Calendrier des conseils communautaires

DOSSIERS POUR ARBITRAGE

FINANCES, ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 28 mars 2023.

2/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Nouvelles désignations pour les représentations au sein des organismes extérieurs.

3/ BUDGET 2023. Individualisation des subventions aux Associations.

4/ BUDGET 2023 : Très haut débit. Fonds de concours investissement 2023 à Lot Numérique.

5/ BUDGET 2023 : Admissions en non-valeur.

6/ PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : Recrutement de Guides Conférenciers Vacataires pour le Pays d'Art et d'Histoire.

AMÉNAGEMENT, PLANIFICATION, HABITAT

7/ HABITAT : Approbation du Programme Local de l'Habitat (PLH).

8/ HABITAT : Mise en place de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants.

9/ URBANISME : Avis du GRAND - FIGEAC pour la consultation pour la création de Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) / anciens sites d'extraction et de traitement du minerai des secteurs miniers de PLANIOLES (46) sur 8 Communes du GRAND - FIGEAC.

10/ URBANISME : Avis concernant le projet de parc photovoltaïque au sol à DURBANS.

11/ CŒURS DE VILLES ET VILLAGES : Cœur de ville Place Carnot et voirie de la place Louis Lacombe à FIGEAC – Validation du montant de l'opération et modification de l'autorisation de programme.

ÉCONOMIE

12/ ÉCONOMIE : Zone d'Activités Coupille (LIVERNON) : Attribution du marché de Maîtrise d'œuvre.

CULTURE

13/ CULTURE : Spectacle vivant / Convention de co-financement et de mise à disposition de matériel scénique dans le cadre du plan "LED Spectacle vivant Occitanie".

VOIRIE

14/ VOIRIE : Attribution de l'accord-cadre pour les travaux de voirie du secteur Nord-Est.

SPORT

15/ SPORT : Adoption du règlement d'intervention en faveur des clubs sportifs (subventions ordinaires).

DOSSIERS POUR INFORMATION

A/ COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL.

- Information concernant les décisions d'attributions de marchés publics et réponses aux appels à projets et appels à manifestation d'intérêt.

- Échanges sur le calendrier prévisionnel de préparation du transfert de la compétence Eau et Assainissement (1^er janvier 2026).

- Déchets ménagers : communication et calendrier de la tarification incitative.