

3/ PROPOSITION DE RETRAIT DU GRAND – FIGEAC DU SIVOM «Voirie» de LIMOGNE (participation devenue sans objet suite à l’organisation de la compétence voirie sur le Grand–Figeac).

4/ DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GRAND–FIGEAC DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS (Syndicats, associations et autres établissements publics ou privés).

5/ DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DU GRAND–FIGEAC.

6/ FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS.

7/ BUDGET 2014. Décision modificative N°1 (remboursement de cautions à des locataires).

8/ BUDGET 2014. Participation aux budgets des Services Départementaux d’Incendie et de Secours (taxe de capitation). Modification des attributions de compensation des Communes permettant la prise en charge de ces participations par les Communes à compter de 2014.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Présentation de l’organigramme des services. Autorisation de recrutement d’agents saisonniers.

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint administratif à temps non complet (16 heures hebdomadaires) affecté au service voirie. Conclusion d’une convention de mise à disposition de personnel avec le SMIRTOM.

11/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Fixation des ratios pour les avancements de grades.

12/ BATIMENTS COMMUNAUTAIRES. Lancement d’une consultation pour le renouvellement du marché de maintenance, d’exploitation et d’approvisionnement des installations de chauffage.

13/ PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAUTAIRE. Signature d’un acte de cession au Grand – Figeac des biens des Communautés de Communes ayant fusionné.

14/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – HOTEL D’ENTREPRISES. Avenants aux marchés de travaux. Location d’un atelier et d’un bureau à la Société VPM Automation.

15/ ECONOMIE - QUERCYPOLE – CAMBES – Construction Atelier-relais Whylot. Point sur la passation des marchés de travaux.

16/ ECONOMIE - AIDES A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE. Dossiers Whylot (atelier-relais), Aérofonctions et AT2D (Quercypôle – Cambes).

17/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE - OPERATIONS COMMUNALES D’ESPAGNAC SAINTE EULALIE (éclairage public), D’ASSIER (création d’un lotissement) et D’ESPEDAILLAC (aménagement centre bourg). Versements de fonds de concours communautaires.

18/ HABITAT - PROGRAMME DE CREATION DE LOGEMENTS SOCIAUX. MAISON GUIDON – BAGNAC / CELE. Point sur la procédure de passation des marchés de travaux et sur le plan de financement. Souscription d’une assurance dommage-ouvrage.

19/ ENVIRONNEMENT - CHENIL INTERCOMMUNAL DE FIGEAC. Programme de mise aux normes et d’amélioration des équipements. Validation de l’enveloppe financière de l’opération et du plan de financement.

20/ VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE. Point sur l’étude de transfert de la compétence voirie sur le secteur de Vallée et Causse. Point sur la programmation en matière d’investissements et d’entretien et autorisation au Président pour la signature des marchés. Conclusion de conventions de mise à disposition de services entre les Communes membres et la Communauté ou entre la Communauté et les Communes membres. Commande de véhicules de services.

21/ SPORT - PISCINE DE LACAPELLE-MARIVAL. Modalités d’utilisation de l’équipement par les campeurs. Fixation d’une redevance forfaitaire.

22/ SPORT - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES. Proposition de répartition de l’enveloppe globale entre les clubs.

23/ Questions diverses.

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