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Conseil communautaire
Lundi 17 octobre 2016 à 17 heures
Salle des fêtes — CORN
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Ordre du jour.
1/ BUDGET 2016. Diverses décisions modificatives. Demandes de subventions exceptionnelles.
2/ BUDGET 2016. Proposition de modifications d'attributions de compensation.
3/ BUDGET. Attribution de fonds de concours intercommunaux.
4/ ADMINISTRATION GENERALE. CONSEQUENCES DE LA LOI NOTRe SUR LES COMPETENCES COMMUNAUTAIRES (zones d'activités, eau et assainissement notamment). Proposition de définition de la notion de « zones d'activités » dans les statuts du Grand-Figeac.
5/ ADMINISTRATION GENERALE. DETR 2016. Modification de plans de financement d'opérations.
6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Adhésion au service remplacement du Centre de Gestion du Lot.
7/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Créations de postes / changement de durée hebdomadaire de poste.
8/ ECONOMIE. PARC D'ACTIVITES HERBEMOLS - FIGEAC. Aménagement de l'entrée du futur Parc d'Activités.
9/ DEVELOPPEMENT TERRITORIAL. Programmation du Contrat Régional Unique. Demande de financement de l'ingénierie.
10/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES. SAINT SULPICE. Présentation du diagnostic. Affermissement de la tranche conditionnelle pour la maîtrise d'œuvre. Validation d'un coût estimatif de travaux et d'une enveloppe projet.
11/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES. MARCILHAC SUR CÉLÉ. Nouveau montant d'opération et plan de financement.
12/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES. LE BOURG. Signature de conventions avec le Département du Lot. Signature des marchés de travaux. Convention avec la Commune.
13/ OPERATIONS CŒURS DE VILLES ET VILLAGES. Intégration de la Commune de LACAPELLE-MARIVAL au Schéma Global d'Aménagement des Cœurs de Villages.
14/ CŒURS DE VILLAGES. CONTENTIEUX BAGNAC SUR CÉLÉ. Proposition de signature du protocole d'accord pour le contentieux avec MARCOULY / AQR et signature du marché de travaux.
15/ AMENAGEMENT DE L'ESPACE. Proposition de signature d'une convention avec le Centre d'Etudes et d'Expertises sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA).
16/ TRANSPORT A LA DEMANDE. Renouvellement des conventions avec le Département du Lot. Proposition de lancement d'une étude / prospectives sur ce service.
17/ TOURISME. Pôle Pleine Nature. Validation du programme d'actions.
18/ ENFANCE. Proposition d'un dispositif de soutien aux associations du territoire communautaire gestionnaires d'ALSH extrascolaire.
19/ CRECHE DE CARDAILLAC. Aide complémentaire de la CAF du LOT pour l'association gestionnaire. Approbation des modifications du Contrat Enfance Jeunesse à signer. Information concernant le changement de statut du gestionnaire.
20/ CRECHE DE CARDAILLAC. Construction d'un nouveau bâtiment. Point d'étape concernant l'élaboration du programme. Autorisation du Président pour lancer une consultation de maitrise d'œuvre.
21/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).
22/ DEVELOPPEMENT DURABLE. Nouvelles actions au programme « Territoire à Energie Positive » (TEPcv).
23/ CULTURE. PROGRAMME DE MODERNISATION DES ECOLES DE MUSIQUE. Tranche 2. ASSIER, CAJARC, CAPDENAC – GARE. Conclusion des marchés de maîtrise d'œuvre.
24/ CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Demande de subvention DGD pour l'extension des horaires d'ouverture de la médiathèque de Figeac.
25/ CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Convention de partenariat avec l'Artothèque du Lot - Bibliothèque numérique, partenariat avec la BDP du Lot.
26/ CULTURE. RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE. Modification des tarifs de la médiathèque – cyberbase d'ASSIER.
27/ ASSOCIATIONS CULTURELLES. Proposition d'adhésion au CNPTTM. Désignation d'un représentant. Proposition d'adhésion à Aveyron Culture.
28/ SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Spectacle vivant. Programmation 2016/2017. Modification des tarifs.
29/ ENVIRONNEMENT. SPANC. Communication du Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif (RPQS).
30/ COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL.
A/ ADMINISTRATION GENERALE. Conclusion d'une convention de partenariat pour l'occupation des locaux de la médiathèque d'ASSIER dans le cadre de l'activité RAM itinérant avec le CIAS du GRANDFIGEAC.
B/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Organisation de la formation Service de Sécurité des établissements recevant du public (SSIAP). Ouverture d'une session d'examen le 31 octobre 2016.
C/ TOURISME. Office de tourisme de Marcilhac sur Célé. Convention de mise à disposition du RDC de la Maison du Roy.
D/ CULTURE. SERVICES CULTURELS COMMUNAUTAIRES. Diverses conventions de partenariat.
E/ Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics (voirie, travaux Cœurs de Villes et Villages, etc…).
37/ QUESTIONS DIVERSES.