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Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 16 décembre 2011

à 18 h 30 - Maison de l'Intercommunalité

 

1. BUDGET 2011. SOLIDARITE FISCALE. Stock de dynamique de taxe professionnelle acquis jusqu’à 2010. Versement aux Communes concernées. Affectation des sommes.

2. BUDGET 2011. ATTRIBUTION DE COMPENSATION. Correction de l’attribution de la Ville de FIGEAC (prorata concernant l’aide du Conseil Général sur la prévention spécialisée + transfert locaux BDP du Lot).

3. BUDGET 2011. Diverses décisions budgétaires modificatives.

4. BUDGET 2012. Ouverture de crédits permettant le versement d’avances au bénéfice d’associations et conclusion de conventions financières.

5. FINANCES. Conclusion d’une convention avec la Trésorerie permettant au public de régler les titres communautaires par internet.

6. POUVOIRS DE POLICE SPECIALE EN MATIERE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF. Transfert au Président de la Communauté dans le cadre de la loi de réforme des Collectivités de décembre 2010.

7. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Désignation d’un membre de la Communauté au Conseil d’Administration (en remplacement de Madame NAJM).

8. Conseil d’Architecture, d’urbanisme et de l’Environnement du Lot (CAUE). Proposition d’adhésion formulée par le CAUE. Association « LIRE A FIGEAC ». Désignation d’un membre au Conseil d’administration.

9. CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE. Présentation du projet de création d’une épicerie sociale et prévisionnel financier.

10. Commission Intercommunale des Impôts Directs. Modification de la liste de commissaires proposés à la Direction des Finances Publiques.

11. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Conclusion d’une convention avec le Centre de Gestion pour la médecine préventive.

12. PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Création d’un poste d’Adjoint technique 2ième classe pour la piscine de CAPDENAC-GARE (35 heures hebdomadaires).

13. ZA du Couquet CAPDENAC-LE-HAUT. Présentation de l’avant projet d’extension. Mission concernant la déclaration d’utilité publique.

14. ZA de l’Aiguille à FIGEAC. Conclusion des marchés de travaux relatifs à la viabilisation de la 1ère tranche de l’opération – Versement d’un fonds de concours au Conseil Général du Lot pour la desserte de la zone en très haut débit (infrastructure de fourreaux).

15. OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME. Réaménagement de l’Hôtel de la Monnaie à FIGEAC. Validation de l’avant-projet, de l’enveloppe financière et du plan de financement de l’opération. Conclusion d’un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre.

16. ETUDE COMMUNAUTAIRE ENFANCE/JEUNESSE. Conclusions du rapport concernant l’état des lieux sur les services existants.

17. Renouvellement du contrat Enfance/Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales pour la période 2011/2014.

18. CRECHES INTERCOMMUNALES : Modification des règlements intérieurs pour le MULTI ACCUEIL de Figeac et de CAPDENAC. Présentation de l’étude de faisabilité concernant l’extension de la structure multi accueil de FIGEAC.

19. Organisation du Forum Jeunesse à FIGEAC le 7 janvier 2012.

20. ECOLES DE MUSIQUE DE CAJARC ET FIGEAC. Lancement d’une réflexion sur une fusion des deux structures. Mission d’accompagnement sur les aspects financiers, fiscaux et sociaux.

21. BIBLIOTHEQUES COMMUNAUTAIRES. Site de CAJARC. Proposition de dénomination « Bibliothèque Françoise-SAGAN ».

22. CINEMAS. Avenants aux marchés de travaux concernant la réhabilitation de la salle Atmosphère à CAPDENAC-GARE et l’aménagement des cabines de projection et avenant au marché concernant l’équipement en matériel de projection. Point sur l’équipement numérique et 3D.

23. CINEMAS. TARIF ATELIER de réalisation cinématographique.

24. SERVICES CULTURELS. Convention d’organisation du projet « Graine de Moutards ». Convention de partenariat avec la société A+B.

25. MAISON DES ARTS G. POMPIDOU DE CAJARC. Acquisition d’une partie des bâtiments à l’Euro symbolique. Programme d’extension. Désignation du maître d’oeuvre.

26. COEUR DE VILLAGE DE BAGNAC. Point sur les travaux relatifs à la seconde tranche de l’opération.

27. COEUR DE VILLAGE DE PRENDEIGNES. Attribution des marchés de travaux.

28. COEUR DE VILLAGE DE FELZINS. Information concernant la mise en oeuvre de la garantie décennale.

29. OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT. Conclusion du marché d’animation du programme pour une durée de 3 ans.

30. Projet de protocole d’accord relatif à la lutte contre l’habitat indigne dans le Département du Lot.

31. LOGEMENT SOCIAL. Réhabilitation de l’ancien couvent de LISSAC ET MOURET. Point financier sur l’opération. Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour le financement du volet « logement » de l’opération. Détermination de l’emprunt à souscrire pour le volet « espaces publics » de l’opération. Fixation du montant des loyers.

32. Transport à la demande. Organisation du service sur les Communes de MARCILHAC SUR CELE et SAINT SULPICE.

33. Questions diverses.