Calendrier des conseils communautaires

1/ AMENAGEMENT. TRES HAUT DEBIT. Présentation du projet d'aménagement numérique des Départements de l'Aveyron et du Lot.

2/ FINANCES. Renégociation de deux emprunts souscrits auprès de la Banque Populaire.

3/ BUDGET 2015. Versement des fonds de concours communaux au Grand - Figeac dans le cadre des opérations Coeurs de villages. Echéanciers de paiement pour les Communes. Décisions modificatives correspondantes en dépenses (DM 13 et 14).

4/ BUDGET 2015. Diverses décisions modificatives.

5/ BUDGET - Clôture des budgets annexes ZA la Rotonde à Capdenac-Gare et SPANC CCSL.

6/ ADMINISTRATION GENERALE. Représentation du Grand-Figeac au sein d'organismes extérieurs. Désignation de nouveaux représentants pour la Commune de SALVAGNAC-CAJARC au SMIRTOM. Renouvellement des membres de la Commission Locale de l'Eau du Célé.

7/ SANTE. Elaboration du Contrat local de santé du Grand-Figeac. Signature du contrat avec les divers partenaires.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Poste d'Attaché principal (Direction du développement). Précisions concernant les missions et le niveau de recrutement.

9/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Mise à disposition des services du Grand-Figeac au Syndicat Figeac, Quercy, Vallée de la Dordogne (PETR).

10/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Modification du régime indemnitaire des Adjoints d'animation.

11/ ECONOMIE. ZA AIGUILLE. FIGEAC. Aménagement giratoire. Acquisitions de terrains jouxtant l'aménagement à réaliser.

12/ ECONOMIE. Agence régionale de développement économique, de l'export et de l'innovation (MADEELI). Proposition d'adhésion du Grand-Figeac.

13/ AMENAGEMENT DE L'ESPACE. SIG. Conclusion de conventions de mise à disposition de données avec le Département du LOT et Réseau de transport d'électricité (RTE). Proposition d'adhésion au Syndicat mixte pour l'informatisation des collectivités aveyronnaises (SMICA 12).

14/ VOIRIE. Modification d'attribution de compensation pour les Communes d'ASSIER, BOUSSAC, et SONAC.

15/ VOIRIE. Modalités de calcul et d'utilisation de l'enveloppe de solidarité.

16/ ASSOCIATIONS CULTURELLES D'INTERET COMMUNAUTAIRE - Derrière le Hublot. Projet de convention entre l'Etat, la Région, le Conseil départemental de l'Aveyron, le Grand-Figeac et la Commune de CAPDENAC-GARE.

17/ RESEAU LECTURE PUBLIQUE DU GRAND FIGEAC. Adoption d'un nouveau règlement intérieur, de nouveaux tarifs en prévision de l'ouverture de la médiathèque de FIGEAC.

18/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE. CAMBES. ATELIER RELAIS WHYLOT. Information concernant la conclusion du bail et le montant définitif du loyer.

B/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics.

- MEDIATHEQUE – CENTRE CULTUREL DE FIGEAC. Information concernant la conclusion du marché informatique dans le cadre de l'opération d'aménagement du bâtiment. Information concernant la conclusion du lot 14 « Aménagements intérieurs ».

C/ Services culturels. Conventions de partenariat.

D/ HAUT DEBIT. Location du central téléphonique de CAMBES.

19/ Questions diverses.