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Conseil communautaire

Mercredi 17 janvier 2018 à 18 heures

Salle des fêtes de LISSAC-ET-MOURET
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Ordre du jour

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1/ BUDGET 2018. Ouverture de crédits au bénéfice d'Associations et de Syndicats partenaires.

2/ BUDGET 2018. Budget primitif pour les Zones d'Activités de Saint-Julien – Capdenac Gare, La Combe – Gréalou, SIVU – Issepts Le Bouyssou et des bâtiments Zones d'Activités de Bagnac sur Célé, Lafarrayrie – Figeac et l'Aiguille – Figeac.

3/ ADMINISTRATION GENERALE. Dissolution du Syndicat de la Maison de la Formation (retrait de Sousceyrac) : création au 1^er janvier 2018 des postes pour le personnel, reprise des contrats, de l'actif et du passif par le Grand - Figeac.

4/ ADMINISTRATION GENERALE. Création d'un Conseil de développement.

5/ ADMNISTRATION GENERALE. Demandes de financements Etat (DETR, FNADT…) pour 2018.

6/ ECONOMIE. AGRICULTURE. Présentation projet création vignoble.

7/ ECONOMIE. ZA QUERCYPOLE à CAMBES. Réflexion pour la construction d'un atelier relais à usage de Légumerie / conserverie / cuisine (extension de l'ESAT l'Abeille de FIGEAC).

8/ ECONOMIE. TRANSFERT TERRAINS BUDGET PRINCIPAL AU BUDGET ANNEXE QUERCYPOLE.

9/ TOURISME. CONVENTIONS LOCATIONS Gîtes du Tolerme.

10/ URBANISME. Approbation du PLU de LIVERNON.

11/ AMENAGEMENT DE L'ESPACE. SAINT SULPICE : marché de travaux du cœur de village.

12/ CŒURS DE VILLAGES. Etablissement de la participation financière de la Commune de Montbrun.

13/ HABITAT. Prescription du lancement d'un Programme Local de l'Habitat (PLH) sur le territoire du Grand - Figeac.

14/ DEVELOPPEMENT DURABLE. TEPCV (Territoire à Energie Positive). Signature 1^ère convention (pour régularisation).

15/ VOIRIE. Mobilisation de l'enveloppe communautaire de solidarité pour la Commune de MARCILHAC-SUR-CELE.

16/ VOIRIE. Fonds de concours de la Commune de DURBANS.

17/ Déchets ménagers : délégation au SYDED de l'élaboration du Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés.

18/ CULTURE. Programme d'actions. Demandes de subventions : Contrat Local d'Education Artistique et « Résidence de territoire » 2018 ; Dispositif « Passeurs d'images » 2018 ; Chemin de Saint-Jacques de Compostelle – Patrimoine mondial – 20 ans ; Parc matériel scénique ; Spectacle vivant : programmation communautaire 2018.

19/ CULTURE. Désignation d'une personnalité civile - ScénOgraph CNPTTM.

20/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.

A/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux, cœurs de Villes et Villages, etc…).

21/ Questions diverses.