Bandeau titre
 

 

Ordre du jour

Conseil de Communauté du vendredi 18 janvier 2013

à 20 heures - Maison de l'Intercommunalité à FIGEAC

 

1/ ADHESION DES COMMUNES D’ASPRIERES, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC, SONNAC à Figeac Communauté. Désignation des membres des commissions communautaires. Désignation des représentants au sein des Syndicats intercommunaux.

2/ ADHESION DES COMMUNES D’ASPRIERES, CAUSSE-ET-DIEGE, MONTBRUN, SALVAGNAC-CAJARC, SONNAC à Figeac Communauté. Conséquences sur l’organisation et le financement du service de collecte et traitement des ordures ménagères.

3/ SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE FIGEAC. Avis concernant les propositions de modifications statutaires.

4/ COMPOSITION DU BUREAU DE FIGEAC COMMUNAUTE. Proposition de modification.

5/ ADHESION DE FIGEAC COMMUNAUTE à la Société Publique Locale « Midi-Pyrénées Construction »

6/ FISCALITE. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES. Adoption des bases minimum.

7/ BUDGET 2013. Budget annexe « Pépinière d’entreprises Calfatech » – Ouverture de crédits.

8/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE. Régime indemnitaire du personnel de piscine.

9/ QUESTIONS DIVERSES.